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128 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dépenses : journal.

2 lots 2 medias

Dépenses : journal.
Cote
2Q259
 Date
21 nivôse an XII-1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Dépenses : journal.
Résultat n°2
Revenus : recettes.

2 lots 2 medias

Revenus : recettes.
Cote
2Q258
 Date
8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Revenus : recettes.
Résultat n°3
Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

2 lots 2 medias

Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).
Cote
2Q257
 Date
an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).
Résultat n°4
Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Cote
2Q256
 Date
1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Résultat n°5
Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.
Cote
2Q255
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...
Résultat n°6
Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q254
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...
Résultat n°7
Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.
Cote
2Q253
 Date
1819
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance diverse relative aux biens des communes...
Résultat n°8
Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.
Cote
2Q252
 Date
1819
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...
Résultat n°9
Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.
Cote
2Q251
 Date
17 février 1807-6 janvier 1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés...
Résultat n°10
Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.
Cote
2Q250
 Date
1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°11
Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.
Cote
2Q249
 Date
1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Recette des revenus de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°12
Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q248
 Date
octobre 1808-mai 1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°13
Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q247
 Date
18 septembre 1807-9 février 1808
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...
Résultat n°14
Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q246
 Date
25 novembre 1806-30 mai 1810
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°15
Contentieux. Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Contentieux. Domaines nationaux.
Cote
2Q245
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Contentieux. Domaines nationaux.
Résultat n°16
Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

2 lots 2 medias

Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.
Cote
2Q244
 Date
2 floréal an IV-frimaire an V
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois...
Résultat n°17
Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.

2 lots 2 medias

Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.
Cote
2Q243
 Date
an IV-an XIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens réservés. Service du culte, services administratifs...
Résultat n°18
Réparation aux domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Réparation aux domaines nationaux.
Cote
2Q242
 Date
an IV -an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Réparation aux domaines nationaux.
Résultat n°19
Contestations relatives aux baux.

2 lots 2 medias

Contestations relatives aux baux.
Cote
2Q241
 Date
an IV-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Contestations relatives aux baux.
Résultat n°20
Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

2 lots 2 medias

Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.
Cote
2Q240
 Date
an IV-an XIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.