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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

1 media

Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

Date

1399-1786

Cote

1G251

Résultat n°2
Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

2 lots 2 medias

Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

Date

1792-an III

Cote

2Q308

Résultat n°3

Le Bois-d'Oingt.

Date

1795-1798

Cote

10L1

Résultat n°4
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32

Résultat n°5
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°6
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42

Résultat n°7
Décès des enfants en bas âge.

1 media

Décès des enfants en bas âge.

Date

1829

Cote

6M2246

Résultat n°8
Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

1 media

Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

Date

1859-1884

Cote

5Q35

Résultat n°9
Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

1 media

Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

Date

1862-1909

Cote

5Q48

Résultat n°10
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43

Résultat n°11
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

1 media

Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

Date

1906-1921

Cote

5Q44

Résultat n°12
Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

1 media

Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

Date

1906-1913

Cote

5Q40

Résultat n°13
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

1 media

Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

Date

1906-1921

Cote

5Q45

Résultat n°14
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

1 media

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114

Résultat n°15
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

1 media

Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

Date

1907-1915

Cote

5Q46

Résultat n°16
Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

1 media

Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

Date

1907-1908

Cote

5Q47

Résultat n°17
Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

1 media

Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

Date

1909-1912

Cote

5Q49

Résultat n°18
Gestion de la propriété par le département.

1 media

Gestion de la propriété par le département.

Date

1911-1914

Cote

5Q50

Résultat n°19
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51

Résultat n°20
Dossier commun aux différentes propriétés.

1 media

Dossier commun aux différentes propriétés.

Date

1914

Cote

5Q23