LES HAIES (RHONE, FRANCE)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEPOT97/15	Date 1878-1882	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°2	1 media	Conseil général et conseil d'arrondissement.	Cote EDEPOT97/52	Date 1907-1958	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Élections. Élections politiques. Scrutins. Conseil général et conseil d'arrondissement.
Résultat n°3	1 media	Bâtiments scolaires.	Cote EDEPOT97/101	Date 1864-1978	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Édifices communaux. Bâtiments scolaires.
Résultat n°4	1 media	1960.	Cote EDEPOT97/90	Date 1960	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1960.
Résultat n°5	2 lots 57 medias	1819-1838.	Cote EDEPOT97/16	Date 1819-1838	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1819-1838.
Résultat n°6	1 media	1946.	Cote EDEPOT97/76	Date 1946	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1946.
Résultat n°7	1 media	1673-1734.	Cote EDEPOT97/2	Date 1673-1734	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres paroissiaux. 1673-1734.
Résultat n°8	1 media	Militaires.	Cote EDEPOT97/110	Date 1920-1936	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Assistance et prévoyance. Militaires.
Résultat n°9	2 lots 252 medias	1954-1974.	Cote EDEPOT97/27	Date 1954-1974	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1954-1974.
Résultat n°10	1 media	Pièces justificatives.	Cote EDEPOT97/114	Date 1913-1955	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Assistance et prévoyance. Accident du travail agricole. Pièces justificatives.
Résultat n°11	1 media	Sénatoriales.	Cote EDEPOT97/54	Date 1906-1968	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Élections. Élections politiques. Scrutins. Sénatoriales.
Résultat n°12	1 media	1833-1877.	Cote EDEPOT97/10	Date 1833-1877	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Mariages. 1833-1877.
Résultat n°13	1 media	1950.	Cote EDEPOT97/80	Date 1950	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1950.
Résultat n°14	1 media	Population.	Cote EDEPOT97/32	Date 1906-1975	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Population.
Résultat n°15	1 media	1939.	Cote EDEPOT97/69	Date 1939	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1939.
Résultat n°16	1 media	1932.	Cote EDEPOT97/112	Date 1932	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Assistance et prévoyance. Accident du travail agricole. Registres de déclaration. 1932.
Résultat n°17	1 media	1948.	Cote EDEPOT97/78	Date 1948	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1948.
Résultat n°18	1 media	1773-1792.	Cote EDEPOT97/5	Date 1773-1792	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres paroissiaux. 1773-1792.
Résultat n°19	1 media	Le Perréon-Létra.	Cote 5Q115	Date 1906-1923	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Le Perréon-Létra.
Résultat n°20	1 media	Pièces annexes.	Cote EDEPOT97/30	Date 1820-1966	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. État civil. Pièces annexes.
Résultat n°21	1 media	1937.	Cote EDEPOT97/67	Date 1937	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1937.
Résultat n°22	1 media	Biens communaux	Cote EDEPOT97/103	Date 1874-1876	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Biens communaux
Résultat n°23	2 lots 54 medias	1871-1876.	Cote EDEPOT97/21	Date 1871-1876	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1871-1876.
Résultat n°24	1 media	Nourrices, sevreuses ou gardeuses.	Cote EDEPOT97/108	Date 1881-1942	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Assistance et prévoyance. Protection du premier âge et de l'enfance. Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
Résultat n°25	1 media	1949.	Cote EDEPOT97/79	Date 1949	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1949.
Résultat n°26	2 lots 204 medias	1930-1954.	Cote EDEPOT97/26	Date 1930-1954	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1930-1954.
Résultat n°27	1 media	1930-1955.	Cote EDEPOT97/63	Date 1930-1955	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Budgets et comptes. 1930-1955.
Résultat n°28	1 media	1961.	Cote EDEPOT97/91	Date 1961	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1961.
Résultat n°29	1 media	Recensement des classes.	Cote EDEPOT97/39	Date 1900-1975	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Affaires militaires. Recrutement. Recensement des classes.
Résultat n°30	1 media	1882-1893.	Cote EDEPOT97/8	Date 1882-1893	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Naissances. 1882-1893.
Résultat n°31		Les Haies, Les Sauvages.	Cote 6155W39	Date 1995-2003	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des... Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction. Les Haies, Les Sauvages.
Résultat n°32	1 media	1954.	Cote EDEPOT97/84	Date 1954	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1954.
Résultat n°33	1 media	1882-1893.	Cote EDEPOT97/11	Date 1882-1893	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Mariages. 1882-1893.
Résultat n°34	1 media	1650-1674.	Cote EDEPOT97/1	Date 1650-1674	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres paroissiaux. 1650-1674.
Résultat n°35	1 media	Référendums.	Cote EDEPOT97/55	Date 1945-1962	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Élections. Élections politiques. Scrutins. Référendums.
Résultat n°36	1 media	Correspondance générale.	Cote EDEPOT97/29	Date 1930-1946	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Administration générale. Correspondance générale.
Résultat n°37	1 media	1953.	Cote EDEPOT97/83	Date 1953	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1953.
Résultat n°38	1 media	Carte nationale d'identité.	Cote EDEPOT97/44	Date 1958-1970	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Police. Carte nationale d'identité.
Résultat n°39	1 media	1947.	Cote EDEPOT97/77	Date 1947	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1947.
Résultat n°40	2 lots 28 medias	1834-1840.	Cote EDEPOT97/17	Date 1834-1840	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1834-1840.
Résultat n°41	2 lots 82 medias	1840-1850.	Cote EDEPOT97/18	Date 1840-1850	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1840-1850.
Résultat n°42	1 media	Distribution d'électricité.	Cote EDEPOT97/122	Date 1930-1933, s.d.	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas... Distribution d'électricité.
Résultat n°43	1 media	Pièces justificatives.	Cote EDEPOT97/100	Date 1942-1953	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Pièces justificatives.
Résultat n°44	1 media	1962.	Cote EDEPOT97/92	Date 1962	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1962.
Résultat n°45	1 media	Justice.	Cote EDEPOT97/46	Date 1870-1877	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Justice.
Résultat n°46	1 media	1959.	Cote EDEPOT97/89	Date 1959	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1959.
Résultat n°47	1 media	Statistiques générales.	Cote EDEPOT97/34	Date s.d.	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Statistiques générales.
Résultat n°48	1 media	Parents et ayants droit.	Cote EDEPOT97/107	Date 1881-1942	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Assistance et prévoyance. Protection du premier âge et de l'enfance. Parents et ayants droit.
Résultat n°49	2 lots 301 medias	1910-1930.	Cote EDEPOT97/25	Date 1910-1930	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1910-1930.
Résultat n°50	1 media	Assistance médicale gratuite.	Cote EDEPOT97/111	Date 1937-1953	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Assistance et prévoyance. Assistance médicale gratuite.
Résultat n°51	1 media	Tribunal et chambre de commerce.	Cote EDEPOT97/56	Date 1884-1958	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Élections. Élections socioprofessionnelles. Tribunal et chambre de commerce.
Résultat n°52	1 media	1955.	Cote EDEPOT97/85	Date 1955	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1955.
Résultat n°53	1 media	Décès des hommes mobilisables.	Cote EDEPOT97/40	Date 1883-1948	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Affaires militaires. Recrutement. Décès des hommes mobilisables.
Résultat n°54	1 media	1692.	Cote EDEPOT97/3	Date 1692	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres paroissiaux. 1692.
Résultat n°55	1 media	1833-1877.	Cote EDEPOT97/13	Date 1833-1877	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Décès. 1833-1877.
Résultat n°56	1 media	Étrangers.	Cote EDEPOT97/45	Date 1933-1991	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Police. Étrangers.
Résultat n°57	1 media	Place publique.	Cote EDEPOT97/105	Date 1866-1883	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime... Place publique.
Résultat n°58	1 media	Cartes d'alimentation.	Cote EDEPOT97/41	Date 1941-1946	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Affaires militaires. Seconde Guerre mondiale Cartes d'alimentation.
Résultat n°59	1 media	Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des Haies.	Cote EDEPOT97/116	Date 1905-1952	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des...
Résultat n°60	1 media	Protection des enfants en bas âge.	Cote EDEPOT97/109	Date 1912-1930	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Assistance et prévoyance. Protection du premier âge et de l'enfance. Protection des enfants en bas âge.
Résultat n°61		Marchés 88309 à 88354.	Cote 3679W54	Date 1988	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), BRINDAS (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), GENAY (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... 1988. Marchés 88309 à 88354.
Résultat n°62	1 media	1833-1877.	Cote EDEPOT97/7	Date 1833-1877	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Naissances. 1833-1877.
Résultat n°63	1 media	Surveillance du bétail.	Cote EDEPOT97/49	Date 1910-1976	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Hygiène. Surveillance du bétail.
Résultat n°64	1 media	Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les haies.	Cote 22Fi73	Date 1ère moitié du 20e siècle	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document PAPIER DE CORRESPONDANCE
		Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les...
Résultat n°65	1 media	Emprunts.	Cote EDEPOT97/120	Date 1951-1982	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas... Finances. Emprunts.
Résultat n°66	1 media	1945.	Cote EDEPOT97/75	Date 1945	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1945.
Résultat n°67	1 media	1957.	Cote EDEPOT97/87	Date 1957	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1957.
Résultat n°68	1 media	1964.	Cote EDEPOT97/94	Date 1964	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1964.
Résultat n°69	1 media	1958.	Cote EDEPOT97/88	Date 1958	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1958.
Résultat n°70	1 media	1963.	Cote EDEPOT97/93	Date 1963	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1963.
Résultat n°71	2 lots 153 medias	1896-1909.	Cote EDEPOT97/24	Date 1896-1909	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1896-1909.
Résultat n°72	1 media	Communauté de Communes.	Cote 6025W24	Date 1992-2006	Lieu BIBOST (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), CHEVINAY (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-BEL (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE), CHENELETTE (RHONE, FRANCE), CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), GRANDRIS (RHONE, FRANCE), POULE-LES-ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE), LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), FLEURIE (RHONE, FRANCE), QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), REGNIE-DURETTE (RHONE, FRANCE), VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE), JULIENAS (RHONE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE), AZOLETTE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), OUROUX (RHONE, FRANCE), PROPIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-JACQUES-DES-ARRETS (RHONE, FRANCE), SAINT-MAMERT (RHONE, FRANCE), TRADES (RHONE, FRANCE), BAGNOLS (RHONE, FRANCE), LE BREUILS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), CHAMELET (RHONE, FRANCE), CHÂTILLON (RHONE, FRANCE), CHESSY (RHONE, FRANCE), FRONTENAS (RHONE, FRANCE), JARNIOUX (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'OINGT (RHONE, FRANCE), SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), TERNAND (RHONE, FRANCE), THEIZE (RHONE, FRANCE), VILLE-SUR-JARNIOUX (RHONE, FRANCE), BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), BRUSSIEU (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROMANT (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SOUZY (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), CONDRIEU (RHONE, FRANCE), ECHALAS (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LOIRE-SUR-RHONE (RHONE, FRANCE), LONGES (RHONE, FRANCE), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GAL (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GIER (RHONE, FRANCE), TREVES (RHONE, FRANCE), TUPINS-ET-SEMONS (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE), COISE (RHONE, FRANCE), LA-CHAPELLE-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), DUERNE (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), POMEYS (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), BRINDAS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE), POLLIONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE), SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), YZERON (RHONE, FRANCE), CHASSELEY (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), CIVRIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), LISSIEU (RHONE, FRANCE), MARCILLY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), QUINCIEUX (RHONE, FRANCE), MORNANT (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), CHAUSSAN (RHONE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), SAINTE-CATHERINE (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'AGNY (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-DE-TOULAS (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), CHASSAGNY (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement... Activités métier. Etudes. Communauté de Communes.
Résultat n°73	1 media	Chemins ruraux et vicinaux.	Cote EDEPOT97/104	Date 1878-1914, 1971	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime... Chemins ruraux et vicinaux.
Résultat n°74	1 media	1892-1929.	Cote EDEPOT97/62	Date 1892-1929	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Budgets et comptes. 1892-1929.
Résultat n°75	1 media	1793-1832.	Cote EDEPOT97/12	Date 1793-1832	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Décès. 1793-1832.
Résultat n°76	1 media	1864-1870.	Cote EDEPOT97/20	Date 1864-1870	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal. 1864-1870.
Résultat n°77	1 media	1793-1832.	Cote EDEPOT97/9	Date 1793-1832	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Registres d'état civil. Mariages. 1793-1832.
Résultat n°78	1 media	1940.	Cote EDEPOT97/70	Date 1940	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1940.
Résultat n°79	1 media	1956.	Cote EDEPOT97/86	Date 1956	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Registres de comptabilité. 1956.
Résultat n°80	1 media	1951.	Cote EDEPOT97/81	Date 1951	Lieu LES HAIES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies Fonds de la commune. Finances. Comptabilité. Titres de recette et mandats communaux. 1951.

Résultats de la recherche

Naissances, mariages, décès.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Conseil général et conseil d'arrondissement.

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Bâtiments scolaires.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1960.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1819-1838.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1946.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1673-1734.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Militaires.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1954-1974.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Pièces justificatives.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Sénatoriales.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1833-1877.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1950.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Population.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1939.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1932.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1948.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1773-1792.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Le Perréon-Létra.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Pièces annexes.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1937.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Biens communaux

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1871-1876.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1949.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1930-1954.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1930-1955.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1961.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Recensement des classes.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1882-1893.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Les Haies, Les Sauvages.

Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

1954.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1882-1893.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1650-1674.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Référendums.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Correspondance générale.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1953.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

Carte nationale d'identité.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1947.

Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

1834-1840.