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901 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 246.1-3
 Date
03.2010
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009)...
Résultat n°2
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
08737, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°3
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
08738, 5537W9
 Date
01/10/90
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°4
Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08771, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°5
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08781, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°6
Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08788, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°7
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08723, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°8
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
08740, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°9
Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08775, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°10
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08711, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.
Cote
08719, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°12
Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08715, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille...
Résultat n°13
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08783, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.
Cote
08709, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.
Résultat n°15
Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08762, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°16
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Cote
08712, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
08718, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°18
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08763, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°19
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
08742, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°20
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
08756, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°21
Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08774, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Cote
08759, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Résultat n°23
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08791, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°24
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
08733, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°25
Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08769, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°26
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
08741, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°27
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
08720, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°28
Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08779, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°29
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
08752, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°30
Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08768, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°31
Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08765, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°32
Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08780, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°33
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
08743, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°34
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Cote
08732, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°35
Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08778, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°36
Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08796, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°37
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.
Cote
08731, 5536W202
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité...
Résultat n°38
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
08745, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°39
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
08744, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°40
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08792, 5639W18
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.