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703 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

Résultat n°2
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

Date

-

Cote

08244, 5536W54

Résultat n°3
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08242, 5536W54

Résultat n°4
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Date

-

Cote

08257, 5536W54

Résultat n°5
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

Date

-

Cote

08253, 5536W54

Résultat n°6
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08246, 5638W119

Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08240, 5638W119

Résultat n°8
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Date

-

Cote

08252, 5536W54

Résultat n°9
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08243, 5638W119

Résultat n°10
Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

Date

-

Cote

08284, 5540W16

Résultat n°11
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

Date

-

Cote

08256, 5536W54

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08239, 5536W54

Résultat n°13
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

s.d.

Cote

08291, 5640W39

Résultat n°14
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

08260, 5540W16

Résultat n°15
Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

Date

-

Cote

08288, 5540W16

Résultat n°16
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

08289, 5640W39

Résultat n°17
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

08261, 5540W16

Résultat n°18
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08249, 5638W119

Résultat n°19
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

s.d.

Cote

08263, 5540W16

Résultat n°20
Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

08285, 5540W16