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192 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.
Cote
5Q84
 Date
1847-1911
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°2
Érection de la commune.

1 media

Érection de la commune.
Cote
EDEPOT151/16
 Date
1875-1894
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Administration générale.
  • Érection de la commune.
Résultat n°3
Enseignement du calcul mental.

1 media

Enseignement du calcul mental.
Cote
EDEPOT151/174
 Date
1881
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Enseignement du calcul mental.
Résultat n°4
Livrets de famille.

1 media

Livrets de famille.
Cote
EDEPOT151/19
 Date
1888-1920
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • État civil.
  • Livrets de famille.
Résultat n°5
Révisions.

1 media

Révisions.
Cote
EDEPOT151/63
 Date
1888-1899
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Recensement militaire.
  • Mise à jour des listes.
  • Révisions.
Résultat n°6
Recettes.

1 media

Recettes.
Cote
EDEPOT151/117
 Date
1889-1928
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Recettes.
Résultat n°7
Etrangers

1 media

Etrangers
Cote
EDEPOT151/71
 Date
1889-1939
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Police.
  • Etrangers
Résultat n°8
Police funéraire.

1 media

Police funéraire.
Cote
EDEPOT151/77
 Date
1890-1940
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Police.
  • Police funéraire.
Résultat n°9
Mariages.

1 media

Mariages.
Cote
EDEPOT151/2
 Date
1890-1898
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres d'état civil.
  • Mariages.
Résultat n°10
1890-1899.

1 media

1890-1899.
Cote
EDEPOT151/8
 Date
1890-1899
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Administration générale.
  • Correspondance.
  • 1890-1899.
Résultat n°11
Décès.

1 media

Décès.
Cote
EDEPOT151/3
 Date
1890-1898
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres d'état civil.
  • Décès.
Résultat n°12
Déclarations des sinistres.

1 media

Déclarations des sinistres.
Cote
EDEPOT151/25
 Date
1890-1913
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Agriculture.
  • Calamités agricoles.
  • Déclarations des sinistres.
Résultat n°13
Naissances.

1 media

Naissances.
Cote
EDEPOT151/1
 Date
1890-1898
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres d'état civil.
  • Naissances.
Résultat n°14
Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance, bulletins de renseignements.

1 media

Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance, bulletins de renseignements.
Cote
EDEPOT151/60
 Date
1890-1939
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Recensement militaire.
  • Organisation.
  • Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance,...
Résultat n°15
Tableaux.

1 media

Tableaux.
Cote
EDEPOT151/61
 Date
1890-1966
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Recensement militaire.
  • Organisation.
  • Tableaux.
Résultat n°16
1890-1907.

2 lots 248 medias

1890-1907.
Cote
EDEPOT151/4
 Date
1890-1907
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1890-1907.
Résultat n°17
Organisation du scrutin.

1 media

Organisation du scrutin.
Cote
EDEPOT151/89
 Date
1956-1972, sd
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Organisation du scrutin.
Résultat n°18
Élections municipales.

1 media

Élections municipales.
Cote
EDEPOT151/90
 Date
1890-1977
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Résultats.
  • Élections municipales.
Résultat n°19
Recensement des feux.

1 media

Recensement des feux.
Cote
EDEPOT151/23
 Date
1891
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Population.
  • Recensement des feux.
Résultat n°20
Taxes militaires.

1 media

Taxes militaires.
Cote
EDEPOT151/59
 Date
1891-1918
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Contributions indirectes.
  • Taxes militaires.
Résultat n°21
Listes nominatives.

1 media

Listes nominatives.
Cote
EDEPOT151/21
 Date
1891-1946
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Population.
  • Dénombrements.
  • Listes nominatives.
Résultat n°22
1891-1920.

1 media

1891-1920.
Cote
EDEPOT151/148
 Date
1891-1920
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Administration.
  • 1891-1920.
Résultat n°23
Confection et remaniement des pièces cadastrales.

1 media

Confection et remaniement des pièces cadastrales.
Cote
EDEPOT151/52
 Date
1891
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Cadastre.
  • Confection et remaniement des pièces cadastrales.
Résultat n°24
1891-1940.

1 media

1891-1940.
Cote
EDEPOT151/105
 Date
1891-1940
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Budgets.
  • 1891-1940.
Résultat n°25
Élections sénatoriales

1 media

Élections sénatoriales
Cote
EDEPOT151/94
 Date
1891-1968
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Résultats.
  • Élections sénatoriales
Résultat n°26
Chemins vicinaux.

1 media

Chemins vicinaux.
Cote
EDEPOT151/135
 Date
1891-1934
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Chemins vicinaux.
Résultat n°27
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT151/107
 Date
1891-1965
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°28
1891-1931.

1 media

1891-1931.
Cote
EDEPOT151/46
 Date
1891-1931
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Toutes contributions.
  • 1891-1931.
Résultat n°29
Chevaux, juments, mulets et mules.

1 media

Chevaux, juments, mulets et mules.
Cote
EDEPOT151/65
 Date
1891-1942
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Organisation de la réquisition pour les armées.
  • Chevaux, juments, mulets et mules.
Résultat n°30
Administration.

1 media

Administration.
Cote
EDEPOT151/166
 Date
1891-1913
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Caisse des écoles.
  • Administration.
Résultat n°31
Ponts, barrages.

1 media

Ponts, barrages.
Cote
EDEPOT151/140
 Date
1891-1909
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Ponts, barrages.
Résultat n°32
Conseils d'administration des organismes de mutualité agricole.

1 media

Conseils d'administration des organismes de mutualité agricole.
Cote
EDEPOT151/103
 Date
s.d.
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • Conseils d'administration des organismes de mutualité...
Résultat n°33
Soins en eaux thermales.

1 media

Soins en eaux thermales.
Cote
EDEPOT151/155
 Date
1891-1905
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Applications des lois d'assistance.
  • Soins en eaux thermales.
Résultat n°34
Place publique.

1 media

Place publique.
Cote
EDEPOT151/139
 Date
1891-1900
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Place publique.
Résultat n°35
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
EDEPOT151/104
 Date
1891-1956
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Personnel.
Résultat n°36
Alignements et autorisations de travaux.

1 media

Alignements et autorisations de travaux.
Cote
EDEPOT151/134
 Date
1891-1922
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Alignements et autorisations de travaux.
Résultat n°37
Mutations.

1 media

Mutations.
Cote
EDEPOT151/54
 Date
1891-1936
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Cadastre.
  • Mutations.
Résultat n°38
Propriétés communales.

1 media

Propriétés communales.
Cote
EDEPOT151/120
 Date
s.d.
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Propriétés communales.
Résultat n°39
Protection du premier âge et enfants assistés.

1 media

Protection du premier âge et enfants assistés.
Cote
EDEPOT151/157
 Date
1891-1898
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Applications des lois d'assistance.
  • Protection du premier âge et enfants assistés.
Résultat n°40
Inventaire.

1 media

Inventaire.
Cote
EDEPOT151/169
 Date
1891-1956
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Mobilier et matériel scolaire.
  • Inventaire.