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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

Résultat n°2
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

Date

-

Cote

08244, 5536W54

Résultat n°3
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08242, 5536W54

Résultat n°4
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Date

-

Cote

08257, 5536W54

Résultat n°5
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

Date

-

Cote

08253, 5536W54

Résultat n°6
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08246, 5638W119

Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08240, 5638W119

Résultat n°8
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Date

-

Cote

08252, 5536W54

Résultat n°9
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08243, 5638W119

Résultat n°10
Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

Date

-

Cote

08284, 5540W16

Résultat n°11
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

Date

-

Cote

08256, 5536W54

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08239, 5536W54

Résultat n°13
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

s.d.

Cote

08291, 5640W39

Résultat n°14
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

08260, 5540W16

Résultat n°15
Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

Date

-

Cote

08288, 5540W16

Résultat n°16
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

08289, 5640W39

Résultat n°17
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

08261, 5540W16

Résultat n°18
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08249, 5638W119

Résultat n°19
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

s.d.

Cote

08263, 5540W16

Résultat n°20
Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

08285, 5540W16

Résultat n°21
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

s.d.

Cote

08264, 5540W16

Résultat n°22
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

s.d.

Cote

08290, 5640W39

Résultat n°23
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

Date

-

Cote

08247, 5536W54

Résultat n°24
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08254, 5536W54

Résultat n°25
Section ZB. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille en partie remembrée en section ZI.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille en partie remembrée en section ZI.

Date

-

Cote

08282, 5540W16

Résultat n°26
Section ZA : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section ZA : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

08279, 5540W16

Résultat n°27
Section ZC : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section ZC : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

08283, 5540W16

Résultat n°28
Section ZB : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section ZB : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

08281, 5540W16

Résultat n°29
Section ZE : remembrement total. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section ZE : remembrement total. Feuille renouvelée pour 1976.

Date

-

Cote

08287, 5540W16

Résultat n°30
Section ZA. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

Date

-

Cote

08280, 5540W16

Résultat n°31
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08248, 5536W54

Résultat n°32
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Date

-

Cote

08255, 5536W54

Résultat n°33
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08251, 5536W54

Résultat n°34
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

08245, 5536W54

Résultat n°35
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZA est représentée sur ce plan.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZA est représentée sur ce plan.

Date

-

Cote

08241, 5536W54

Résultat n°36
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

s.d.

Cote

08262, 5540W16

Résultat n°37
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1975.

Date

-

Cote

08238, 5536W54

Résultat n°38
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

Date

-

Cote

08250, 5536W54

Résultat n°39
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

s.d.

Cote

08292, 5640W39

Résultat n°40
Section ZD. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK et ZL.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK et ZL.

Date

-

Cote

08286, 5540W16

Résultat n°41
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

Date

1989-1994

Cote

4056W48

Résultat n°42
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

Date

1989-1994

Cote

4056W49

Résultat n°43
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1993

Cote

08270, 5540W16

Résultat n°44
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

Date

1993-1993

Cote

4056W53

Résultat n°45
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

Date

1993-1993

Cote

4056W54

Résultat n°46
Plans définitifs.

1 media

Plans définitifs.

Date

1993-1993

Cote

4056W51

Résultat n°47
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

Date

1993-1993

Cote

4056W52

Résultat n°48
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1993

Cote

08267, 5540W16

Résultat n°49
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1993

Cote

08276, 5540W16

Résultat n°50
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1993

Cote

08274, 5540W16

Résultat n°51
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1993

Cote

08266, 5540W16

Résultat n°52
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

1993

Cote

08268, 5540W16

Résultat n°53
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1993

Cote

08265, 5540W16

Résultat n°54
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1993

Cote

08273, 5540W16

Résultat n°55
Jons, Marennes et Meaux-la-Montagne.

1 media

Jons, Marennes et Meaux-la-Montagne.

Date

1968-1993

Cote

4056W87

Résultat n°56
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1993

Cote

08272, 5540W16

Résultat n°57
Plans de classement des terres.

1 media

Plans de classement des terres.

Date

1993-1993

Cote

4056W50

Résultat n°58
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1993

Cote

08275, 5540W16

Résultat n°59
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1993

Cote

08271, 5540W16

Résultat n°60
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

1993

Cote

08277, 5540W16

Résultat n°61
De H à L.

1 media

De H à L.

Date

1947-1991

Cote

370J7

Résultat n°62
Auberge de Jons.

1 media

Auberge de Jons.

Date

1988

Cote

1ETP5654

Résultat n°63
Equipement.

1 media

Equipement.

Date

1967-1980

Cote

1389W 1-1389W51

Résultat n°64
Remembrement.

1 media

Remembrement.

Date

1953-1975

Cote

2567W 1-2567W13/B

Résultat n°65
Jons.

1 media

Jons.

Date

1974-1975

Cote

4056W36

Résultat n°66
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

Date

1934-1974

Cote

2979W1776

Résultat n°67
Comptes individuels de M à Z

1 media

Comptes individuels de M à Z

Date

1934-1974

Cote

2979W1777

Résultat n°68
Comptes supprimés n° 7-696

1 media

Comptes supprimés n° 7-696

Date

1934-1974

Cote

2979W1778

Résultat n°69
1953-1962

2 medias

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18917

Résultat n°70
1953-1962

1 media

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18917

Résultat n°71
1953-1962

1 media

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18917

Résultat n°72
Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal de Jonage et centrale hydroélectrique de Cusset.

1 media

Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal de Jonage et centrale hydroélectrique de Cusset.

Date

1880-1956

Cote

156J 1-156J410

Résultat n°73
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18917

Résultat n°74
1943-1952

1 media

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18917

Résultat n°75
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18917

Résultat n°76
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1950

Cote

4E19118

Résultat n°77
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1949

Cote

4E19118

Résultat n°78
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1948

Cote

4E19118

Résultat n°79
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1947

Cote

4E19118

Résultat n°80
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1946

Cote

4E19118