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Résultat n°1
Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

Auteur

CREPET HERVE

Date

2009

Cote

INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2
- Contexte : Bibliothèque - INV
- Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
Résultat n°2

1 media
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

Cote

08244, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°3

1 media
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

08242, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°4

1 media
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Cote

08257, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5

1 media
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

Cote

08253, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6

1 media
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

08246, 5638W119
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°7

1 media
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

08240, 5638W119
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8

1 media
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Cote

08252, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°9

1 media
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

08243, 5638W119
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934....
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

1 media
Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

Cote

08284, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11

1 media
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

Cote

08256, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°12

1 media
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

08239, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°13

1 media
Section ZK.

Date

s.d.

Cote

08291, 5640W39
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZK.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°14

1 media
Section ZA.

Date

s.d.

Cote

08260, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZA.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°15

1 media
Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

Cote

08288, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°16

1 media
Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

08289, 5640W39
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Section ZB.

Date

s.d.

Cote

08261, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZB.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

1 media
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

08249, 5638W119
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°19

1 media
Section ZD.

Date

s.d.

Cote

08263, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZD.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20

1 media
Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Cote

08285, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZD : remembrement partiel. Feuille renouvelée...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°21

1 media
Section ZE.

Date

s.d.

Cote

08264, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZE.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°22

1 media
Section ZI.

Date

s.d.

Cote

08290, 5640W39
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZI.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°23

1 media
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

Cote

08247, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°24

1 media
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

08254, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°25

1 media
Section ZB. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille en partie remembrée en section ZI.

Cote

08282, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZB. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°26

1 media
Section ZA : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Cote

08279, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZA : remembrement partiel. Feuille renouvelée...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°27

1 media
Section ZC : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Cote

08283, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZC : remembrement partiel. Feuille renouvelée...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°28

1 media
Section ZB : remembrement partiel. Feuille renouvelée pour 1976.

Cote

08281, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZB : remembrement partiel. Feuille renouvelée...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°29

1 media
Section ZE : remembrement total. Feuille renouvelée pour 1976.

Cote

08287, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZE : remembrement total. Feuille renouvelée...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°30

1 media
Section ZA. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZH.

Cote

08280, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZA. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°31

1 media
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

08248, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°32

1 media
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Cote

08255, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°33

1 media
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

08251, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°34

1 media
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

08245, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°35

1 media
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZA est représentée sur ce plan.

Cote

08241, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. Feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°36

1 media
Section ZC.

Date

s.d.

Cote

08262, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZC.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°37

1 media
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1975.

Cote

08238, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°38

1 media
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

Cote

08250, 5536W54
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°39

1 media
Section ZL.

Date

s.d.

Cote

08292, 5640W39
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZL.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°40

1 media
Section ZD. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en sections ZK et ZL.

Cote

08286, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZD. Feuille remembrée pour 1976. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°41

1 media
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

Date

1989-1994

Cote

4056W48
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
- Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°42

1 media
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

Date

1989-1994

Cote

4056W49
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
- Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°43

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

1993

Cote

08270, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Tableau d'assemblage.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°44

1 media
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

Date

1993-1993

Cote

4056W53
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
- Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°45

1 media
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

Date

1993-1993

Cote

4056W54
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
- Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°46

1 media
Plans définitifs.

Date

1993-1993

Cote

4056W51
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
- Plans définitifs.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°47

1 media
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

Date

1993-1993

Cote

4056W52
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
- Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°48

1 media
Section ZK.

Date

1993

Cote

08267, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZK.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°49

1 media
Section ZK.

Date

1993

Cote

08276, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZK.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°50

1 media
Section ZI.

Date

1993

Cote

08274, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZI.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°51

1 media
Section ZI.

Date

1993

Cote

08266, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZI.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°52

1 media
Section ZL.

Date

1993

Cote

08268, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZL.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°53

1 media
Section ZH.

Date

1993

Cote

08265, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZH.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°54

1 media
Section ZI.

Date

1993

Cote

08273, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZI.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°55

1 media
Jons, Marennes et Meaux-la-Montagne.

Date

1968-1993

Cote

4056W87
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
- Jons, Marennes et Meaux-la-Montagne.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°56

1 media
Section ZH.

Date

1993

Cote

08272, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZH.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°57

1 media
Plans de classement des terres.

Date

1993-1993

Cote

4056W50
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
- Plans de classement des terres.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°58

1 media
Section ZK.

Date

1993

Cote

08275, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZK.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°59

1 media
Section ZH.

Date

1993

Cote

08271, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZH.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°60

1 media
Section ZL.

Date

1993

Cote

08277, 5540W16
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Jons.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZL.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°61

1 media
De H à L.

Date

1947-1991

Cote

370J7
- Contexte : 370J - Louis et Jeannine Monnier, passionnés d'archéologie...
- Collection de photographies de Louis Monnier.
- Photographies.
- De H à L.
Producteur :

Monnier, Louis et Jeannine.
Résultat n°62

1 media
Auberge de Jons.

Date

1988

Cote

1ETP5654
- Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
- Actions.
- Aménagement et urbanisme régional.
- Équipements commerciaux.
- Commerces de détail.
- Hôtellerie restauration.
- Auberge de Jons.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
Résultat n°63

1 media
Equipement.

Date

1967-1980

Cote

1389W 1-1389W51
- Contexte : Equipement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement
Résultat n°64

1 media
Remembrement.

Date

1953-1975

Cote

2567W 1-2567W13/B
- Contexte : Remembrement.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)
Résultat n°65

1 media
Jons.

Date

1974-1975

Cote

4056W36
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Dossiers administratif et technique de remembrement...
- Jons.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°66

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

Date

1934-1974

Cote

2979W1776
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- JONS
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°67

1 media
Comptes individuels de M à Z

Date

1934-1974

Cote

2979W1777
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- JONS
- Comptes individuels de M à Z
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°68

1 media
Comptes supprimés n° 7-696

Date

1934-1974

Cote

2979W1778
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- JONS
- Comptes supprimés n° 7-696
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°69

2 medias
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18917
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- JONS
- Table décennale des mariages
- 1953-1962
Résultat n°70

1 media
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18917
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- JONS
- Table décennale des décès
- 1953-1962
Résultat n°71

1 media
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18917
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- JONS
- Table décennale des naissances
- 1953-1962
Résultat n°72

1 media
Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal de Jonage et centrale hydroélectrique de Cusset.

Date

1880-1956

Cote

156J 1-156J410
- Contexte : Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal...
Producteur :

CANAL DE JONAGE ET CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE CUSSET
Résultat n°73

2 medias
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18917
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- JONS
- Table décennale des naissances
- 1943-1952
Résultat n°74

1 media
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18917
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- JONS
- Table décennale des mariages
- 1943-1952
Résultat n°75

2 medias
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18917
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- JONS
- Table décennale des décès
- 1943-1952
Résultat n°76

1 media
Naissance-Mariage-Décès

Date

1950

Cote

4E19118
- Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv
- JONS
- Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°77

1 media
Naissance-Mariage-Décès

Date

1949

Cote

4E19118
- Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv
- JONS
- Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°78

1 media
Naissance-Mariage-Décès

Date

1948

Cote

4E19118
- Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv
- JONS
- Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°79

1 media
Naissance-Mariage-Décès

Date

1947

Cote

4E19118
- Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv
- JONS
- Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°80

1 media
Naissance-Mariage-Décès

Date

1946

Cote

4E19118
- Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv
- JONS
- Naissance-Mariage-Décès

Résultats de la recherche

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque - INV

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. La zone de remembrement ZB est représentée sur ce plan.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Feuille rééditée pour 1976. Les zones de remembrement ZB-ZC sont représentées sur ce plan.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Calque cliché de reproduction pour 1974.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZC. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : en partie incorporée en section ZB et ZI et remembrée en sections ZI et ZK.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, incorporée en sections ZI et ZK.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. 2e edition à jour pour 1976.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZK.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZA.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZE. Feuille remembrée pour 1976. Edition à jour pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZL.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZH. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZB.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1985.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZD.

Date

Cote