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192 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    1938-1987.

    2 lots 300 medias

    1938-1987.

    Date

    1938-1987

    Cote

    EDEPOT151/6

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1938-1987.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1891-1985

    Cote

    EDEPOT151/7

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    1921-1978.

    1 media

    1921-1978.

    Date

    1921-1978

    Cote

    EDEPOT151/149

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration.
    • 1921-1978.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Organisation du scrutin.

    1 media

    Organisation du scrutin.

    Date

    1956-1972, sd

    Cote

    EDEPOT151/89

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Organisation du scrutin.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1890-1977

    Cote

    EDEPOT151/90

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    Changements de nature de culture.

    1 media

    Changements de nature de culture.

    Date

    1955-1976

    Cote

    EDEPOT151/53

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Contributions.
    • Cadastre.
    • Changements de nature de culture.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Promesses et publications de mariages.

    1 media

    Promesses et publications de mariages.

    Date

    1907-1972

    Cote

    EDEPOT151/18

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • État civil.
    • Promesses et publications de mariages.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Registre des cotisations.

    1 media

    Registre des cotisations.

    Date

    1910-1972

    Cote

    EDEPOT151/163

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels de Le Perréon n°164.
    • Finances.
    • Registre des cotisations.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Coopérative agricole achats et ventes en commun (coopérative d'approvisionnement).

    1 media

    Coopérative agricole achats et ventes en commun (coopérative d'approvisionnement).

    Date

    1965-1972

    Cote

    EDEPOT151/30

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Agriculture.
    • Coopérative agricole achats et ventes en commun (coopérative...

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Ouverture de débits de boisson.

    1 media

    Ouverture de débits de boisson.

    Date

    1894-1969

    Cote

    EDEPOT151/73

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Police.
    • Ouverture de débits de boisson.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1969

    Cote

    EDEPOT151/96

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.
    • Référendums.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Élections présidentielles.

    1 media

    Élections présidentielles.

    Date

    1894-1969

    Cote

    EDEPOT151/95

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.
    • Élections présidentielles.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Élections sénatoriales

    1 media

    Élections sénatoriales

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEPOT151/94

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.
    • Élections sénatoriales

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1893-1968

    Cote

    EDEPOT151/93

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    1930-1967.

    1 media

    1930-1967.

    Date

    1930-1967

    Cote

    EDEPOT151/88

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Mise à jour.
    • 1930-1967.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Travaux de réfection des chaussées.

    1 media

    Travaux de réfection des chaussées.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT151/137

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Voirie, eaux, réseaux.
    • Toutes voiries (communale et rurale).
    • Travaux de réfection des chaussées.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Tableaux.

    1 media

    Tableaux.

    Date

    1890-1966

    Cote

    EDEPOT151/61

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Affaires militaires.
    • Recensement militaire.
    • Organisation.
    • Tableaux.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    1941-1965.

    1 media

    1941-1965.

    Date

    1941-1965

    Cote

    EDEPOT151/106

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Finances.
    • Budgets.
    • 1941-1965.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1891-1965

    Cote

    EDEPOT151/107

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22
    Propriétés communales.

    1 media

    Propriétés communales.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT151/120

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Finances.
    • Propriétés communales.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    1930-1965.

    1 media

    1930-1965.

    Date

    1930-1965

    Cote

    EDEPOT151/86

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Constitution.
    • 1930-1965.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24
    Élections au conseil général.

    1 media

    Élections au conseil général.

    Date

    1901-1964

    Cote

    EDEPOT151/92

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.
    • Élections au conseil général.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25
    Exploitations.

    1 media

    Exploitations.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT151/33

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Agriculture.
    • Statistiques.
    • Exploitations.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Extraits d'actes de naissances et de décès.

    1 media

    Extraits d'actes de naissances et de décès.

    Date

    1894-1963

    Cote

    EDEPOT151/20

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • État civil.
    • Extraits d'actes de naissances et de décès.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27
    Feuilles récapitulatives.

    1 media

    Feuilles récapitulatives.

    Date

    1896-1962

    Cote

    EDEPOT151/22

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Population.
    • Dénombrements.
    • Feuilles récapitulatives.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    Taxes d'abattage.

    1 media

    Taxes d'abattage.

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEPOT151/57

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Contributions.
    • Contributions indirectes.
    • Taxes d'abattage.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1925-1962

    Cote

    EDEPOT151/80

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Hygiène, santé publique.
    • Vaccinations.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    1936-1961.

    1 media

    1936-1961.

    Date

    1936-1961

    Cote

    EDEPOT151/47

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Contributions.
    • Toutes contributions.
    • 1936-1961.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    Registre décennal, questionnaires et états communaux de statistique agricole.

    1 media

    Registre décennal, questionnaires et états communaux de statistique agricole.

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEPOT151/32

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Agriculture.
    • Statistiques.
    • Registre décennal, questionnaires et états communaux...

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1891-1958

    Cote

    EDEPOT151/168

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33
    Sapeurs-pompiers.

    1 media

    Sapeurs-pompiers.

    Date

    1906-1958

    Cote

    EDEPOT151/69

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34
    Conseils d'administration des organismes de mutualité agricole.

    1 media

    Conseils d'administration des organismes de mutualité agricole.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT151/103

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections professionnelles.
    • Conseils d'administration des organismes de mutualité...

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1913-1957

    Cote

    EDEPOT151/133

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Voirie, eaux, réseaux.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36
    1957.

    1 media

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    EDEPOT151/116

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Dépenses.
    • 1957.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37
    Tribunal de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce.

    Date

    1891-1957

    Cote

    EDEPOT151/98

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections professionnelles.
    • Tribunal de commerce.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1948-1957

    Cote

    EDEPOT151/101

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Élections.
    • Élections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1891-1956

    Cote

    EDEPOT151/104

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Personnel.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  40. Résultat n°40
    École des filles.

    1 media

    École des filles.

    Date

    1892-1956

    Cote

    EDEPOT151/123

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Bâtiments communaux.
    • Écoles.
    • École des filles.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)