GRIGNY (RHONE, FRANCE)

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Nom de l'inventaire

EDEPOT96 - Commune de Grigny

371
4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

6
3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Voirie départementale

3
5Q : Séquestres des biens d'église

3
2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

2
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

2
5961W - Direction départementale des territoires (DDT) - Permis de construire

2
6M - Population, économie, statistiques

2
3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements

1
4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1
4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1
5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

1
5885W - Centre national pour le développement du sport - Dossiers de subventions acceptées

1
6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement et activités

1
6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des biens immobiliers

1

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Producteurs

Grigny (Rhône, France ; commune)

371
Rhône. Direction départementale de l'équipement

12
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

2
Conseil de la petite enfance du Rhône

1
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

1
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

1
Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

1

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Sujets

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Lieux

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