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  1. Résultat n°1

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
  2. Résultat n°2
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

    Cote

    08244, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    Cote

    08242, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

    Cote

    08257, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

    1 media

    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

    Cote

    08253, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    08246, 5638W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    08240, 5638W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

    1 media

    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

    Cote

    08252, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    08243, 5638W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

    Cote

    08284, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

    Cote

    08256, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    Cote

    08239, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    s.d.

    Cote

    08291, 5640W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    08260, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

    Cote

    08288, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08289, 5640W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    08261, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    08249, 5638W119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    08263, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    08285, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    s.d.

    Cote

    08264, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    08290, 5640W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

    Cote

    08247, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    1 media

    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    Cote

    08254, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille en partie remembrée en section ZI.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille en partie remembrée en section ZI.

    Cote

    08282, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZA : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section ZA : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    08279, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA : remembrement partiel. Feuille renouvelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZC : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section ZC : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    08283, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC : remembrement partiel. Feuille renouvelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZB : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section ZB : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    08281, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB : remembrement partiel. Feuille renouvelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZE : remembrement total. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section ZE : remembrement total. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    08287, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE : remembrement total. Feuille renouvelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

    Cote

    08280, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    Cote

    08248, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

    1 media

    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

    Cote

    08255, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    Cote

    08251, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

    Cote

    08245, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZA est représentée sur ce plan.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZA est représentée sur ce plan.

    Cote

    08241, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    08262, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    08238, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

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    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

    Cote

    08250, 5536W54

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZL.

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    Section ZL.

    Date

    s.d.

    Cote

    08292, 5640W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK et ZL.

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    Section ZD. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK et ZL.

    Cote

    08286, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre