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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives communales de la Tour-de-Salvagny (1624-2009) : répertoire numérique et annexes

Date

03.2010

Cote

INV 69 C 246.1-3

Résultat n°2
Section AA.

1 media

Section AA.

Date

s.d.

Cote

08737, 5537W9

Résultat n°3
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

01/10/90

Cote

08738, 5537W9

Résultat n°4
Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08771, 5537W9

Résultat n°5
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08781, 5537W9

Résultat n°6
Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08788, 5639W18

Résultat n°7
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

08723, 5536W202

Résultat n°8
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

08740, 5537W9

Résultat n°9
Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08775, 5537W9

Résultat n°10
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

08711, 5536W202

Résultat n°11
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975. 2e édition à jour pour 1972.

Date

-

Cote

08719, 5536W202

Résultat n°12
Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1 (parties des anciennes feuille unique section A, 1ère feuille section B et 1ère feuille section C). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

08715, 5536W202

Résultat n°13
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08783, 5537W9

Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.

Date

-

Cote

08709, 5536W202

Résultat n°15
Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08762, 5639W18

Résultat n°16
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

08712, 5536W202

Résultat n°17
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08718, 5536W202

Résultat n°18
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08763, 5537W9

Résultat n°19
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

08742, 5537W9

Résultat n°20
Section AY.

1 media

Section AY.

Date

s.d.

Cote

08756, 5537W9

Résultat n°21
Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08774, 5639W18

Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

Date

-

Cote

08759, 5537W9

Résultat n°23
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08791, 5537W9

Résultat n°24
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

08733, 5536W202

Résultat n°25
Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08769, 5537W9

Résultat n°26
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

08741, 5537W9

Résultat n°27
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

08720, 5536W202

Résultat n°28
Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08779, 5537W9

Résultat n°29
Section AT.

1 media

Section AT.

Date

s.d.

Cote

08752, 5537W9

Résultat n°30
Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08768, 5639W18

Résultat n°31
Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08765, 5537W9

Résultat n°32
Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08780, 5639W18

Résultat n°33
Section AI.

1 media

Section AI.

Date

s.d.

Cote

08743, 5537W9

Résultat n°34
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

08732, 5536W202

Résultat n°35
Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08778, 5639W18

Résultat n°36
Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08796, 5639W18

Résultat n°37
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

08731, 5536W202

Résultat n°38
Section AL.

1 media

Section AL.

Date

s.d.

Cote

08745, 5537W9

Résultat n°39
Section AK.

1 media

Section AK.

Date

s.d.

Cote

08744, 5537W9

Résultat n°40
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08792, 5639W18

Résultat n°41
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

08749, 5537W9

Résultat n°42
Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08795, 5537W9

Résultat n°43
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

08724, 5536W202

Résultat n°44
Section AM.

1 media

Section AM.

Date

s.d.

Cote

08746, 5537W9

Résultat n°45
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

08708, 5536W202

Résultat n°46
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

08716, 5536W202

Résultat n°47
Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08801, 5537W9

Résultat n°48
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08726, 5536W202

Résultat n°49
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08782, 5639W18

Résultat n°50
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08734, 5536W202

Résultat n°51
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08721, 5536W202

Résultat n°52
Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08787, 5537W9

Résultat n°53
Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08776, 5639W18

Résultat n°54
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

08747, 5537W9

Résultat n°55
Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08730, 5536W202

Résultat n°56
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.

Date

-

Cote

08710, 5536W202

Résultat n°57
Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08790, 5639W18

Résultat n°58
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08764, 5639W18

Résultat n°59
Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08773, 5537W9

Résultat n°60
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08722, 5536W202

Résultat n°61
Section AW.

1 media

Section AW.

Date

s.d.

Cote

08754, 5537W9

Résultat n°62
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

08713, 5536W202

Résultat n°63
Section AX. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08797, 5537W9

Résultat n°64
Section AY. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08799, 5537W9

Résultat n°65
Section AS.

1 media

Section AS.

Date

s.d.

Cote

08751, 5537W9

Résultat n°66
Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08777, 5537W9

Résultat n°67
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

08750, 5537W9

Résultat n°68
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

08714, 5536W202

Résultat n°69
Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

08727, 5536W202

Résultat n°70
Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

08725, 5536W202

Résultat n°71
Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

08729, 5536W202

Résultat n°72
Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08785, 5537W9

Résultat n°73
Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08794, 5639W18

Résultat n°74
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

s.d.

Cote

08753, 5537W9

Résultat n°75
Section AZ.

1 media

Section AZ.

Date

s.d.

Cote

08757, 5537W9

Résultat n°76
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

08748, 5537W9

Résultat n°77
Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08793, 5537W9

Résultat n°78
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

08717, 5536W202

Résultat n°79
Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

Date

-

Cote

08789, 5537W9

Résultat n°80
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

08739, 5537W9