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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°2
Vachon-Zuphy.

2 lots 2 medias

Vachon-Zuphy.
Cote
2Q213
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Vachon-Zuphy.
Résultat n°3
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.
Cote
2Q227
 Date
an II-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--LOGE DU CHANGE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHÂTEAU DE PIERRE-SCIZE, LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE FLECHERES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°4
Contentieux. Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Contentieux. Domaines nationaux.
Cote
2Q245
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Contentieux. Domaines nationaux.
Résultat n°5
Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.

2 lots 2 medias

Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.
Cote
2Q157
 Date
an III-an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Sommier de liquidation de sommes revenant à la république...
Résultat n°6
Laurent-Pelin.

2 lots 2 medias

Laurent-Pelin.
Cote
2Q211
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Laurent-Pelin.
Résultat n°7
Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Cote
2Q256
 Date
1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Résultat n°8
27 prairial an IV-30 frimaire an V.

2 lots 2 medias

27 prairial an IV-30 frimaire an V.
Cote
2Q185
 Date
27 prairial an IV-30 frimaire an V
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
  • 27 prairial an IV-30 frimaire an V.
Résultat n°9
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.
Cote
2Q191
 Date
9 messidor an II-10 frimaire an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des biens séquestrés.
  • Bureau Geors.
Résultat n°10
Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.
Cote
2Q219
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés...
Résultat n°11
Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

2 lots 2 medias

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.
Cote
2Q217
 Date
1790-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Créances nationales, déclaration et liquidation des...
Résultat n°12
Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.
Cote
2Q160
 Date
19 messidor an V-31 mars 1828
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau...
Résultat n°13
Bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Bureau Menoux.
Cote
2Q203
 Date
18 germinal an II-5e jour complémentaire an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des biens des condamnés.
  • Bureau Menoux.
Résultat n°14
Bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Bureau Blachier.
Cote
2Q163
 Date
12 germinal an V-1er brumaire an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Enregistrement des obligations pour paiement de biens...
  • Bureau Blachier.
Résultat n°15
1er nivôse-19 messidor an V.

2 lots 2 medias

1er nivôse-19 messidor an V.
Cote
2Q186
 Date
1er nivôse-19 messidor an V
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
  • 1er nivôse-19 messidor an V.
Résultat n°16
Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q248
 Date
octobre 1808-mai 1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°17
Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.
Cote
2Q143
 Date
an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Enregistrement des obligations pour rachat de rentes...
Résultat n°18
Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.
Cote
2Q147
 Date
12 frimaire an VI-21 germinal an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu...
Résultat n°19
30 juillet 1791-24 novembre 1791.

2 lots 2 medias

30 juillet 1791-24 novembre 1791.
Cote
2Q233
 Date
30 juillet 1791-24 novembre 1791
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Geors.
  • 30 juillet 1791-24 novembre 1791.
Résultat n°20
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.
Cote
2Q208
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°21
1806-1814.

2 lots 2 medias

1806-1814.
Cote
2Q138
 Date
1814
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
  • Bureau Menoux.
  • 1806-1814.
Résultat n°22
Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

2 lots 2 medias

Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.
Cote
2Q244
 Date
2 floréal an IV-frimaire an V
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois...
Résultat n°23
Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.
Cote
2Q250
 Date
1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°24
Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

2 lots 2 medias

Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.
Cote
2Q240
 Date
an IV-an XIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.
Résultat n°25
Revenus : recettes.

2 lots 2 medias

Revenus : recettes.
Cote
2Q258
 Date
8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Revenus : recettes.
Résultat n°26
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.
Cote
2Q225
 Date
1793-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°27
Bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Bureau Blachier.
Cote
2Q236
 Date
19 décembre 1791-5è complémentaire an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Blachier.
Résultat n°28
Réparation aux domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Réparation aux domaines nationaux.
Cote
2Q242
 Date
an IV -an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Réparation aux domaines nationaux.
Résultat n°29
Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.

2 lots 2 medias

Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.
Cote
2Q216
 Date
6 messidor an II-15 vendémiaire an XIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts...
Résultat n°30
Canton de l'Egalité.

2 lots 2 medias

Canton de l'Egalité.
Cote
2Q169
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires...
  • Canton de l'Egalité.
Résultat n°31
Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q247
 Date
18 septembre 1807-9 février 1808
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...
Résultat n°32
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q139
 Date
28 novembre 1791-28 juin 1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°33
Municipalité de la Croix-Rousse.

2 lots 2 medias

Municipalité de la Croix-Rousse.
Cote
2Q230
 Date
1791-an II
 Lieu
LA CROIX-ROUSSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Municipalité de la Croix-Rousse.
Résultat n°34
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.
Cote
2Q140
 Date
1791-25 messidor an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Bureau Geors.
Résultat n°35
4 prairial an X-6 mars 1809.

2 lots 2 medias

4 prairial an X-6 mars 1809.
Cote
2Q200
 Date
Entre le 24 mai 1802 et le 06 mars 1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier (classé par date).
  • 4 prairial an X-6 mars 1809.
Résultat n°36
Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.
Cote
2Q142
 Date
7 messidor an III-5è complémentaire an VI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Recette des droits de rachat des rentes foncières et...
Résultat n°37
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.
Cote
2Q178
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°38
Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.
Cote
2Q159
 Date
1816
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...
Résultat n°39
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°40
Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

2 lots 2 medias

Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.
Cote
2Q223
 Date
1790-an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de première origine.
  • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.