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832 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Jonage.

1 media

Jonage.
Cote
5545W60
 Date
2019
 Lieu
JONAGE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Jonage.
Résultat n°2

Archives communales de Jonage (1699-2009) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 244.1 - INV 69 C 244.2
 Date
12.2009
 Lieu
JONAGE, JONAGE (CANAL), JONAGE (PONT)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Jonage (1699-2009) : répertoire...
Résultat n°3

Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel-Jonage (SYMALIM) : répertoire numérique (1948-2008)
Cote
INV 69 C 214.1 - INV 69 C 214.2
 Date
06.2008
 Lieu
JONAGE, RHONE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), MIRIBEL
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la...
Résultat n°4
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
08174, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°5
Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

1 media

Sections ZC et ZD (ancienne section AH).
Cote
08199, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Sections ZC et ZD (ancienne section AH).
Résultat n°6
Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08184, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°7
Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08233, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°8
Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.
Cote
08158, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...
Résultat n°9
Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
08140, 5638W118
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à...
Résultat n°10
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
08170, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°11
Section AB. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section AB. Feuille refaite pour 1955.
Cote
08139, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille refaite pour 1955.
Résultat n°12
Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08187, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°13
Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.
Cote
08162, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...
Résultat n°14
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
08167, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°15
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
08173, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°16
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
08177, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°17
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.
Cote
08226, 5540W1
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...
Résultat n°18
Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.
Cote
08144, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...
Résultat n°19
Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08161, 5638W118
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à...
Résultat n°20
Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983

1 media

Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983
Cote
08151, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...