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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    1 media

    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Érection de la commune.

    1 media

    Érection de la commune.

    Date

    1875-1894

    Cote

    EDEPOT151/16

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Administration générale.
    • Érection de la commune.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3
    Enseignement du calcul mental.

    1 media

    Enseignement du calcul mental.

    Date

    1881

    Cote

    EDEPOT151/174

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Instruction publique.
    • Enseignement du calcul mental.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    Livrets de famille.

    1 media

    Livrets de famille.

    Date

    1888-1920

    Cote

    EDEPOT151/19

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • État civil.
    • Livrets de famille.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    Révisions.

    1 media

    Révisions.

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEPOT151/63

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Affaires militaires.
    • Recensement militaire.
    • Mise à jour des listes.
    • Révisions.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Recettes.

    1 media

    Recettes.

    Date

    1889-1928

    Cote

    EDEPOT151/117

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Etrangers

    1 media

    Etrangers

    Date

    1889-1939

    Cote

    EDEPOT151/71

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Police.
    • Etrangers

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    Police funéraire.

    1 media

    Police funéraire.

    Date

    1890-1940

    Cote

    EDEPOT151/77

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Police.
    • Police funéraire.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Mariages.

    1 media

    Mariages.

    Date

    1890-1898

    Cote

    EDEPOT151/2

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    1890-1899.

    1 media

    1890-1899.

    Date

    1890-1899

    Cote

    EDEPOT151/8

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • 1890-1899.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Décès.

    1 media

    Décès.

    Date

    1890-1898

    Cote

    EDEPOT151/3

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Registres d'état civil.
    • Décès.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Déclarations des sinistres.

    1 media

    Déclarations des sinistres.

    Date

    1890-1913

    Cote

    EDEPOT151/25

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.
    • Déclarations des sinistres.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Naissances.

    1 media

    Naissances.

    Date

    1890-1898

    Cote

    EDEPOT151/1

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance, bulletins de renseignements.

    1 media

    Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance, bulletins de renseignements.

    Date

    1890-1939

    Cote

    EDEPOT151/60

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Affaires militaires.
    • Recensement militaire.
    • Organisation.
    • Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance,...

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Tableaux.

    1 media

    Tableaux.

    Date

    1890-1966

    Cote

    EDEPOT151/61

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Affaires militaires.
    • Recensement militaire.
    • Organisation.
    • Tableaux.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1890-1907.

    2 lots 248 medias

    1890-1907.

    Date

    1890-1907

    Cote

    EDEPOT151/4

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1890-1907.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Organisation du scrutin.

    1 media

    Organisation du scrutin.

    Date

    1956-1972, sd

    Cote

    EDEPOT151/89

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Organisation du scrutin.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1890-1977

    Cote

    EDEPOT151/90

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Recensement des feux.

    1 media

    Recensement des feux.

    Date

    1891

    Cote

    EDEPOT151/23

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Population.
    • Recensement des feux.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Taxes militaires.

    1 media

    Taxes militaires.

    Date

    1891-1918

    Cote

    EDEPOT151/59

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Contributions.
    • Contributions indirectes.
    • Taxes militaires.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)