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128 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

Date

an XI-1830

Cote

2Q148

Résultat n°2
Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

Date

19 messidor an V-31 mars 1828

Cote

2Q160

Résultat n°3
Correspondance relative aux paiements.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux paiements.

Date

an III-1822

Cote

2Q165

Résultat n°4
Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

Date

1820

Cote

2Q158

Résultat n°5
Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

Date

1819

Cote

2Q252

Résultat n°6
Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

Date

1819

Cote

2Q253

Résultat n°7
Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

Date

1816

Cote

2Q159

Résultat n°8
Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

Date

1815

Cote

2Q250

Résultat n°9
Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

Date

1815

Cote

2Q249

Résultat n°10
Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

Date

17 février 1807-6 janvier 1815

Cote

2Q251

Résultat n°11
1806-1814.

2 lots 2 medias

1806-1814.

Date

1814

Cote

2Q138

Résultat n°12
Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

Date

1813

Cote

2Q256

Résultat n°13
Revenus : recettes.

2 lots 2 medias

Revenus : recettes.

Date

8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813

Cote

2Q258

Résultat n°14
Contentieux. Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Contentieux. Domaines nationaux.

Date

1812

Cote

2Q245

Résultat n°15
Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

Date

1812

Cote

2Q255

Résultat n°16
Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

Date

1812

Cote

2Q254

Résultat n°17
Dépenses : journal.

2 lots 2 medias

Dépenses : journal.

Date

21 nivôse an XII-1812

Cote

2Q259

Résultat n°18
Bâtiments et usines.

2 lots 2 medias

Bâtiments et usines.

Date

an XI-1811

Cote

2Q162

Résultat n°19
Fonds ruraux.

2 lots 2 medias

Fonds ruraux.

Date

an XI-1811

Cote

2Q161

Résultat n°20
Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.

Date

1811

Cote

2Q144