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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2Q308
Date
1792-1795, 1792-an III
Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX, MOIRE, FRONTENAS, LEGNY, OINGT, LE BREUIL, SAINTE-PAULE, BAGNOLS, THEIZE, TERNANT, LE BOIS-D'OINGT, LETRA, SAINT-LAURENT-D'OINGT, MARCY-SUR-ANSE, CHATILLON-D'AZERGUES, CHESSY-LES-MINES
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...
2
Cote
2Q309
Date
1792-1795, 1792-an III
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés
3
Cote
2Q311
Date
1793-1795, 1793-an III
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Recettes des biens séquestrés.
  • sur les contre-révolutionnaires de Lyon
4
Cote
2Q312
Date
1794-1794, 12 prairial an II-8 messidor an II
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Recettes des biens séquestrés.
  • sur les condamnés
5
Cote
2Q305
Date
1797-1814, an VI-1814
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Sommier des rentes foncières
6
Cote
2Q306
Date
1782-1799, 1782-an VII
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Recette des rentes purement foncières
7
Cote
2Q313
Date
1807-1811, 22 juillet 1807-10 avril 1811
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Recette du prix de vente des immeubles cédés à la caisse...
8
Cote
2Q307
Date
1793-1793, 17 septembre-28 septembre 1793
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Paiements en assignats : enregistrement.
9
Cote
2Q310
Date
1792-1815, 16 octobre 1792-31 décembre 1815
Lieu
LE BOIS D'OINGT (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Recette des domaines nationaux, des rachats, arrérages...