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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Les Olmes, voie communale n°401 (VC401), création d'une voie piétonne.

    Date

    1986

    Cote

    4527W92

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Les Olmes, voie communale n°401 (VC401), création d'une...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Les Olmes.

    Date

    1983-1986

    Cote

    4527W53

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Les Olmes. La Grande Rue.

    1 media

    Les Olmes. La Grande Rue.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3611

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Les Olmes. La Grande Rue.
  8. Résultat n°8
    Les Olmes. La Croisette, près Pontcharra.

    1 media

    Les Olmes. La Croisette, près Pontcharra.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3528

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Les Olmes. La Croisette, près Pontcharra.
  9. Résultat n°9
    Les Olmes. Station estivale. La Madone. Les places.

    1 media

    Les Olmes. Station estivale. La Madone. Les places.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2151

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Les Olmes. Station estivale. La Madone. Les places.
  10. Résultat n°10
    Humanités.

    1 media

    Humanités.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT147/103

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Humanités.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  11. Résultat n°11
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1692-1725

    Cote

    EDEPOT147/102

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  12. Résultat n°12
    Dettes.

    1 media

    Dettes.

    Date

    1698-1732

    Cote

    EDEPOT147/101

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Dettes.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  13. Résultat n°13
    Transactions mobilières et immobilières.

    1 media

    Transactions mobilières et immobilières.

    Date

    XVe-1718

    Cote

    EDEPOT147/100

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Transactions mobilières et immobilières.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  14. Résultat n°14
    Événements familiaux.

    1 media

    Événements familiaux.

    Date

    1702-1734

    Cote

    EDEPOT147/99

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Événements familiaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  15. Résultat n°15
    École primaire élémentaire privée.

    1 media

    École primaire élémentaire privée.

    Date

    1903-1942

    Cote

    EDEPOT147/98

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • École primaire élémentaire privée.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  16. Résultat n°16
    Mobilier.

    1 media

    Mobilier.

    Date

    1854-1930

    Cote

    EDEPOT147/97

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Mobilier.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  17. Résultat n°17
    Instituteurs et institutrices.

    1 media

    Instituteurs et institutrices.

    Date

    1882,1885

    Cote

    EDEPOT147/96

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Instituteurs et institutrices.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  18. Résultat n°18
    Élèves.

    1 media

    Élèves.

    Date

    1882-1939

    Cote

    EDEPOT147/95

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Élèves.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  19. Résultat n°19
    Commission municipale scolaire.

    1 media

    Commission municipale scolaire.

    Date

    1883-1945

    Cote

    EDEPOT147/94

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Commission municipale scolaire.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  20. Résultat n°20
    Protection des enfants du premier âge.

    1 media

    Protection des enfants du premier âge.

    Date

    1879-1930

    Cote

    EDEPOT147/92

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.

    Producteur :

    Commune des Olmes.