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839 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

1 media

Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

Date

2006

Cote

5749W14

Résultat n°2
Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

1 media

Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

Date

1997-2005

Cote

5749W55

Résultat n°3
Les Olmes.

1 media

Les Olmes.

Date

2005

Cote

5749W65

Résultat n°4
Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille et ancienne 2e feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille et ancienne 2e feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09105, 5565W74

Résultat n°5
Section unique (1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section unique (1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

09094, 5564W71

Résultat n°6
Section unique feuille n°1. Travaux effectués du 7 au 29 décembre 1942 : planchette du Bourg.

1 media

Section unique feuille n°1. Travaux effectués du 7 au 29 décembre 1942 : planchette du Bourg.

Date

-

Cote

09101, 5564W71

Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1944. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1944. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09103, 5565W74

Résultat n°8
Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 27 novembre au 18 décembre 1942 : planchette n°3.

1 media

Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 27 novembre au 18 décembre 1942 : planchette n°3.

Date

-

Cote

09100, 5564W71

Résultat n°9
Développement du bourg.

1 media

Développement du bourg.

Date

s.d.

Cote

09096, 5564W71

Résultat n°10
Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 2 au 29 octobre 1942 : planchette n°1.

1 media

Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 2 au 29 octobre 1942 : planchette n°1.

Date

-

Cote

09098, 5564W71

Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

09093, 5564W71

Résultat n°12
Section unique (2e feuille (ancienne 2e feuille et partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section unique (2e feuille (ancienne 2e feuille et partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

09095, 5564W71

Résultat n°13
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09104, 5565W74

Résultat n°14
Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 3 au 26 novembre 1942 : planchette n°2.

1 media

Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 3 au 26 novembre 1942 : planchette n°2.

Date

-

Cote

09099, 5564W71

Résultat n°15
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

Date

1944-1974

Cote

2961W568

Résultat n°16
Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 21-307

1 media

Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 21-307

Date

1944-1974

Cote

2961W569

Résultat n°17
Agglomération

1 media

Agglomération

Date

1954

Cote

3204W21/5/1

Résultat n°18
Population éparse

1 media

Population éparse

Date

1954

Cote

3204W21/5/2

Résultat n°19
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17513

Résultat n°20
1943-1952

3 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17513

Résultat n°21
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17513

Résultat n°22
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1949

Cote

4E18303

Résultat n°23
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1948

Cote

4E18303

Résultat n°24
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1947

Cote

4E18303

Résultat n°25
Récapitulatif

3 lots 10 medias

Récapitulatif

Date

1946

Cote

3118W2/2/3

Résultat n°26
Agglomération

3 lots 11 medias

Agglomération

Date

1946

Cote

3118W2/2/1

Résultat n°27
Population éparse

3 lots 11 medias

Population éparse

Date

1946

Cote

3118W2/2/2

Résultat n°28
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1946

Cote

4E18303

Résultat n°29
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1945

Cote

4E18303

Résultat n°30
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1944

Cote

4E18303

Résultat n°31
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1943

Cote

4E18303

Résultat n°32
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1942

Cote

4E18303

Résultat n°33
1933-1942

1 media

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E17512

Résultat n°34
1933-1942

3 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E17512

Résultat n°35
1933-1942

2 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E17512

Résultat n°36
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1941

Cote

4E18303

Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1940

Cote

4E18303

Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1939

Cote

4E18302

Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1938

Cote

4E18302

Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1937

Cote

4E18302