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839 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

1 media

Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.
Cote
5749W14
 Date
2006
 Lieu
LES OLMES, SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.
Résultat n°2
Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

1 media

Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Cote
5749W55
 Date
1997-2005
 Lieu
CUBLIZE, MONSOLS, AIGUEPERSE, VALSONNE, LES OLMES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Résultat n°3
Les Olmes.

1 media

Les Olmes.
Cote
5749W65
 Date
2005
 Lieu
LES OLMES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Les Olmes.
Résultat n°4
Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille et ancienne 2e feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille et ancienne 2e feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.
Cote
09105, 5565W74
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère...
Résultat n°5
Section unique (1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section unique (1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.
Cote
09094, 5564W71
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section unique (1ère feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°6
Section unique feuille n°1. Travaux effectués du 7 au 29 décembre 1942 : planchette du Bourg.

1 media

Section unique feuille n°1. Travaux effectués du 7 au 29 décembre 1942 : planchette du Bourg.
Cote
09101, 5564W71
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur) : planchettes.
  • Section unique feuille n°1. Travaux effectués du 7...
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1944. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1944. Edition à jour pour 1984.
Cote
09103, 5565W74
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1944....
Résultat n°8
Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 27 novembre au 18 décembre 1942 : planchette n°3.

1 media

Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 27 novembre au 18 décembre 1942 : planchette n°3.
Cote
09100, 5564W71
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur) : planchettes.
  • Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués...
Résultat n°9
Développement du bourg.

1 media

Développement du bourg.
Cote
09096, 5564W71
 Date
s.d.
 Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Développement du bourg.
Résultat n°10
Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 2 au 29 octobre 1942 : planchette n°1.

1 media

Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 2 au 29 octobre 1942 : planchette n°1.
Cote
09098, 5564W71
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur) : planchettes.
  • Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués...
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.
Cote
09093, 5564W71
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.
Résultat n°12
Section unique (2e feuille (ancienne 2e feuille et partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section unique (2e feuille (ancienne 2e feuille et partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1944.
Cote
09095, 5564W71
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section unique (2e feuille (ancienne 2e feuille et...
Résultat n°13
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille dressée en 1819 révisée pour 1944. Edition à jour pour 1984.
Cote
09104, 5565W74
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère...
Résultat n°14
Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 3 au 26 novembre 1942 : planchette n°2.

1 media

Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués du 3 au 26 novembre 1942 : planchette n°2.
Cote
09099, 5564W71
 Date- Lieu
LES OLMES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Olmes, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur) : planchettes.
  • Section unique 1ère et 2e feuille partie. Travaux effectués...
Résultat n°15
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F
Cote
2961W568
 Date
1944-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • OLMES (LES)
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°16
Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 21-307

1 media

Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 21-307
Cote
2961W569
 Date
1944-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • OLMES (LES)
  • Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 21-307
Résultat n°17
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W21/5/1
 Date
1954
 Lieu
LES OLMES
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Tarare.
  • LES OLMES
  • Agglomération
Résultat n°18
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W21/5/2
 Date
1954
 Lieu
LES OLMES
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Tarare.
  • LES OLMES
  • Population éparse
Résultat n°19
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E17513
 Date
1943-1952
 Lieu
LES OLMES
 Type de document
Table décennale des mariages

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • LES OLMES
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°20
1943-1952

3 medias

1943-1952
Cote
4E17513
 Date
1943-1952
 Lieu
LES OLMES
 Type de document
Table décennale des décès

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • LES OLMES
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952