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832 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Jonage.

1 media

Jonage.

Date

2019

Cote

5545W60

Résultat n°2

Archives communales de Jonage (1699-2009) : répertoire numérique et annexes

Date

12.2009

Cote

INV 69 C 244.1 - INV 69 C 244.2

Résultat n°3

Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel-Jonage (SYMALIM) : répertoire numérique (1948-2008)

Date

06.2008

Cote

INV 69 C 214.1 - INV 69 C 214.2

Résultat n°4
Section AW.

1 media

Section AW.

Date

s.d.

Cote

08174, 5537W12

Résultat n°5
Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

1 media

Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

Date

s.d.

Cote

08199, 5540W1

Résultat n°6
Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08184, 5639W40

Résultat n°7
Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

08233, 5640W38

Résultat n°8
Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

Date

-

Cote

08158, 5536W53

Résultat n°9
Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08140, 5638W118

Résultat n°10
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

08170, 5537W12

Résultat n°11
Section AB. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section AB. Feuille refaite pour 1955.

Date

-

Cote

08139, 5536W53

Résultat n°12
Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08187, 5639W40

Résultat n°13
Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

08162, 5536W53

Résultat n°14
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

08167, 5537W12

Résultat n°15
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

s.d.

Cote

08173, 5537W12

Résultat n°16
Section AZ.

1 media

Section AZ.

Date

s.d.

Cote

08177, 5537W12

Résultat n°17
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

Date

-

Cote

08226, 5540W1

Résultat n°18
Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

Date

-

Cote

08144, 5536W53

Résultat n°19
Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08161, 5638W118

Résultat n°20
Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983

1 media

Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983

Date

-

Cote

08151, 5536W53

Résultat n°21
Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZE et incorporé sur AI.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZE et incorporé sur AI.

Date

-

Cote

08157, 5536W53

Résultat n°22
Section AX.

1 media

Section AX.

Date

s.d.

Cote

08175, 5537W12

Résultat n°23
Section AS.

1 media

Section AS.

Date

s.d.

Cote

08171, 5537W12

Résultat n°24
Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08164, 5638W118

Résultat n°25
Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

08160, 5536W53

Résultat n°26
Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

08141, 5536W53

Résultat n°27
Sections ZD et ZE (ancienne section AI).

1 media

Sections ZD et ZE (ancienne section AI).

Date

s.d.

Cote

08200, 5540W1

Résultat n°28
Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08186, 5639W40

Résultat n°29
Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

08234, 5640W38

Résultat n°30
Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

08142, 5536W53

Résultat n°31
Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983.

1 media

Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983.

Date

-

Cote

08149, 5536W53

Résultat n°32
Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08191, 5639W40

Résultat n°33
Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

08163, 5536W53

Résultat n°34
Section AT. Plan remanié pour 1989.

1 media

Section AT. Plan remanié pour 1989.

Date

-

Cote

08172, 5537W12

Résultat n°35
Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

08150, 5536W53

Résultat n°36
Section ZA (ancienne section AC).

1 media

Section ZA (ancienne section AC).

Date

s.d.

Cote

08196, 5540W1

Résultat n°37
Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08192, 5639W40

Résultat n°38
Sections ZB et ZE (ancienne section AD).

1 media

Sections ZB et ZE (ancienne section AD).

Date

s.d.

Cote

08197, 5540W1

Résultat n°39
Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

1 media

Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

Date

-

Cote

08153, 5536W53

Résultat n°40
Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08189, 5639W40

Résultat n°41
Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

Date

-

Cote

08230, 5540W1

Résultat n°42
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955, remaniement partiel pour 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955, remaniement partiel pour 1988.

Date

-

Cote

08180, 5639W40

Résultat n°43
Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

Date

-

Cote

08147, 5536W53

Résultat n°44
Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08185, 5639W40

Résultat n°45
Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

08232, 5640W38

Résultat n°46
Section ZC (ancienne section AE).

1 media

Section ZC (ancienne section AE).

Date

s.d.

Cote

08198, 5540W1

Résultat n°47
Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZI.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZI.

Date

-

Cote

08227, 5540W1

Résultat n°48
Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en section ZA.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en section ZA.

Date

-

Cote

08143, 5536W53

Résultat n°49
Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

08148, 5536W53

Résultat n°50
Section AY.

1 media

Section AY.

Date

s.d.

Cote

08176, 5537W12

Résultat n°51
Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

08152, 5536W53

Résultat n°52
Section BA.

1 media

Section BA.

Date

s.d.

Cote

08178, 5537W12

Résultat n°53
Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08181, 5639W40

Résultat n°54
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

08168, 5537W12

Résultat n°55
Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

08159, 5536W53

Résultat n°56
Section ZE (ancienne section AK).

1 media

Section ZE (ancienne section AK).

Date

s.d.

Cote

08201, 5540W1

Résultat n°57
Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

08145, 5536W53

Résultat n°58
Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

08156, 5536W53

Résultat n°59
Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

08235, 5640W38

Résultat n°60
Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

Date

-

Cote

08154, 5536W53

Résultat n°61
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

08231, 5640W38

Résultat n°62
Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08182, 5639W40

Résultat n°63
Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08190, 5639W40

Résultat n°64
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984.

Date

-

Cote

08137, 5536W53

Résultat n°65
Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

08155, 5536W53

Résultat n°66
Section AP. Plan remanié pour 1989.

1 media

Section AP. Plan remanié pour 1989.

Date

-

Cote

08169, 5537W12

Résultat n°67
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08183, 5639W40

Résultat n°68
Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK, ZL et ZM.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK, ZL et ZM.

Date

-

Cote

08228, 5540W1

Résultat n°69
Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée en partie en section ZL.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée en partie en section ZL.

Date

-

Cote

08229, 5640W38

Résultat n°70
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé, remaniement pour 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé, remaniement pour 1988.

Date

-

Cote

08138, 5536W53

Résultat n°71
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

08136, 5536W53

Résultat n°72
Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZB et ZE.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZB et ZE.

Date

-

Cote

08146, 5536W53

Résultat n°73
Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

08188, 5639W40

Résultat n°74
Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

1 media

Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

Date

1984-1996

Cote

4056W91

Résultat n°75
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

Date

1989-1994

Cote

4056W48

Résultat n°76
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

Date

1989-1994

Cote

4056W49

Résultat n°77
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1993

Cote

08205, 5540W1

Résultat n°78
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1993

Cote

08218, 5540W1

Résultat n°79
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1993

Cote

08220, 5540W1

Résultat n°80
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

1993

Cote

08221, 5540W1