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832 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Jonage.

    1 media

    Jonage.

    Date

    2019

    Cote

    5545W60

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Jonage.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives communales de Jonage (1699-2009) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE / VIPLE VALERIE / VILLERET MARIE-ANGE / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    12.2009

    Cote

    INV 69 C 244.1 - INV 69 C 244.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Jonage (1699-2009) : répertoire...
  3. Résultat n°3

    Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel-Jonage (SYMALIM) : répertoire numérique (1948-2008)

    Auteur

    VIPLE VALERIE

    Date

    06.2008

    Cote

    INV 69 C 214.1 - INV 69 C 214.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la...
  4. Résultat n°4
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    08174, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    1 media

    Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    Date

    s.d.

    Cote

    08199, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08184, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08233, 5640W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    1 media

    Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    Cote

    08158, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08140, 5638W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    08170, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AB. Feuille refaite pour 1955.

    1 media

    Section AB. Feuille refaite pour 1955.

    Cote

    08139, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille refaite pour 1955.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08187, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    Cote

    08162, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    08167, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    08173, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    08177, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

    Cote

    08226, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    1 media

    Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    Cote

    08144, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08161, 5638W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983

    1 media

    Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983

    Cote

    08151, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZE et incorporé sur AI.

    1 media

    Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZE et incorporé sur AI.

    Cote

    08157, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    08175, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    08171, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08164, 5638W118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    1 media

    Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    Cote

    08160, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    Cote

    08141, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Sections ZD et ZE (ancienne section AI).

    1 media

    Sections ZD et ZE (ancienne section AI).

    Date

    s.d.

    Cote

    08200, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Sections ZD et ZE (ancienne section AI).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08186, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08234, 5640W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    1 media

    Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    Cote

    08142, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983.

    1 media

    Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983.

    Cote

    08149, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08191, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    1 media

    Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    Cote

    08163, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AT. Plan remanié pour 1989.

    1 media

    Section AT. Plan remanié pour 1989.

    Cote

    08172, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT. Plan remanié pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    08150, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZA (ancienne section AC).

    1 media

    Section ZA (ancienne section AC).

    Date

    s.d.

    Cote

    08196, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZA (ancienne section AC).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08192, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Sections ZB et ZE (ancienne section AD).

    1 media

    Sections ZB et ZE (ancienne section AD).

    Date

    s.d.

    Cote

    08197, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Sections ZB et ZE (ancienne section AD).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

    1 media

    Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

    Cote

    08153, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08189, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

    Cote

    08230, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955, remaniement partiel pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955, remaniement partiel pour 1988.

    Cote

    08180, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    1 media

    Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    Cote

    08147, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08185, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08232, 5640W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section ZC (ancienne section AE).

    1 media

    Section ZC (ancienne section AE).

    Date

    s.d.

    Cote

    08198, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZC (ancienne section AE).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZI.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZI.

    Cote

    08227, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en section ZA.

    1 media

    Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en section ZA.

    Cote

    08143, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    08148, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    08176, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    08152, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section BA.

    1 media

    Section BA.

    Date

    s.d.

    Cote

    08178, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08181, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    08168, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    Cote

    08159, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section ZE (ancienne section AK).

    1 media

    Section ZE (ancienne section AK).

    Date

    s.d.

    Cote

    08201, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZE (ancienne section AK).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    08145, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    1 media

    Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

    Cote

    08156, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08235, 5640W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    1 media

    Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

    Cote

    08154, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08231, 5640W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08182, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08190, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984.

    Cote

    08137, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

    Cote

    08155, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AP. Plan remanié pour 1989.

    1 media

    Section AP. Plan remanié pour 1989.

    Cote

    08169, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP. Plan remanié pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08183, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK, ZL et ZM.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK, ZL et ZM.

    Cote

    08228, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée en partie en section ZL.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée en partie en section ZL.

    Cote

    08229, 5640W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé, remaniement pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé, remaniement pour 1988.

    Cote

    08138, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    08136, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZB et ZE.

    1 media

    Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZB et ZE.

    Cote

    08146, 5536W53

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08188, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

    1 media

    Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

    Date

    1984-1996

    Cote

    4056W91

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  75. Résultat n°75
    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

    Date

    1989-1994

    Cote

    4056W48

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  76. Résultat n°76
    Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    1 media

    Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1989-1994

    Cote

    4056W49

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  77. Résultat n°77
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    08205, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    1993

    Cote

    08218, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    08220, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1993

    Cote

    08221, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre