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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Cote
5Q84
Date
1847-1911
Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°2
Érection de la commune.

1 media

Cote
EDEPOT151/16
Date
1875-1894
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Administration générale.
  • Érection de la commune.
Résultat n°3
Enseignement du calcul mental.

1 media

Cote
EDEPOT151/174
Date
1881
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Enseignement du calcul mental.
Résultat n°4
Livrets de famille.

1 media

Cote
EDEPOT151/19
Date
1888-1920
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • État civil.
  • Livrets de famille.
Résultat n°5
Révisions.

1 media

Cote
EDEPOT151/63
Date
1888-1899
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Recensement militaire.
  • Mise à jour des listes.
  • Révisions.
Résultat n°6
Recettes.

1 media

Cote
EDEPOT151/117
Date
1889-1928
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Recettes.
Résultat n°7
Etrangers

1 media

Cote
EDEPOT151/71
Date
1889-1939
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Police.
  • Etrangers
Résultat n°8
Police funéraire.

1 media

Cote
EDEPOT151/77
Date
1890-1940
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Police.
  • Police funéraire.
Résultat n°9
Mariages.

1 media

Cote
EDEPOT151/2
Date
1890-1898
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres d'état civil.
  • Mariages.
Résultat n°10
1890-1899.

1 media

Cote
EDEPOT151/8
Date
1890-1899
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Administration générale.
  • Correspondance.
  • 1890-1899.
Résultat n°11
Décès.

1 media

Cote
EDEPOT151/3
Date
1890-1898
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres d'état civil.
  • Décès.
Résultat n°12
Déclarations des sinistres.

1 media

Cote
EDEPOT151/25
Date
1890-1913
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Agriculture.
  • Calamités agricoles.
  • Déclarations des sinistres.
Résultat n°13
Naissances.

1 media

Cote
EDEPOT151/1
Date
1890-1898
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres d'état civil.
  • Naissances.
Résultat n°14
Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance, bulletins de renseignements.

1 media

Cote
EDEPOT151/60
Date
1890-1939
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Recensement militaire.
  • Organisation.
  • Récépissés d'avis d'inscription, bulletins de naissance,...
Résultat n°15
Tableaux.

1 media

Cote
EDEPOT151/61
Date
1890-1966
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Recensement militaire.
  • Organisation.
  • Tableaux.
Résultat n°16
1890-1907.

2 lots 248 medias

Cote
EDEPOT151/4
Date
1890-1907
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1890-1907.
Résultat n°17
Organisation du scrutin.

1 media

Cote
EDEPOT151/89
Date
1956-1972, sd
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Organisation du scrutin.
Résultat n°18
Élections municipales.

1 media

Cote
EDEPOT151/90
Date
1890-1977
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Résultats.
  • Élections municipales.
Résultat n°19
Recensement des feux.

1 media

Cote
EDEPOT151/23
Date
1891
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Population.
  • Recensement des feux.
Résultat n°20
Taxes militaires.

1 media

Cote
EDEPOT151/59
Date
1891-1918
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Contributions indirectes.
  • Taxes militaires.
Résultat n°21
Listes nominatives.

1 media

Cote
EDEPOT151/21
Date
1891-1946
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Population.
  • Dénombrements.
  • Listes nominatives.
Résultat n°22
1891-1920.

1 media

Cote
EDEPOT151/148
Date
1891-1920
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Administration.
  • 1891-1920.
Résultat n°23
Confection et remaniement des pièces cadastrales.

1 media

Cote
EDEPOT151/52
Date
1891
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Cadastre.
  • Confection et remaniement des pièces cadastrales.
Résultat n°24
1891-1940.

1 media

Cote
EDEPOT151/105
Date
1891-1940
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Budgets.
  • 1891-1940.
Résultat n°25
Élections sénatoriales

1 media

Cote
EDEPOT151/94
Date
1891-1968
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Résultats.
  • Élections sénatoriales
Résultat n°26
Chemins vicinaux.

1 media

Cote
EDEPOT151/135
Date
1891-1934
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Chemins vicinaux.
Résultat n°27
Comptes administratifs.

1 media

Cote
EDEPOT151/107
Date
1891-1965
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°28
1891-1931.

1 media

Cote
EDEPOT151/46
Date
1891-1931
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Toutes contributions.
  • 1891-1931.
Résultat n°29
Chevaux, juments, mulets et mules.

1 media

Cote
EDEPOT151/65
Date
1891-1942
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Organisation de la réquisition pour les armées.
  • Chevaux, juments, mulets et mules.
Résultat n°30
Administration.

1 media

Cote
EDEPOT151/166
Date
1891-1913
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Caisse des écoles.
  • Administration.
Résultat n°31
Ponts, barrages.

1 media

Cote
EDEPOT151/140
Date
1891-1909
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Ponts, barrages.
Résultat n°32
Conseils d'administration des organismes de mutualité agricole.

1 media

Cote
EDEPOT151/103
Date
s.d.
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • Conseils d'administration des organismes de mutualité...
Résultat n°33
Soins en eaux thermales.

1 media

Cote
EDEPOT151/155
Date
1891-1905
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Applications des lois d'assistance.
  • Soins en eaux thermales.
Résultat n°34
Place publique.

1 media

Cote
EDEPOT151/139
Date
1891-1900
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Place publique.
Résultat n°35
Personnel.

1 media

Cote
EDEPOT151/104
Date
1891-1956
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Personnel.
Résultat n°36
Alignements et autorisations de travaux.

1 media

Cote
EDEPOT151/134
Date
1891-1922
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Alignements et autorisations de travaux.
Résultat n°37
Mutations.

1 media

Cote
EDEPOT151/54
Date
1891-1936
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Cadastre.
  • Mutations.
Résultat n°38
Propriétés communales.

1 media

Cote
EDEPOT151/120
Date
s.d.
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Propriétés communales.
Résultat n°39
Protection du premier âge et enfants assistés.

1 media

Cote
EDEPOT151/157
Date
1891-1898
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Applications des lois d'assistance.
  • Protection du premier âge et enfants assistés.
Résultat n°40
Inventaire.

1 media

Cote
EDEPOT151/169
Date
1891-1956
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Mobilier et matériel scolaire.
  • Inventaire.
Résultat n°41
Instituteurs.

1 media

Cote
EDEPOT151/168
Date
1891-1958
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Instituteurs.
Résultat n°42
Budgets.

1 media

Cote
EDEPOT151/150
Date
1891-1956
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Budgets.
Résultat n°43
Entretien des voies, achat de panneaux indicateurs.

1 media

Cote
EDEPOT151/136
Date
1891-1938
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Toutes voiries (communale et rurale).
  • Entretien des voies, achat de panneaux indicateurs.
Résultat n°44
Suivi des indemnisations.

1 media

Cote
EDEPOT151/26
Date
1891-1933
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Agriculture.
  • Calamités agricoles.
  • Suivi des indemnisations.
Résultat n°45
Assurance.

1 media

Cote
EDEPOT151/170
Date
1891
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Mobilier et matériel scolaire.
  • Assurance.
Résultat n°46
Erection de l'église de Le Perréon en chapelle paroissiale.

1 media

Cote
EDEPOT151/145
Date
1891-1897
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Cultes.
  • Erection de l'église de Le Perréon en chapelle paroissiale.
Résultat n°47
Emprunts.

1 media

Cote
EDEPOT151/119
Date
1891-1927
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Emprunts.
Résultat n°48
Registre des arrêtés du maire.

1 media

Cote
EDEPOT151/7
Date
1891-1985
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Administration générale.
  • Registre des arrêtés du maire.
Résultat n°49
Création, fonctionnement.

1 media

Cote
EDEPOT151/167
Date
1891-1901
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Caisse des écoles.
  • Création, fonctionnement.
Résultat n°50
Création, fonctionnement.

1 media

Cote
EDEPOT151/147
Date
1891-1931
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Création, fonctionnement.
Résultat n°51
Enquêtes sur la situation des vignobles.

1 media

Cote
EDEPOT151/35
Date
1891-1912
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Enquêtes sur la situation des vignobles.
Résultat n°52
Tribunal de commerce.

1 media

Cote
EDEPOT151/98
Date
1891-1957
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • Tribunal de commerce.
Résultat n°53
Commission scolaire.

1 media

Cote
EDEPOT151/165
Date
1891
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Commission scolaire.
Résultat n°54
1892-1929.

1 media

Cote
EDEPOT151/85
Date
1892-1929
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Électorat.
  • Constitution.
  • 1892-1929.
Résultat n°55
Assurances.

1 media

Cote
EDEPOT151/12
Date
1892-1946
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Administration générale.
  • Assurances.
Résultat n°56
Établissement de la ligne de Villefranche à Monsols.

1 media

Cote
EDEPOT151/142
Date
1892-1902
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Voies de chemin de fer.
  • Établissement de la ligne de Villefranche à Monsols.
Résultat n°57
Lutte contre le phylloxéra.

1 media

Cote
EDEPOT151/34
Date
1892-1903
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Lutte contre le phylloxéra.
Résultat n°58
Organisation d'une vogue.

1 media

Cote
EDEPOT151/74
Date
1892-1896
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Police.
  • Organisation d'une vogue.
Résultat n°59
1892.

1 media

Cote
EDEPOT151/109
Date
1892
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Dépenses.
  • 1892.
Résultat n°60
Relations avec les Archives départementales.

1 media

Cote
EDEPOT151/15
Date
1892-1893
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Administration générale.
  • Archives.
  • Relations avec les Archives départementales.
Résultat n°61
Voitures.

1 media

Cote
EDEPOT151/66
Date
1892-1923
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Affaires militaires.
  • Organisation de la réquisition pour les armées.
  • Voitures.
Résultat n°62
Rôles et mandements.

1 media

Cote
EDEPOT151/48
Date
1892-1942
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Contributions directes.
  • Foncière, patentes, personnelle-mobilière, portes et...
  • Rôles et mandements.
Résultat n°63
Prise en charge des indigents et des aliénés.

1 media

Cote
EDEPOT151/156
Date
1892-1938
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Applications des lois d'assistance.
  • Prise en charge des indigents et des aliénés.
Résultat n°64
Statistiques.

1 media

Cote
EDEPOT151/24
Date
1892-1943
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Statistiques.
Résultat n°65
École des filles.

1 media

Cote
EDEPOT151/123
Date
1892-1956
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Bâtiments communaux.
  • Écoles.
  • École des filles.
Résultat n°66
Élections au conseil d'arrondissement.

1 media

Cote
EDEPOT151/91
Date
1892-1934
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Résultats.
  • Élections au conseil d'arrondissement.
Résultat n°67
Prestations.

1 media

Cote
EDEPOT151/138
Date
1892-1912
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Voirie, eaux, réseaux.
  • Prestations.
Résultat n°68
Registre décennal, questionnaires et états communaux de statistique agricole.

1 media

Cote
EDEPOT151/32
Date
1892-1960
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Agriculture.
  • Statistiques.
  • Registre décennal, questionnaires et états communaux...
Résultat n°69
Marchés.

1 media

Cote
EDEPOT151/72
Date
1892-1925
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Police.
  • Marchés.
Résultat n°70
Déclarations.

1 media

Cote
EDEPOT151/49
Date
1892-1916
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Contributions.
  • Contributions directes.
  • Foncière, patentes, personnelle-mobilière, portes et...
  • Déclarations.
Résultat n°71
Soutien de famille.

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Cote
EDEPOT151/159
Date
1892-1925
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Assistance et prévoyance.
  • Applications des lois d'assistance.
  • Soutien de famille.
Résultat n°72
École de greffage.

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Cote
EDEPOT151/36
Date
1892-1900
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • École de greffage.
Résultat n°73
Mesures sanitaires.

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Cote
EDEPOT151/79
Date
1893-1904
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Hygiène, santé publique.
  • Mesures sanitaires.
Résultat n°74
Demandes de bourse.

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Cote
EDEPOT151/172
Date
1893
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Instruction publique.
  • Demandes de bourse.
Résultat n°75
Protection des récoltes.

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Cote
EDEPOT151/75
Date
1893
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Police.
  • Protection des récoltes.
Résultat n°76
Élections législatives.

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Cote
EDEPOT151/93
Date
1893-1968
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Résultats.
  • Élections législatives.
Résultat n°77
1893-1929.

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Cote
EDEPOT151/87
Date
1893-1929
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Électorat.
  • Mise à jour.
  • 1893-1929.
Résultat n°78
Relations avec les tribunaux.

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Cote
EDEPOT151/84
Date
1893-1898
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Justice.
  • Relations avec les tribunaux.
Résultat n°79
Attribution de secours pour un ancien desservant.

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Cote
EDEPOT151/146
Date
1893
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Cultes.
  • Attribution de secours pour un ancien desservant.
Résultat n°80
Comptes de gestion.

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Cote
EDEPOT151/108
Date
1893-1932
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

  • Finances.
  • Comptes de gestion.