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  • 1

    Sommier des rentes foncières

    Date

    1797-1814, an VI-1814

    Cote

    2Q305

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des rentes foncières

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Recette des rentes purement foncières

    Date

    1782-1799, 1782-an VII

    Cote

    2Q306

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Recette des rentes purement foncières

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Paiements en assignats : enregistrement.

    Date

    1793-1793, 17 septembre-28 septembre 1793

    Cote

    2Q307

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Paiements en assignats : enregistrement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques

    Date

    1792-1795, 1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés

    Date

    1792-1795, 1792-an III

    Cote

    2Q309

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Recette des domaines nationaux, des rachats, arrérages et transferts de rentes, de la vente du mobilier national

    Date

    1792-1815, 16 octobre 1792-31 décembre 1815

    Cote

    2Q310

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Recette des domaines nationaux, des rachats, arrérages...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    sur les contre-révolutionnaires de Lyon

    Date

    1793-1795, 1793-an III

    Cote

    2Q311

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Recettes des biens séquestrés.
    • sur les contre-révolutionnaires de Lyon

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    sur les condamnés

    Date

    1794-1794, 12 prairial an II-8 messidor an II

    Cote

    2Q312

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Recettes des biens séquestrés.
    • sur les condamnés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Recette du prix de vente des immeubles cédés à la caisse d'amortissement

    Date

    1807-1811, 22 juillet 1807-10 avril 1811

    Cote

    2Q313

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Recette du prix de vente des immeubles cédés à la caisse...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON