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128 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°2
Vachon-Zuphy.

2 lots 2 medias

Vachon-Zuphy.
Cote
2Q213
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Vachon-Zuphy.
Résultat n°3
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.
Cote
2Q227
 Date
an II-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--LOGE DU CHANGE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHÂTEAU DE PIERRE-SCIZE, LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE FLECHERES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°4
Contentieux. Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Contentieux. Domaines nationaux.
Cote
2Q245
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Contentieux. Domaines nationaux.
Résultat n°5
Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.

2 lots 2 medias

Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.
Cote
2Q157
 Date
an III-an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Sommier de liquidation de sommes revenant à la république...
Résultat n°6
Laurent-Pelin.

2 lots 2 medias

Laurent-Pelin.
Cote
2Q211
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Laurent-Pelin.
Résultat n°7
Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Cote
2Q256
 Date
1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Résultat n°8
27 prairial an IV-30 frimaire an V.

2 lots 2 medias

27 prairial an IV-30 frimaire an V.
Cote
2Q185
 Date
27 prairial an IV-30 frimaire an V
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
  • 27 prairial an IV-30 frimaire an V.
Résultat n°9
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.
Cote
2Q191
 Date
9 messidor an II-10 frimaire an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des biens séquestrés.
  • Bureau Geors.
Résultat n°10
Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.
Cote
2Q219
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés...
Résultat n°11
Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

2 lots 2 medias

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.
Cote
2Q217
 Date
1790-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Créances nationales, déclaration et liquidation des...
Résultat n°12
Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.
Cote
2Q160
 Date
19 messidor an V-31 mars 1828
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau...
Résultat n°13
Bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Bureau Menoux.
Cote
2Q203
 Date
18 germinal an II-5e jour complémentaire an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des biens des condamnés.
  • Bureau Menoux.
Résultat n°14
Bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Bureau Blachier.
Cote
2Q163
 Date
12 germinal an V-1er brumaire an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Enregistrement des obligations pour paiement de biens...
  • Bureau Blachier.
Résultat n°15
1er nivôse-19 messidor an V.

2 lots 2 medias

1er nivôse-19 messidor an V.
Cote
2Q186
 Date
1er nivôse-19 messidor an V
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
  • 1er nivôse-19 messidor an V.
Résultat n°16
Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q248
 Date
octobre 1808-mai 1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°17
Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.
Cote
2Q143
 Date
an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Enregistrement des obligations pour rachat de rentes...
Résultat n°18
Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.
Cote
2Q147
 Date
12 frimaire an VI-21 germinal an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu...
Résultat n°19
30 juillet 1791-24 novembre 1791.

2 lots 2 medias

30 juillet 1791-24 novembre 1791.
Cote
2Q233
 Date
30 juillet 1791-24 novembre 1791
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Geors.
  • 30 juillet 1791-24 novembre 1791.
Résultat n°20
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.
Cote
2Q208
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Achard-Chalamel-Bournet.