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962 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Létra.

1 media

Létra.
Cote
5545W74
 Date
2018-2019
 Lieu
LETRA
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Létra.
Résultat n°2
Plans minutes de conservation (PMC) : section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1984.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC) : section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1984.
Cote
09186, 5573W9
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) : section ZA. Feuille...
Résultat n°3
Section B dite de la Roche 2e feuille. Feuille révisée pour 1947. Edition à jour 1993.

1 media

Section B dite de la Roche 2e feuille. Feuille révisée pour 1947. Edition à jour 1993.
Cote
09179, 5565W57
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de la Roche 2e feuille. Feuille révisée...
Résultat n°4
Verso : section E 2e feuille. Levé n°4 du 17 août au 5 septembre 1942 et levé n°5 du 8 au 15 septembre 1942.

1 media

Verso : section E 2e feuille. Levé n°4 du 17 août au 5 septembre 1942 et levé n°5 du 8 au 15 septembre 1942.
Cote
09173, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section E 2e feuille. Levé n°4 du 17 août au...
Résultat n°5
Verso : section E 1ère et 2e feuille. Levé n°1 du 9 juin au 23 août 1941.

1 media

Verso : section E 1ère et 2e feuille. Levé n°1 du 9 juin au 23 août 1941.
Cote
09163, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section E 1ère et 2e feuille. Levé n°1 du 9...
Résultat n°6
Recto : section B 2e feuille. Levé n°10 du 2 octobre au 15 décembre 1944.

1 media

Recto : section B 2e feuille. Levé n°10 du 2 octobre au 15 décembre 1944.
Cote
09166, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section B 2e feuille. Levé n°10 du 2 octobre...
Résultat n°7
Recto : section E 1ère feuille. Levé n°3 du 1er au 30 juillet 1942.

1 media

Recto : section E 1ère feuille. Levé n°3 du 1er au 30 juillet 1942.
Cote
09172, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section E 1ère feuille. Levé n°3 du 1er au...
Résultat n°8
Bleus (couleur) : section ZA.

1 media

Bleus (couleur) : section ZA.
Cote
09185, 5573W9
 Date
s.d.
 Lieu
LETRA
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur) : section ZA.
Résultat n°9
Recto : section A 2e feuille. Levé n°15 du 1er juin au 2 juillet 1946. Section B 1ère feuille. Levé n°16 du 16 au 31 juillet 1946.

1 media

Recto : section A 2e feuille. Levé n°15 du 1er juin au 2 juillet 1946. Section B 1ère feuille. Levé n°16 du 16 au 31 juillet 1946.
Cote
09162, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A 2e feuille. Levé n°15 du 1er juin...
Résultat n°10
Recto : section A 1ère feuille. Levé n°14 du 22 octobre au 20 novembre 1945.

1 media

Recto : section A 1ère feuille. Levé n°14 du 22 octobre au 20 novembre 1945.
Cote
09159, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A 1ère feuille. Levé n°14 du 22 octobre...
Résultat n°11
Section A dite de Bonnaire 1ère feuille. Feuille révisée pour 1947. Edition à jour 1993.

1 media

Section A dite de Bonnaire 1ère feuille. Feuille révisée pour 1947. Edition à jour 1993.
Cote
09176, 5565W57
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite de Bonnaire 1ère feuille. Feuille révisée...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. Edition à jour 1993.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. Edition à jour 1993.
Cote
09175, 5565W57
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....
Résultat n°13
Section C dite de Chatillatard feuille unique. Feuille révisée pour 1947. Edition à jour 1993.

1 media

Section C dite de Chatillatard feuille unique. Feuille révisée pour 1947. Edition à jour 1993.
Cote
09180, 5565W57
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Chatillatard feuille unique. Feuille...
Résultat n°14
Recto : section A 1ère feuille et Section D feuille unique. Levé n°13 du 15 septembre au 20 octobre 1945.

1 media

Recto : section A 1ère feuille et Section D feuille unique. Levé n°13 du 15 septembre au 20 octobre 1945.
Cote
09164, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A 1ère feuille et Section D feuille...
Résultat n°15
Verso : section D feuille unique et Section E 1ère feuille. Levé n°2 du 25 août au 4 octobre 1941.

1 media

Verso : section D feuille unique et Section E 1ère feuille. Levé n°2 du 25 août au 4 octobre 1941.
Cote
09165, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section D feuille unique et Section E 1ère...
Résultat n°16
Verso : section C feuille unique. Levé n°8 du 18 mai au 30 juin 1944.

1 media

Verso : section C feuille unique. Levé n°8 du 18 mai au 30 juin 1944.
Cote
09167, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section C feuille unique. Levé n°8 du 18 mai...
Résultat n°17
1ère série : mise à jour du plan napoléonien : tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

1 media

1ère série : mise à jour du plan napoléonien : tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.
Cote
09157, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien : tableau...
Résultat n°18
Recto : section B dite de la Roche 2e feuille. Levé n°11 du 15 mai au 20 juin 1945.

1 media

Recto : section B dite de la Roche 2e feuille. Levé n°11 du 15 mai au 20 juin 1945.
Cote
09168, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section B dite de la Roche 2e feuille. Levé...
Résultat n°19
Verso : section A 2e feuille. Levé n°12 du 3 juillet au 10 septembre 1945.

1 media

Verso : section A 2e feuille. Levé n°12 du 3 juillet au 10 septembre 1945.
Cote
09169, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section A 2e feuille. Levé n°12 du 3 juillet...
Résultat n°20
Verso : section C feuille unique. Levé n°9 du 2 juillet au 30 septembre 1944.

1 media

Verso : section C feuille unique. Levé n°9 du 2 juillet au 30 septembre 1944.
Cote
09171, 5564W55
 Date- Lieu
LETRA
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Létra.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section C feuille unique. Levé n°9 du 2 juillet...