Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 14
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 14
  • 14
  • 14
  • 14
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 14
  • 3
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 8
  • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q269

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens séquestrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens séquestrés.

    Date

    1817

    Cote

    2Q270

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens séquestrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Sommier de compte ouvert des biens séquestrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier de compte ouvert des biens séquestrés.

    Date

    1817

    Cote

    2Q271

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier de compte ouvert des biens séquestrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    1817-1827.

    2 lots 2 medias

    1817-1827.

    Date

    1827

    Cote

    2Q277

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • 1817-1827.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    2 lots 2 medias

    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    an II

    Cote

    2Q52

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Correspondance du receveur du bureau de l'Arbresle relative aux biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Correspondance du receveur du bureau de l'Arbresle relative aux biens nationaux.

    Date

    an X-1807

    Cote

    2Q279

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Correspondance du receveur du bureau de l'Arbresle...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    Date

    1782

    Cote

    2Q267

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés.

    2 lots 2 medias

    Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q275

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Recette des revenus nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus nationaux.

    Date

    1825

    Cote

    2Q278

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des revenus nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    an VI-an VIII.

    2 lots 2 medias

    an VI-an VIII.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    2Q272

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an VI-an VIII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    an II-an III.

    2 lots 2 medias

    an II-an III.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q276

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • an II-an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    an IX-1809.

    2 lots 2 medias

    an IX-1809.

    Date

    an IX-1809

    Cote

    2Q273

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an IX-1809.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Recette des domaines fixes et corporels.

    2 lots 2 medias

    Recette des domaines fixes et corporels.

    Cote

    2Q274

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des domaines fixes et corporels.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre