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3 037 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Givors.

1 media

Givors.

Date

2018-2019

Cote

5545W54

Résultat n°2
PER2299/1

1 media

PER2299/1

Date

janvier 1989-octobre 2012

Cote

PER2299/1

Résultat n°3
PER2281/1

1 media

PER2281/1

Date

printemps 1966

Cote

PER2281/1

Résultat n°4
PER2271/1

1 media

PER2271/1

Date

juillet 1992-février 2008

Cote

PER2271/1

Résultat n°5

Syndicat intercommunal des eaux de Givors, Grigny et Loire-sur-Rhône (GGL) : Répertoire numérique et annexes

Date

11.2007

Cote

INV 69 C 201.1 - INV 69 C 201.2

Résultat n°6
Genas, Echalas, Givors.

1 media

Genas, Echalas, Givors.

Date

2000-2006

Cote

5749W80

Résultat n°7
ZAC de l'Orne et aménagement routier.

1 media

ZAC de l'Orne et aménagement routier.

Date

1998-2005

Cote

5749W28

Résultat n°8
Section BI.

1 media

Section BI.

Date

s.d.

Cote

07722, 5541W8

Résultat n°9
Section AP. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07772, 5638W111

Résultat n°10
Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07790, 5536W45

Résultat n°11
Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07759, 5536W45

Résultat n°12
Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07783, 5638W111

Résultat n°13
Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Rééditée pour 1979.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Rééditée pour 1979.

Date

-

Cote

07750, 5536W45

Résultat n°14
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

s.d.

Cote

07713, 5541W8

Résultat n°15
Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07754, 5638W111

Résultat n°16
Section BH.

1 media

Section BH.

Date

s.d.

Cote

07721, 5541W8

Résultat n°17
Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

1 media

Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

Date

-

Cote

07729, 5536W45

Résultat n°18
Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07782, 5536W45

Résultat n°19
Section B feuille n°3 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07740, 5638W111

Résultat n°20
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

07707, 5541W8

Résultat n°21
Section AT.

1 media

Section AT.

Date

s.d.

Cote

07712, 5541W8

Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

Date

-

Cote

07726, 5536W45

Résultat n°23
Section AS.

1 media

Section AS.

Date

s.d.

Cote

07711, 5541W8

Résultat n°24
Section BC.

1 media

Section BC.

Date

s.d.

Cote

07718, 5541W8

Résultat n°25
Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. 2e edition à jour pour 1979.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. 2e edition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

07753, 5536W45

Résultat n°26
Section AM. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07765, 5536W45

Résultat n°27
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

07710, 5541W8

Résultat n°28
Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07784, 5536W45

Résultat n°29
Section B feuille n°1 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07736, 5638W111

Résultat n°30
Section A feuille n°3 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07732, 5638W111

Résultat n°31
Section BK. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section BK. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07798, 5536W45

Résultat n°32
Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

07762, 5638W111

Résultat n°33
Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07792, 5536W45

Résultat n°34
Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07771, 5536W45

Résultat n°35
Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07773, 5536W45

Résultat n°36
Section AY. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07785, 5638W111

Résultat n°37
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

Date

-

Cote

07735, 5536W45

Résultat n°38
Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

1 media

Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

Date

-

Cote

07727, 5536W45

Résultat n°39
Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07780, 5536W45

Résultat n°40
Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07757, 5536W45

Résultat n°41
Section AW. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07781, 5638W111

Résultat n°42
Section AV. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07779, 5638W111

Résultat n°43
Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07793, 5638W111

Résultat n°44
Section AK.

1 media

Section AK.

Date

s.d.

Cote

07704, 5541W8

Résultat n°45
Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07761, 5536W45

Résultat n°46
Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

1 media

Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

Date

-

Cote

07739, 5536W45

Résultat n°47
Section A feuille n°1 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07728, 5638W111

Résultat n°48
Section AR. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07774, 5638W111

Résultat n°49
Section AT. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07778, 5638W111

Résultat n°50
Section XB. Plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1963. Inclus dans le plan rénové pour 1976 en section AO.

1 media

Section XB. Plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1963. Inclus dans le plan rénové pour 1976 en section AO.

Date

-

Cote

07803, 5540W43

Résultat n°51
Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. 2e edition à jour pour 1979.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. 2e edition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

07751, 5536W45

Résultat n°52
Section AY.

1 media

Section AY.

Date

s.d.

Cote

07716, 5541W8

Résultat n°53
Section B feuille n°2 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07738, 5638W111

Résultat n°54
Section A feuille n°2 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2 (ancienne feuille de la commune de Saint-Marin-de-Cornas). Feuille révisée pour 1933. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07730, 5638W111

Résultat n°55
Section AL. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07764, 5638W111

Résultat n°56
Section AI. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07760, 5638W111

Résultat n°57
Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07794, 5536W45

Résultat n°58
Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07768, 5638W111

Résultat n°59
Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

1 media

Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

Date

-

Cote

07731, 5536W45

Résultat n°60
Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07786, 5536W45

Résultat n°61
Section BD.

1 media

Section BD.

Date

s.d.

Cote

07719, 5541W8

Résultat n°62
Section AS. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07776, 5638W111

Résultat n°63
Section AZ.

1 media

Section AZ.

Date

s.d.

Cote

07717, 5541W8

Résultat n°64
Section BD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section BD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

07791, 5638W111

Résultat n°65
Section BI. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section BI. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07796, 5536W45

Résultat n°66
Section C feuille unique (partie des anciennes sections E et F de la commune d'Echalas acquises pour 1966). Feuille refaite pour 1954. 2e edition à jour pour 1966.

1 media

Section C feuille unique (partie des anciennes sections E et F de la commune d'Echalas acquises pour 1966). Feuille refaite pour 1954. 2e edition à jour pour 1966.

Date

-

Cote

07743, 5536W45

Résultat n°67
Section BK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section BK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07799, 5638W111

Résultat n°68
Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07769, 5536W45

Résultat n°69
Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07748, 5536W45

Résultat n°70
Section BH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section BH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07795, 5638W111

Résultat n°71
Section AX.

1 media

Section AX.

Date

s.d.

Cote

07715, 5541W8

Résultat n°72
Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07755, 5536W45

Résultat n°73
Section BE.

1 media

Section BE.

Date

s.d.

Cote

07720, 5541W8

Résultat n°74
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

Date

-

Cote

07737, 5536W45

Résultat n°75
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

07698, 5541W8

Résultat n°76
Section BC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section BC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07789, 5638W111

Résultat n°77
Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

07775, 5536W45

Résultat n°78
Section C feuille unique. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille unique. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

07744, 5638W111

Résultat n°79
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

07700, 5541W8

Résultat n°80
Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

1 media

Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933. Réunie à Givors pour 1965.

Date

-

Cote

07733, 5536W45