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182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lissieu, Longessaigne, Lyon.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W105

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Lissieu, Longessaigne, Lyon.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Longessaigne et Montrottier.

    1 media

    Longessaigne et Montrottier.

    Date

    2001-2003

    Cote

    5962W6

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Longessaigne et Montrottier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

    Date

    1984

    Cote

    4527W56

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Lièrgues-Lucenay.

    1 media

    Lièrgues-Lucenay.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q116

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lièrgues-Lucenay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Union du sud-est des syndicats agricoles : enseignement agricole.

    1 media

    Union du sud-est des syndicats agricoles : enseignement agricole.

    Date

    1904-1909

    Cote

    1J1752

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Union du sud-est des syndicats agricoles : enseignement...
  10. Résultat n°10

    Pupilles de la nation.

    Date

    1915-1924

    Cote

    EDEPOT120/173

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Instruction publique.
    • Pupilles de la nation.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  11. Résultat n°11

    Enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT120/172

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Instruction publique.
    • Enseignement postscolaire agricole.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  12. Résultat n°12

    Instruction primaire.

    Date

    1928-1972

    Cote

    EDEPOT120/171

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations de la caisse des écoles.

    Date

    1909-1942

    Cote

    EDEPOT120/170

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Instruction publique.
    • Registre des délibérations de la caisse des écoles.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  14. Résultat n°14

    Retraites.

    Date

    1921-1924

    Cote

    EDEPOT120/169

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Retraites.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  15. Résultat n°15

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1910-1953

    Cote

    EDEPOT120/168

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1922-1954

    Cote

    EDEPOT120/167

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  17. Résultat n°17

    Aides aux militaires.

    Date

    1925-1945

    Cote

    EDEPOT120/166

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aides aux militaires.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  18. Résultat n°18

    Assistance aux familles et aux femmes en couches.

    Date

    1923-1951

    Cote

    EDEPOT120/165

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux familles et aux femmes en couches.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  19. Résultat n°19

    Suivi des enfants.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEPOT120/164

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Suivi des enfants.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)

  20. Résultat n°20

    1923-1944.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEPOT120/163

    • Contexte : EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1923-1944.

    Producteur :

    Longessaigne (Rhône)