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901 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 246.1-3
 Date
03.2010
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009)...
Résultat n°2
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
08737, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°3
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
08738, 5537W9
 Date
01/10/90
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°4
Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08771, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°5
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08781, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°6
Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08788, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°7
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08723, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°8
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
08740, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°9
Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08775, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°10
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08711, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.
Cote
08719, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°12
Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08715, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille...
Résultat n°13
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08783, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.
Cote
08709, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.
Résultat n°15
Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08762, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°16
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Cote
08712, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08718, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°18
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08763, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°19
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
08742, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°20
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
08756, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°21
Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08774, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Cote
08759, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Résultat n°23
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08791, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°24
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
08733, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°25
Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08769, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°26
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
08741, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°27
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
08720, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°28
Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08779, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°29
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
08752, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°30
Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08768, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°31
Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08765, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°32
Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08780, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°33
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
08743, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°34
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Cote
08732, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°35
Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08778, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°36
Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08796, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°37
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08731, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité...
Résultat n°38
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
08745, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°39
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
08744, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°40
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08792, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°41
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
08749, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°42
Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08795, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°43
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
08724, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°44
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
08746, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°45
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
08708, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°46
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Cote
08716, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°47
Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08801, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°48
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08726, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°49
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08782, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°50
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08734, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°51
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
08721, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition...
Résultat n°52
Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08787, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°53
Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08776, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°54
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
08747, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°55
Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08730, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°56
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.
Cote
08710, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°57
Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08790, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°58
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08764, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°59
Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08773, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°60
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
08722, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition...
Résultat n°61
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
08754, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°62
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
08713, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e...
Résultat n°63
Section AX. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08797, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°64
Section AY. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08799, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°65
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
08751, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°66
Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08777, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°67
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
08750, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°68
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.
Cote
08714, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e...
Résultat n°69
Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08727, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°70
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
08725, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°71
Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
08729, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°72
Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08785, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°73
Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08794, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°74
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
08753, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°75
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
08757, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°76
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
08748, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°77
Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08793, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°78
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
08717, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°79
Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08789, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°80
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
08739, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.