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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE / VIPLE VALERIE / VILLERET MARIE-ANGE / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    03.2010

    Cote

    INV 69 C 246.1-3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009)...
  2. Résultat n°2
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    08737, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    01/10/90

    Cote

    08738, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08771, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08781, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08788, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08723, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    08740, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08775, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08711, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    08719, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08715, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08783, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

    Cote

    08709, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08762, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08712, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08718, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08763, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    08742, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    08756, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08774, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Cote

    08759, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08791, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08733, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08769, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    08741, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08720, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08779, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    08752, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08768, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08765, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08780, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    08743, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08732, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08778, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08796, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08731, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    08745, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    08744, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08792, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    08749, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08795, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08724, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    08746, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08708, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08716, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08801, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08726, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08782, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08734, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08721, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08787, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08776, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    08747, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08730, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.

    Cote

    08710, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08790, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08764, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08773, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08722, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    08754, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08713, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AX. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08797, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section AY. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08799, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    08751, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08777, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    08750, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    08714, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08727, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08725, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08729, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08785, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08794, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    08753, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    08757, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    08748, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08793, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    08717, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08789, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    08739, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre