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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Legny, Lentilly, Les Ardillats.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W38

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Legny, Lentilly, Les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    1930-1982.

    2 lots 302 medias

    1930-1982.

    Date

    1930-1982

    Cote

    EDEPOT111/29

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1982.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  5. Résultat n°5

    Marchés 80017 à 80045.

    Date

    1980

    Cote

    3679W13

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80017 à 80045.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 79004, 79023 et 79024.

    Date

    1979

    Cote

    3679W6

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79004, 79023 et 79024.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 78024 à 78101 et 78104 à 78107.

    Date

    1978

    Cote

    3679W3

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1978.
    • Marchés 78024 à 78101 et 78104 à 78107.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    1925-1973

    Cote

    EDEPOT111/134

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Débits de boissons.

    1 media

    Débits de boissons.

    Date

    1853-1970

    Cote

    EDEPOT111/77

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Police.
    • Débits de boissons.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Fiches non reliées.

    1 media

    Fiches non reliées.

    Date

    1899-1968

    Cote

    EDEPOT111/148

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Déclarations.
    • Fiches non reliées.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Scrutins.

    1 media

    Scrutins.

    Date

    1840-1967

    Cote

    EDEPOT111/84

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1850-1967

    Cote

    EDEPOT111/78

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1936-1966

    Cote

    EDEPOT111/49

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  14. Résultat n°14
    1919-1965.

    1 media

    1919-1965.

    Date

    1919-1965

    Cote

    EDEPOT111/141

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1919-1965.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  15. Résultat n°15
    1914-1964.

    1 media

    1914-1964.

    Date

    1914-1964

    Cote

    EDEPOT111/53

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Contributions.
    • Taxes sur les chiens.
    • Déclarations.
    • 1914-1964.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Tribunal et Chambre de commerce.

    1 media

    Tribunal et Chambre de commerce.

    Date

    1871, 1900-1960

    Cote

    EDEPOT111/85

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et Chambre de commerce.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Terminus ante quem 1893.

    1 media

    Terminus ante quem 1893.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT111/51

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Contributions.
    • Taxes sur les chiens.
    • Déclarations.
    • Terminus ante quem 1893.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1834-1964

    Cote

    EDEPOT111/30

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Administration générale.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1841-1964

    Cote

    EDEPOT111/122

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Légny (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Recensement des classes.

    1 media

    Recensement des classes.

    Date

    1813-1964

    Cote

    EDEPOT111/59

    • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Légny (Rhône)