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703 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2
 Date
2009
 Lieu
COLOMBIER-SAUGNIEU, GENAS, JONS, PUSIGNAN, SAINT-BONNET-DE-MURE, SAINT-LAURENT-DE-MURE, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
Résultat n°2
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.
Cote
08244, 5536W54
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°3
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.
Cote
08242, 5536W54
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e...
Résultat n°4
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.
Cote
08257, 5536W54
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque...
Résultat n°5
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.
Cote
08253, 5536W54
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°6
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.
Cote
08246, 5638W119
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition...
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.
Cote
08240, 5638W119
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....
Résultat n°8
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.
Cote
08252, 5536W54
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°9
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.
Cote
08243, 5638W119
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934....
Résultat n°10
Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.
Cote
08284, 5540W16
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...
Résultat n°11
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.
Cote
08256, 5536W54
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.
Cote
08239, 5536W54
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e...
Résultat n°13
Section ZK.

1 media

Section ZK.
Cote
08291, 5640W39
 Date
s.d.
 Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK.
Résultat n°14
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
08260, 5540W16
 Date
s.d.
 Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°15
Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.
Cote
08288, 5540W16
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...
Résultat n°16
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
08289, 5640W39
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°17
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
08261, 5540W16
 Date
s.d.
 Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°18
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.
Cote
08249, 5638W119
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition...
Résultat n°19
Section ZD.

1 media

Section ZD.
Cote
08263, 5540W16
 Date
s.d.
 Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD.
Résultat n°20
Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

1 media

Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.
Cote
08285, 5540W16
 Date- Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée...