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  1. Résultat n°1
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II

    Cote

    1Q915

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1813-1814

    Cote

    1Q1261

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens cédés à la caisse d'amortissement.
    • Biens des communes.
    • Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1Q257

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Soumissions d'acquérir.
    • Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q728

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q352

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux particuliers.
    • Districts.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Doubles (classés par canton).
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q854

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1Q105

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1082

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Campagne.
    • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1138

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II

    Cote

    1Q604

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Personnel.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Etats des gardiateurs placés dans les maisons et domaines...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Canton de l'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    Canton de l'Arbresle.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1Q561

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • Etats de consistance des biens non encore vendus (par...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de l'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Canton de l'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    Canton de l'Arbresle.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q506

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de première origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques.
    • Canton de l'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q1003

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits...
    • District de Lyon-Campagne.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q198

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Soumissions d'acquérir.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q212

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Soumissions d'acquérir.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    août 1791-novembre 1791

    Cote

    1Q296

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Lyon-Campagne (classées par canton).
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Département.

    2 lots 2 medias

    Département.

    Date

    1796-1800

    Cote

    1Q54

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Rachat de droit féodaux.
    • Rentes.
    • Demandes en rachat et liquidation.
    • Département.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    District de Lyon-Campagne.

    2 lots 2 medias

    District de Lyon-Campagne.

    Date

    1782-an III

    Cote

    1Q1179

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
    • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
    • District de Lyon-Campagne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q90

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Canton de l'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    Canton de l'Arbresle.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q534

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de l'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre