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182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Lissieu, Longessaigne, Lyon.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W105

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Lissieu, Longessaigne, Lyon.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Longessaigne et Montrottier.

    1 media

    Longessaigne et Montrottier.

    Date

    2001-2003

    Cote

    5962W6

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Longessaigne et Montrottier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    1938-1987.

    Date

    1938-1987

    Cote

    EDEPOT120/152

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1938-1987.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  5. Résultat n°5

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

    Date

    1984

    Cote

    4527W56

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Cadastre.

    Date

    1897-1983

    Cote

    EDEPOT120/54

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Contributions.
    • Cadastre.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  8. Résultat n°8

    1881-1982.

    Date

    1881-1982

    Cote

    EDEPOT120/49

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Population.
    • Dénombrement.
    • 1881-1982.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  9. Résultat n°9

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1900-1979

    Cote

    EDEPOT120/153

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  10. Résultat n°10

    Comptes administratifs.

    Date

    1911-1979

    Cote

    EDEPOT120/154

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  11. Résultat n°11

    Routes et chemins.

    Date

    1848-1979

    Cote

    EDEPOT120/144

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  12. Résultat n°12

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1979

    Cote

    EDEPOT120/98

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Finances.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  13. Résultat n°13

    Budgets primitifs.

    Date

    1900-1979

    Cote

    EDEPOT120/97

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  14. Résultat n°14

    Comptes administratifs.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEPOT120/99

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  15. Résultat n°15

    Toutes taxes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT120/57

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  16. Résultat n°16

    Culture des céréales.

    Date

    1934-1975

    Cote

    EDEPOT120/51

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Agriculture.
    • Culture des céréales.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  17. Résultat n°17

    Service vicinal.

    Date

    1922-1975

    Cote

    EDEPOT120/143

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  18. Résultat n°18

    Réseaux humides.

    Date

    1937-1974

    Cote

    EDEPOT120/146

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  19. Résultat n°19

    Cartes d'identités.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT120/82

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Police.
    • Police générale.
    • Cartes d'identités.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  20. Résultat n°20

    Police de la chasse.

    Date

    1934-1973

    Cote

    EDEPOT120/81

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Police.
    • Police de la chasse.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)