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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q915
 Date
an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • L'Arbresle.
Résultat n°2
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q1261
 Date
1813-1814
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
  • L'Arbresle.
Résultat n°3
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q257
 Date
an IV-an VII
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par...
  • L'Arbresle.
Résultat n°4
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q728
 Date
1790-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • L'Arbresle.
Résultat n°5
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q352
 Date
1791-an IV
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux particuliers.
  • Districts.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Doubles (classés par canton).
  • L'Arbresle.
Résultat n°6
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q854
 Date
an II-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • L'Arbresle.
Résultat n°7
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q105
 Date
1796-1797
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • L'Arbresle.
Résultat n°8
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q1082
 Date
an II-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • L'Arbresle.
Résultat n°9
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q1138
 Date
an II-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • L'Arbresle.
Résultat n°10
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q604
 Date
an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Personnel.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Etats des gardiateurs placés dans les maisons et domaines...
  • L'Arbresle.
Résultat n°11
Canton de l'Arbresle.

2 lots 2 medias

Canton de l'Arbresle.
Cote
1Q561
 Date
an III-an IV
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • Etats de consistance des biens non encore vendus (par...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de l'Arbresle.
Résultat n°12
Canton de l'Arbresle.

2 lots 2 medias

Canton de l'Arbresle.
Cote
1Q506
 Date
1790-1792
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques.
  • Canton de l'Arbresle.
Résultat n°13
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q1003
 Date
1793-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits...
  • District de Lyon-Campagne.
  • L'Arbresle.
Résultat n°14
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q198
 Date
1790-1791
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • L'Arbresle.
Résultat n°15
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q212
 Date
1790-an IV
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • L'Arbresle.
Résultat n°16
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q296
 Date
août 1791-novembre 1791
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Lyon-Campagne (classées par canton).
  • L'Arbresle.
Résultat n°17
Département.

2 lots 2 medias

Département.
Cote
1Q54
 Date
1796-1800
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • Département.
Résultat n°18
District de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Campagne.
Cote
1Q1179
 Date
1782-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), YZERON (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
  • District de Lyon-Campagne.
Résultat n°19
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q90
 Date
1790-1797
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • L'Arbresle.
Résultat n°20
Canton de l'Arbresle.

2 lots 2 medias

Canton de l'Arbresle.
Cote
1Q534
 Date
1793-an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de l'Arbresle.