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960 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pusignan, Limas.

1 media

Pusignan, Limas.
Cote
5749W92
 Date
1995-2007
 Lieu
PUSIGNAN, LIMAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Pusignan, Limas.
Résultat n°2
Limas, aménagement de zone et de lotissement.

1 media

Limas, aménagement de zone et de lotissement.
Cote
5749W44
 Date
1996-2006
 Lieu
LIMAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Limas, aménagement de zone et de lotissement.
Résultat n°3
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.

1 media

Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.
Cote
09216, 5565W59
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829 mise...
Résultat n°4
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.

1 media

Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.
Cote
09215, 5565W59
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829 mise...
Résultat n°5
Section A 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
09210, 5564W57
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°6
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
09251, 5573W10
 Date
s.d.
 Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZA.
Résultat n°7
Section AK. Plan remanié pour 1988.

1 media

Section AK. Plan remanié pour 1988.
Cote
09231, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK. Plan remanié pour 1988.
Résultat n°8
Section AD. Plan remanié pour 1988.

1 media

Section AD. Plan remanié pour 1988.
Cote
09227, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD. Plan remanié pour 1988.
Résultat n°9
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
09205, 5564W57
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°10
Section ZB. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1983.
Cote
09255, 5573W10
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1961. Edition à...
Résultat n°11
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
09246, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°12
Section A 5e feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.

1 media

Section A 5e feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.
Cote
09219, 5565W59
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 5e feuille. Feuille dressée en 1829 mise...
Résultat n°13
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
09243, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°14
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
09206, 5564W57
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°15
Section B 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
09211, 5564W57
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°16
Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
09240, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°17
Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
09238, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°18
Section A 6e feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.

1 media

Section A 6e feuille. Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1933. Edition à jour pour 1983. Remaniée pour 1988.
Cote
09220, 5565W59
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 6e feuille. Feuille dressée en 1829 mise...
Résultat n°19
Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
09248, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°20
Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
09239, 5578W9
 Date- Lieu
LIMAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.