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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1848, 1908-1958

    Cote

    EDEPOT147/62

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  3. Résultat n°3
    Referendums.

    1 media

    Referendums.

    Date

    1945-1992

    Cote

    EDEPOT147/68

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Referendums.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  4. Résultat n°4

    Les Olmes.

    Date

    1983-1986

    Cote

    4527W53

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Les Olmes, voie communale n°401 (VC401), création d'une voie piétonne.

    Date

    1986

    Cote

    4527W92

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Les Olmes, voie communale n°401 (VC401), création d'une...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1839-1985

    Cote

    EDEPOT147/33

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  7. Résultat n°7
    14 décembre 1938-1969

    2 lots 155 medias

    14 décembre 1938-1969

    Date

    14 décembre 1938-1969

    Cote

    EDEPOT147/32

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 14 décembre 1938-1969

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  8. Résultat n°8
    1932-1964

    1 media

    1932-1964

    Date

    1932-1964

    Cote

    EDEPOT147/61

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    •   Électorat.
    • 1932-1964

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  9. Résultat n°9
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1910-1964

    Cote

    EDEPOT147/63

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  10. Résultat n°10
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1930-1963

    Cote

    EDEPOT147/69

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections professionnelles.
    • Chambre d’agriculture.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  11. Résultat n°11
    Conseil de prudhommes.

    1 media

    Conseil de prudhommes.

    Date

    1933-1963

    Cote

    EDEPOT147/72

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections professionnelles.
    • Conseil de prudhommes.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  12. Résultat n°12
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT147/66

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  13. Résultat n°13
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1910-1958

    Cote

    EDEPOT147/67

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  14. Résultat n°14
    1954-1958

    1 media

    1954-1958

    Date

    1954-1958

    Cote

    EDEPOT147/79

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Registres des mandats.
    • 1954-1958

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  15. Résultat n°15
    1945-1957

    1 media

    1945-1957

    Date

    1945-1957

    Cote

    EDEPOT147/77

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1945-1957

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  16. Résultat n°16
    1807, 1815-1889

    1 media

    1807, 1815-1889

    Date

    1807, 1815-1889

    Cote

    EDEPOT147/73

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1807, 1815-1889

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  17. Résultat n°17
    Financement des travaux.

    1 media

    Financement des travaux.

    Date

    1936-1956

    Cote

    EDEPOT147/87

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Voirie.
    • Financement des travaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  18. Résultat n°18
    Électrification des écarts.

    1 media

    Électrification des écarts.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT147/89

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Électrification des écarts.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  19. Résultat n°19
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1864-1952

    Cote

    EDEPOT147/80

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Bâtiments communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  20. Résultat n°20
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1876, 1885, 1927.

    Cote

    EDEPOT147/56

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Commune des Olmes.