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832 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Jonage.

1 media

Jonage.
Cote
5545W60
 Date
2019
 Lieu
JONAGE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Jonage.
Résultat n°2

Archives communales de Jonage (1699-2009) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 244.1 - INV 69 C 244.2
 Date
12.2009
 Lieu
JONAGE, JONAGE (CANAL), JONAGE (PONT)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Jonage (1699-2009) : répertoire...
Résultat n°3

Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel-Jonage (SYMALIM) : répertoire numérique (1948-2008)
Cote
INV 69 C 214.1 - INV 69 C 214.2
 Date
06.2008
 Lieu
JONAGE, RHONE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), MIRIBEL
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du Syndicat mixte pour l'aménagement et la...
Résultat n°4
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
08174, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°5
Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

1 media

Sections ZC et ZD (ancienne section AH).
Cote
08199, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Sections ZC et ZD (ancienne section AH).
Résultat n°6
Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08184, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°7
Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08233, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°8
Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.
Cote
08158, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...
Résultat n°9
Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
08140, 5638W118
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à...
Résultat n°10
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
08170, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°11
Section AB. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section AB. Feuille refaite pour 1955.
Cote
08139, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille refaite pour 1955.
Résultat n°12
Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08187, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°13
Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.
Cote
08162, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...
Résultat n°14
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
08167, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°15
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
08173, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°16
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
08177, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°17
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.
Cote
08226, 5540W1
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...
Résultat n°18
Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.
Cote
08144, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...
Résultat n°19
Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08161, 5638W118
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à...
Résultat n°20
Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983

1 media

Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983
Cote
08151, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...
Résultat n°21
Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZE et incorporé sur AI.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZE et incorporé sur AI.
Cote
08157, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à...
Résultat n°22
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
08175, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°23
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
08171, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°24
Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08164, 5638W118
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille refaite pour 1955. 3e édition à...
Résultat n°25
Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.
Cote
08160, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...
Résultat n°26
Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.
Cote
08141, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...
Résultat n°27
Sections ZD et ZE (ancienne section AI).

1 media

Sections ZD et ZE (ancienne section AI).
Cote
08200, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Sections ZD et ZE (ancienne section AI).
Résultat n°28
Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08186, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°29
Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08234, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZL. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°30
Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.
Cote
08142, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...
Résultat n°31
Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983.

1 media

Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Feuille supprimée suite à remembrement 1983.
Cote
08149, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...
Résultat n°32
Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08191, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°33
Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.
Cote
08163, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...
Résultat n°34
Section AT. Plan remanié pour 1989.

1 media

Section AT. Plan remanié pour 1989.
Cote
08172, 5537W12
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT. Plan remanié pour 1989.
Résultat n°35
Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
08150, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°36
Section ZA (ancienne section AC).

1 media

Section ZA (ancienne section AC).
Cote
08196, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Section ZA (ancienne section AC).
Résultat n°37
Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08192, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°38
Sections ZB et ZE (ancienne section AD).

1 media

Sections ZB et ZE (ancienne section AD).
Cote
08197, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Sections ZB et ZE (ancienne section AD).
Résultat n°39
Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZD et ZE.

1 media

Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZD et ZE.
Cote
08153, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...
Résultat n°40
Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08189, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°41
Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZM.
Cote
08230, 5540W1
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...
Résultat n°42
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955, remaniement partiel pour 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955, remaniement partiel pour 1988.
Cote
08180, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°43
Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.
Cote
08147, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...
Résultat n°44
Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08185, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°45
Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08232, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°46
Section ZC (ancienne section AE).

1 media

Section ZC (ancienne section AE).
Cote
08198, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Section ZC (ancienne section AE).
Résultat n°47
Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZI.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en section ZI.
Cote
08227, 5540W1
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...
Résultat n°48
Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en section ZA.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en section ZA.
Cote
08143, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...
Résultat n°49
Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
08148, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°50
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
08176, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°51
Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
08152, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°52
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
08178, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°53
Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08181, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°54
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
08168, 5537W12
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°55
Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.
Cote
08159, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...
Résultat n°56
Section ZE (ancienne section AK).

1 media

Section ZE (ancienne section AK).
Cote
08201, 5540W1
 Date
s.d.
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Section ZE (ancienne section AK).
Résultat n°57
Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
08145, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille refaite pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°58
Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à jour pour 1977.
Cote
08156, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille refaite pour 1955. 2e edition à...
Résultat n°59
Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08235, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°60
Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.

1 media

Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé.
Cote
08154, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille refaite pour 1955. Edition à jour...
Résultat n°61
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08231, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°62
Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08182, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°63
Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08190, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°64
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984.
Cote
08137, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955....
Résultat n°65
Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.

1 media

Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour 1977.
Cote
08155, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille refaite pour 1955. Réédition pour...
Résultat n°66
Section AP. Plan remanié pour 1989.

1 media

Section AP. Plan remanié pour 1989.
Cote
08169, 5537W12
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP. Plan remanié pour 1989.
Résultat n°67
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08183, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°68
Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK, ZL et ZM.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK, ZL et ZM.
Cote
08228, 5540W1
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1984. Feuille remembrée...
Résultat n°69
Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée en partie en section ZL.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée en partie en section ZL.
Cote
08229, 5640W38
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1984. Remembrée...
Résultat n°70
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé, remaniement pour 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984. Plan annulé, remaniement pour 1988.
Cote
08138, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°71
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
08136, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955....
Résultat n°72
Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZB et ZE.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour 1980. Réédition pour 1984. En partie remembrée en sections ZB et ZE.
Cote
08146, 5536W53
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille refaite pour 1955. 2e edition pour...
Résultat n°73
Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
08188, 5639W40
 Date- Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°74
Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.

1 media

Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.
Cote
4056W91
 Date
1984-1996
 Lieu
PUSIGNAN, JONAGE
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Pusignan : extension de Jonage et procès-verbaux rectificatifs.
Résultat n°75
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.
Cote
4056W48
 Date
1989-1994
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...
Résultat n°76
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.
Cote
4056W49
 Date
1989-1994
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...
Résultat n°77
Section ZK.

1 media

Section ZK.
Cote
08205, 5540W1
 Date
1993
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°78
Section ZI.

1 media

Section ZI.
Cote
08218, 5540W1
 Date
1993
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI.
Résultat n°79
Section ZK.

1 media

Section ZK.
Cote
08220, 5540W1
 Date
1993
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZK.
Résultat n°80
Section ZL.

1 media

Section ZL.
Cote
08221, 5540W1
 Date
1993
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.