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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
INV 69 C 246.1-3
Date
03.2010
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009)...
Résultat n°2
Section AA.

1 media

Cote
08737, 5537W9
Date
s.d.
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°3
Section AB.

1 media

Cote
08738, 5537W9
Date
01/10/90
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°4
Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Cote
08771, 5537W9
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°5
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Cote
08781, 5537W9
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°6
Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Cote
08788, 5639W18
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°7
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Cote
08723, 5536W202
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°8
Section AD.

1 media

Cote
08740, 5537W9
Date
s.d.
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°9
Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Cote
08775, 5537W9
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°10
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Cote
08711, 5536W202
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Cote
08719, 5536W202
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°12
Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Cote
08715, 5536W202
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille...
Résultat n°13
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Cote
08783, 5537W9
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

1 media

Cote
08709, 5536W202
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.
Résultat n°15
Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Cote
08762, 5639W18
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°16
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
08712, 5536W202
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Cote
08718, 5536W202
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°18
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Cote
08763, 5537W9
Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°19
Section AH.

1 media

Cote
08742, 5537W9
Date
s.d.
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°20
Section AY.

1 media

Cote
08756, 5537W9
Date
s.d.
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.