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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE / VIPLE VALERIE / VILLERET MARIE-ANGE / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    03.2010

    Cote

    INV 69 C 246.1-3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009)...
  2. Résultat n°2
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    08737, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    01/10/90

    Cote

    08738, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08771, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08781, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08788, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08723, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    08740, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08775, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08711, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    08719, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08715, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08783, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

    Cote

    08709, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08762, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08712, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08718, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08763, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    08742, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    08756, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08774, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Cote

    08759, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08791, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08733, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08769, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    08741, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08720, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08779, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    08752, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08768, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08765, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08780, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    08743, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08732, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08778, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08796, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08731, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    08745, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    08744, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08792, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre