Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 11
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 10
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Recette des rentes purement foncières.

    2 lots 2 medias

    Recette des rentes purement foncières.

    Date

    1782-an VII

    Cote

    2Q306

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Recette des rentes purement foncières.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sur les condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sur les condamnés.

    Date

    12 prairial an II-8 messidor an II

    Cote

    2Q312

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Recettes des biens séquestrés.
    • Sur les condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Recette des domaines nationaux, des rachats, arrérages et transferts de rentes, de la vente du mobilier national.

    2 lots 2 medias

    Recette des domaines nationaux, des rachats, arrérages et transferts de rentes, de la vente du mobilier national.

    Date

    16 octobre 1792-31 décembre 1815

    Cote

    2Q310

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Recette des domaines nationaux, des rachats, arrérages...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Recette du prix de vente des immeubles cédés à la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Recette du prix de vente des immeubles cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    22 juillet 1807-10 avril 1811

    Cote

    2Q313

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Recette du prix de vente des immeubles cédés à la Caisse...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    Date

    an II

    Cote

    2Q54

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sur les contre-révolutionnaires de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Sur les contre-révolutionnaires de Lyon.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q311

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Recettes des biens séquestrés.
    • Sur les contre-révolutionnaires de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Sommier des rentes foncières.

    2 lots 2 medias

    Sommier des rentes foncières.

    Date

    an VI-1814

    Cote

    2Q305

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des rentes foncières.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Enregistrement des paiements en assisgnats.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des paiements en assisgnats.

    Date

    17 septembre-28 septembre 1793

    Cote

    2Q307

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Enregistrement des paiements en assisgnats.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q309

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre