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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Taxe foncière.

    1 media

    Taxe foncière.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEPOT147/44

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Taxe foncière.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  3. Résultat n°3
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1864-1952

    Cote

    EDEPOT147/80

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Bâtiments communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  4. Résultat n°4
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT147/14

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  5. Résultat n°5
    Commission municipale scolaire.

    1 media

    Commission municipale scolaire.

    Date

    1883-1945

    Cote

    EDEPOT147/94

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Commission municipale scolaire.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  6. Résultat n°6
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT147/66

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  7. Résultat n°7
    Conseil de la République.

    1 media

    Conseil de la République.

    Date

    1946-1948

    Cote

    EDEPOT147/65

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil de la République.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  8. Résultat n°8
    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Date

    1879, 1885.

    Cote

    EDEPOT147/48

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  9. Résultat n°9
    Actes soumis à l'enregistrement.

    1 media

    Actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1916-1922

    Cote

    EDEPOT147/35

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  10. Résultat n°10
    1850-1885

    1 media

    1850-1885

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEPOT147/46

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Toutes contributions directes.
    • 1850-1885

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  11. Résultat n°11
    1927-1944

    1 media

    1927-1944

    Date

    1927-1944

    Cote

    EDEPOT147/76

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1927-1944

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  12. Résultat n°12
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Les Olmes. La Croisette, près Pontcharra.

    1 media

    Les Olmes. La Croisette, près Pontcharra.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3528

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Les Olmes. La Croisette, près Pontcharra.
  14. Résultat n°14
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEPOT147/39

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  15. Résultat n°15
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1876, 1885, 1927.

    Cote

    EDEPOT147/56

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  16. Résultat n°16
    1634 - 29 janvier 1737

    1 media

    1634 - 29 janvier 1737

    Date

    Entre le 1er janvier 1634 et le 29 janvier 1737

    Cote

    EDEPOT147/1

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1634 - 29 janvier 1737

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  17. Résultat n°17
    1874-1883

    1 media

    1874-1883

    Date

    1874-1883

    Cote

    EDEPOT147/16

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1874-1883

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  18. Résultat n°18
    1884-1893

    1 media

    1884-1893

    Date

    1884-1893

    Cote

    EDEPOT147/9

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1884-1893

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  19. Résultat n°19
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT147/6

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  20. Résultat n°20
    Humanités.

    1 media

    Humanités.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT147/103

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Humanités.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  21. Résultat n°21
    Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    1 media

    Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    Date

    1867-1922

    Cote

    EDEPOT147/86

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Voirie.
    • Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  22. Résultat n°22
    1890-1910

    1 media

    1890-1910

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEPOT147/74

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1890-1910

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  23. Résultat n°23
    Protection des enfants du premier âge.

    1 media

    Protection des enfants du premier âge.

    Date

    1879-1930

    Cote

    EDEPOT147/92

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  24. Résultat n°24
    Élèves.

    1 media

    Élèves.

    Date

    1882-1939

    Cote

    EDEPOT147/95

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Élèves.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  25. Résultat n°25
    Contribution foncière.

    1 media

    Contribution foncière.

    Date

    1814

    Cote

    EDEPOT147/43

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Contribution foncière.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  26. Résultat n°26
    1913-27 novembre 1938

    2 lots 206 medias

    1913-27 novembre 1938

    Date

    1913-27 novembre 1938

    Cote

    EDEPOT147/31

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1913-27 novembre 1938

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  27. Résultat n°27
     Registre de déclarations des propriétaires.

    1 media

     Registre de déclarations des propriétaires.

    Date

    1910-1920

    Cote

    EDEPOT147/50

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.
    •  Registre de déclarations des propriétaires.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  28. Résultat n°28
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1916-1920

    Cote

    EDEPOT147/38

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Travail.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  29. Résultat n°29
    1816-1870

    1 media

    1816-1870

    Date

    1816-1870

    Cote

    EDEPOT147/52

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Affaires militaires.
    • Recensement.
    • 1816-1870

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  30. Résultat n°30
    Les Olmes. Station estivale. La Madone. Les places.

    1 media

    Les Olmes. Station estivale. La Madone. Les places.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2151

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Les Olmes. Station estivale. La Madone. Les places.
  31. Résultat n°31
    1874-1883

    1 media

    1874-1883

    Date

    1874-1883

    Cote

    EDEPOT147/8

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1874-1883

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  32. Résultat n°32
    1971-1940

    1 media

    1971-1940

    Date

    1971-1940

    Cote

    EDEPOT147/53

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Affaires militaires.
    • Recensement.
    • 1971-1940

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  33. Résultat n°33
    Secours aux nécessiteux.

    1 media

    Secours aux nécessiteux.

    Date

    1870-1932

    Cote

     EDEPOT147/93

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Secours aux nécessiteux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  34. Résultat n°34
    Dettes.

    1 media

    Dettes.

    Date

    1698-1732

    Cote

    EDEPOT147/101

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Dettes.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  35. Résultat n°35
    Ligne de chemin de fer de Villefranche à Tarare.

    1 media

    Ligne de chemin de fer de Villefranche à Tarare.

    Date

    1902

    Cote

    EDEPOT147/88

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Ligne de chemin de fer de Villefranche à Tarare.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  36. Résultat n°36
    1900-1931

    1 media

    1900-1931

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEPOT147/60

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    •   Électorat.
    • 1900-1931

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  37. Résultat n°37
    1863-1873

    1 media

    1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEPOT147/23

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1863-1873

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  38. Résultat n°38
    1932-1964

    1 media

    1932-1964

    Date

    1932-1964

    Cote

    EDEPOT147/61

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    •   Électorat.
    • 1932-1964

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  39. Résultat n°39
    1833-1838

    2 lots 38 medias

    1833-1838

    Date

    1833-1838

    Cote

    EDEPOT147/29

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1833-1838

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  40. Résultat n°40
    Imposition.

    1 media

    Imposition.

    Date

    1647- 1787

    Cote

    EDEPOT147/40

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Imposition.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  41. Résultat n°41
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1910-1958

    Cote

    EDEPOT147/67

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  42. Résultat n°42
    Transactions mobilières et immobilières.

    1 media

    Transactions mobilières et immobilières.

    Date

    XVe-1718

    Cote

    EDEPOT147/100

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Transactions mobilières et immobilières.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  43. Résultat n°43
    1888-1913

    2 lots 199 medias

    1888-1913

    Date

    1888-1913

    Cote

    EDEPOT147/30

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1888-1913

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  44. Résultat n°44
    Mobilier.

    1 media

    Mobilier.

    Date

    1854-1930

    Cote

    EDEPOT147/97

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Mobilier.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  45. Résultat n°45
    1832-1852

    1 media

    1832-1852

    Date

    1832-1852

    Cote

    EDEPOT147/21

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1832-1852

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  46. Résultat n°46
    1911-1926

    1 media

    1911-1926

    Date

    1911-1926

    Cote

    EDEPOT147/75

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1911-1926

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  47. Résultat n°47
    Contribution personnelle et mobilière.

    1 media

    Contribution personnelle et mobilière.

    Date

    An VII

    Cote

    EDEPOT147/42

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Contribution personnelle et mobilière.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  48. Résultat n°48
    Groupe scolaire.

    1 media

    Groupe scolaire.

    Date

    1869-1905

    Cote

    EDEPOT147/82

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Bâtiments communaux.
    • Groupe scolaire.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  49. Résultat n°49
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1908-1943

    Cote

    EDEPOT147/81

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Bâtiments communaux.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  50. Résultat n°50
    1832-1852

    1 media

    1832-1852

    Date

    1832-1852

    Cote

    EDEPOT147/5

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1832-1852

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  51. Résultat n°51
    1851-1898

    1 media

    1851-1898

    Date

    1851-1898

    Cote

    EDEPOT147/59

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    •   Électorat.
    • 1851-1898

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  52. Résultat n°52
    1812-1831

    1 media

    1812-1831

    Date

    1812-1831

    Cote

    EDEPOT147/20

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1812-1831

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  53. Résultat n°53
    1812-1831

    1 media

    1812-1831

    Date

    1812-1831

    Cote

    EDEPOT147/4

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1812-1831

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  54. Résultat n°54
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    Sd

    Cote

    EDEPOT147/41

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Cadastre.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  55. Résultat n°55
    Rôles.

    1 media

    Rôles.

    Date

    1868-1888

    Cote

    EDEPOT147/49

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.
    • Rôles.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  56. Résultat n°56
    1884-1893

    1 media

    1884-1893

    Date

    1884-1893

    Cote

    EDEPOT147/17

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1884-1893

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  57. Résultat n°57
    Événements familiaux.

    1 media

    Événements familiaux.

    Date

    1702-1734

    Cote

    EDEPOT147/99

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Événements familiaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  58. Résultat n°58
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1692-1725

    Cote

    EDEPOT147/102

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  59. Résultat n°59
    Cultes.

    1 media

    Cultes.

    Date

    1881-1906

    Cote

    EDEPOT147/90

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Cultes.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  60. Résultat n°60
    1812-1831

    1 media

    1812-1831

    Date

    1812-1831

    Cote

    EDEPOT147/12

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1812-1831

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  61. Résultat n°61
    1894-1903

    1 media

    1894-1903

    Date

    1894-1903

    Cote

    EDEPOT147/18

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1894-1903

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  62. Résultat n°62
    Conseil d’arrondissement.

    1 media

    Conseil d’arrondissement.

    Date

    1908-1934

    Cote

    EDEPOT147/64

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil d’arrondissement.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  63. Résultat n°63

    Les Olmes.

    Date

    1983-1986

    Cote

    4527W53

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  64. Résultat n°64
    1894-1903

    1 media

    1894-1903

    Date

    1894-1903

    Cote

    EDEPOT147/26

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1894-1903

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  65. Résultat n°65
    1793-1811

    1 media

    1793-1811

    Date

    1793-1811

    Cote

    EDEPOT147/11

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1793-1811

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  66. Résultat n°66
    Les Olmes. La Grande Rue.

    1 media

    Les Olmes. La Grande Rue.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3611

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Les Olmes. La Grande Rue.
  67. Résultat n°67
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1906-1927

    Cote

    EDEPOT147/84

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  68. Résultat n°68
    Police générale.

    1 media

    Police générale.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT147/55

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Police.
    • Police générale.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  69. Résultat n°69
    14 décembre 1938-1969

    2 lots 155 medias

    14 décembre 1938-1969

    Date

    14 décembre 1938-1969

    Cote

    EDEPOT147/32

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 14 décembre 1938-1969

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  70. Résultat n°70
    Instituteurs et institutrices.

    1 media

    Instituteurs et institutrices.

    Date

    1882,1885

    Cote

    EDEPOT147/96

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Instituteurs et institutrices.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  71. Résultat n°71
    1945-1947

    1 media

    1945-1947

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEPOT147/78

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Registres des mandats.
    • 1945-1947

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  72. Résultat n°72
    1886-1931

    1 media

    1886-1931

    Date

    1886-1931

    Cote

    EDEPOT147/47

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Toutes contributions directes.
    • 1886-1931

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  73. Résultat n°73
    1832-1852

    1 media

    1832-1852

    Date

    1832-1852

    Cote

    EDEPOT147/13

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1832-1852

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  74. Résultat n°74
    1894-1903

    1 media

    1894-1903

    Date

    1894-1903

    Cote

    EDEPOT147/10

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1894-1903

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  75. Résultat n°75
    1884-1893

    1 media

    1884-1893

    Date

    1884-1893

    Cote

    EDEPOT147/25

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1884-1893

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  76. Résultat n°76
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  77. Résultat n°77
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1852-1912

    Cote

    EDEPOT147/34

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  78. Résultat n°78
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    31 mars 1737 - 1792

    1 media

    31 mars 1737 - 1792

    Date

    1737-1792

    Cote

    EDEPOT147/2

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 31 mars 1737 - 1792

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  80. Résultat n°80
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1848, 1908-1958

    Cote

    EDEPOT147/62

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.