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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Naissances, mariages, décès.

1 media

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT97/15
 Date
1878-1882
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°2
Conseil général et conseil d'arrondissement.

1 media

Conseil général et conseil d'arrondissement.
Cote
EDEPOT97/52
 Date
1907-1958
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Conseil général et conseil d'arrondissement.
Résultat n°3
Bâtiments scolaires.

1 media

Bâtiments scolaires.
Cote
EDEPOT97/101
 Date
1864-1978
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Édifices communaux.
  • Bâtiments scolaires.
Résultat n°4
1960.

1 media

1960.
Cote
EDEPOT97/90
 Date
1960
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptabilité.
  • 1960.
Résultat n°5
1819-1838.

2 lots 57 medias

1819-1838.
Cote
EDEPOT97/16
 Date
1819-1838 
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1819-1838.
Résultat n°6
1946.

1 media

1946.
Cote
EDEPOT97/76
 Date
1946
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1946.
Résultat n°7
1673-1734.

1 media

1673-1734.
Cote
EDEPOT97/2
 Date
1673-1734
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres paroissiaux.
  • 1673-1734.
Résultat n°8
Militaires.

1 media

Militaires.
Cote
EDEPOT97/110
 Date
1920-1936
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Militaires.
Résultat n°9
1954-1974.

2 lots 252 medias

1954-1974.
Cote
EDEPOT97/27
 Date
1954-1974
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1954-1974.
Résultat n°10
Pièces justificatives.

1 media

Pièces justificatives.
Cote
EDEPOT97/114
 Date
1913-1955
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail agricole.
  • Pièces justificatives.
Résultat n°11
Sénatoriales.

1 media

Sénatoriales.
Cote
EDEPOT97/54
 Date
1906-1968
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Sénatoriales.
Résultat n°12
1833-1877.

1 media

1833-1877.
Cote
EDEPOT97/10
 Date
1833-1877
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres d'état civil.
  • Mariages.
  • 1833-1877.
Résultat n°13
1950.

1 media

1950.
Cote
EDEPOT97/80
 Date
1950
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1950.
Résultat n°14
Population.

1 media

Population.
Cote
EDEPOT97/32
 Date
1906-1975
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Population.
Résultat n°15
1939.

1 media

1939.
Cote
EDEPOT97/69
 Date
1939
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1939.
Résultat n°16
1932.

1 media

1932.
Cote
EDEPOT97/112
 Date
1932
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail agricole.
  • Registres de déclaration.
  • 1932.
Résultat n°17
1948.

1 media

1948.
Cote
EDEPOT97/78
 Date
1948
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1948.
Résultat n°18
1773-1792.

1 media

1773-1792.
Cote
EDEPOT97/5
 Date
1773-1792
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres paroissiaux.
  • 1773-1792.
Résultat n°19
Le Perréon-Létra.

1 media

Le Perréon-Létra.
Cote
5Q115
 Date
1906-1923
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Le Perréon-Létra.
Résultat n°20
Pièces annexes.

1 media

Pièces annexes.
Cote
EDEPOT97/30
 Date
1820-1966
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • État civil.
  • Pièces annexes.
Résultat n°21
1937.

1 media

1937.
Cote
EDEPOT97/67
 Date
1937
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1937.
Résultat n°22
Biens communaux

1 media

Biens communaux
Cote
EDEPOT97/103
 Date
1874-1876
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Biens communaux
Résultat n°23
1871-1876.

2 lots 54 medias

1871-1876.
Cote
EDEPOT97/21
 Date
1871-1876
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1871-1876.
Résultat n°24
Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

1 media

Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
Cote
EDEPOT97/108
 Date
1881-1942
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
Résultat n°25
1949.

1 media

1949.
Cote
EDEPOT97/79
 Date
1949
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1949.
Résultat n°26
1930-1954.

2 lots 204 medias

1930-1954.
Cote
EDEPOT97/26
 Date
1930-1954
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1930-1954.
Résultat n°27
1930-1955.

1 media

1930-1955.
Cote
EDEPOT97/63
 Date
1930-1955
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • 1930-1955.
Résultat n°28
1961.

1 media

1961.
Cote
EDEPOT97/91
 Date
1961
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptabilité.
  • 1961.
Résultat n°29
Recensement des classes.

1 media

Recensement des classes.
Cote
EDEPOT97/39
 Date
1900-1975
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Recensement des classes.
Résultat n°30
1882-1893.

1 media

1882-1893.
Cote
EDEPOT97/8
 Date
1882-1893
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances.
  • 1882-1893.
Résultat n°31

Les Haies, Les Sauvages.
Cote
6155W39
 Date
1995-2003
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Les Haies, Les Sauvages.
Résultat n°32
1954.

1 media

1954.
Cote
EDEPOT97/84
 Date
1954
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1954.
Résultat n°33
1882-1893.

1 media

1882-1893.
Cote
EDEPOT97/11
 Date
1882-1893
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres d'état civil.
  • Mariages.
  • 1882-1893.
Résultat n°34
1650-1674.

1 media

1650-1674.
Cote
EDEPOT97/1
 Date
1650-1674
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres paroissiaux.
  • 1650-1674.
Résultat n°35
Référendums.

1 media

Référendums.
Cote
EDEPOT97/55
 Date
1945-1962
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Référendums.
Résultat n°36
Correspondance générale.

1 media

Correspondance générale.
Cote
EDEPOT97/29
 Date
1930-1946
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Administration générale.
  • Correspondance générale.
Résultat n°37
1953.

1 media

1953.
Cote
EDEPOT97/83
 Date
1953
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1953.
Résultat n°38
Carte nationale d'identité.

1 media

Carte nationale d'identité.
Cote
EDEPOT97/44
 Date
1958-1970
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Police.
  • Carte nationale d'identité.
Résultat n°39
1947.

1 media

1947.
Cote
EDEPOT97/77
 Date
1947
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1947.
Résultat n°40
1834-1840.

2 lots 28 medias

1834-1840.
Cote
EDEPOT97/17
 Date
1834-1840 
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1834-1840.