LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Biens de première origine.	Cote 2Q226	Date 1790-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division de l'Ouest. Biens de première origine.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Vachon-Zuphy.	Cote 2Q213	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Vachon-Zuphy.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Biens de seconde origine.	Cote 2Q227	Date an II-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--LOGE DU CHANGE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHÂTEAU DE PIERRE-SCIZE, LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE FLECHERES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division de l'Ouest. Biens de seconde origine.
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Contentieux. Domaines nationaux.	Cote 2Q245	Date 1812	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Contentieux. Domaines nationaux.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.	Cote 2Q157	Date an III-an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Sommier de liquidation de sommes revenant à la république...
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Laurent-Pelin.	Cote 2Q211	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Laurent-Pelin.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.	Cote 2Q256	Date 1813	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Résultat n°8	2 lots 2 medias	27 prairial an IV-30 frimaire an V.	Cote 2Q185	Date 27 prairial an IV-30 frimaire an V	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des domaines nationaux de toutes... 27 prairial an IV-30 frimaire an V.
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Bureau Geors.	Cote 2Q191	Date 9 messidor an II-10 frimaire an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des biens séquestrés. Bureau Geors.
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.	Cote 2Q219	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés...
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.	Cote 2Q217	Date 1790-an XI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Créances nationales, déclaration et liquidation des...
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.	Cote 2Q160	Date 19 messidor an V-31 mars 1828	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau...
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Bureau Menoux.	Cote 2Q203	Date 18 germinal an II-5e jour complémentaire an VI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des biens des condamnés. Bureau Menoux.
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Bureau Blachier.	Cote 2Q163	Date 12 germinal an V-1er brumaire an VI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Enregistrement des obligations pour paiement de biens... Bureau Blachier.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	1er nivôse-19 messidor an V.	Cote 2Q186	Date 1er nivôse-19 messidor an V	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des domaines nationaux de toutes... 1er nivôse-19 messidor an V.
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.	Cote 2Q248	Date octobre 1808-mai 1809	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.	Cote 2Q143	Date an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Enregistrement des obligations pour rachat de rentes...
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.	Cote 2Q147	Date 12 frimaire an VI-21 germinal an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Adjudications. Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu...
Résultat n°19	2 lots 2 medias	30 juillet 1791-24 novembre 1791.	Cote 2Q233	Date 30 juillet 1791-24 novembre 1791	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes... Bureau Geors. 30 juillet 1791-24 novembre 1791.
Résultat n°20	2 lots 2 medias	Achard-Chalamel-Bournet.	Cote 2Q208	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°21	2 lots 2 medias	1806-1814.	Cote 2Q138	Date 1814	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Sommier des pensions et rentes foncières constituées... Bureau Menoux. 1806-1814.
Résultat n°22	2 lots 2 medias	Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.	Cote 2Q244	Date 2 floréal an IV-frimaire an V	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois...
Résultat n°23	2 lots 2 medias	Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.	Cote 2Q250	Date 1815	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°24	2 lots 2 medias	Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.	Cote 2Q240	Date an IV-an XIII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.
Résultat n°25	2 lots 2 medias	Revenus : recettes.	Cote 2Q258	Date 8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Légion d'honneur. Revenus : recettes.
Résultat n°26	2 lots 2 medias	Biens de seconde origine.	Cote 2Q225	Date 1793-an VIII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division du Midi. Biens de seconde origine.
Résultat n°27	2 lots 2 medias	Bureau Blachier.	Cote 2Q236	Date 19 décembre 1791-5è complémentaire an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes... Bureau Blachier.
Résultat n°28	2 lots 2 medias	Réparation aux domaines nationaux.	Cote 2Q242	Date an IV -an XI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Réparation aux domaines nationaux.
Résultat n°29	2 lots 2 medias	Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.	Cote 2Q216	Date 6 messidor an II-15 vendémiaire an XIII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Mobilier national. Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts...
Résultat n°30	2 lots 2 medias	Canton de l'Egalité.	Cote 2Q169	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires... Canton de l'Egalité.
Résultat n°31	2 lots 2 medias	Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.	Cote 2Q247	Date 18 septembre 1807-9 février 1808	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...
Résultat n°32	2 lots 2 medias	Bureau Ferrand.	Cote 2Q139	Date 28 novembre 1791-28 juin 1793	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Bureau Ferrand.
Résultat n°33	2 lots 2 medias	Municipalité de la Croix-Rousse.	Cote 2Q230	Date 1791-an II	Lieu LA CROIX-ROUSSE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Municipalité de la Croix-Rousse.
Résultat n°34	2 lots 2 medias	Bureau Geors.	Cote 2Q140	Date 1791-25 messidor an XII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Bureau Geors.
Résultat n°35	2 lots 2 medias	4 prairial an X-6 mars 1809.	Cote 2Q200	Date Entre le 24 mai 1802 et le 06 mars 1809	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés. Bureau Blachier (classé par date). 4 prairial an X-6 mars 1809.
Résultat n°36	2 lots 2 medias	Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.	Cote 2Q142	Date 7 messidor an III-5è complémentaire an VI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Recette des droits de rachat des rentes foncières et...
Résultat n°37	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.	Cote 2Q178	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°38	2 lots 2 medias	Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.	Cote 2Q159	Date 1816	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...
Résultat n°39	2 lots 2 medias	Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.	Cote 2Q207	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°40	2 lots 2 medias	Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.	Cote 2Q223	Date 1790-an XII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division du Midi. Biens de première origine. Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.
Résultat n°41	2 lots 2 medias	2 vendémiaire an IX-30 floréal an X.	Cote 2Q199	Date 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés. Bureau Blachier (classé par date). 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X.
Résultat n°42	2 lots 2 medias	Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.	Cote 2Q251	Date 17 février 1807-6 janvier 1815	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés...
Résultat n°43	2 lots 2 medias	Municipalité de Vaise.	Cote 2Q231	Date an II-an IV	Lieu VAISE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Municipalité de Vaise.
Résultat n°44	2 lots 2 medias	Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés.	Cote 2Q179	Date 1792-an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés...
Résultat n°45	2 lots 2 medias	Bureau Blachier.	Cote 2Q184	Date 1er germinal an VII-24 prairial an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne... Bureau Blachier.
Résultat n°46	2 lots 2 medias	Pelisson-Tripier.	Cote 2Q212	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Pelisson-Tripier.
Résultat n°47	2 lots 2 medias	Bureau Cisterne.	Cote 2Q182	Date 2 pluviôse an II-28 ventôse an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne... Bureau Cisterne.
Résultat n°48	2 lots 2 medias	Bureau Cisterne.	Cote 2Q202	Date 1792-an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts des émigrés. Bureau Cisterne.
Résultat n°49	2 lots 2 medias	Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.	Cote 2Q255	Date 1812	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...
Résultat n°50	2 lots 2 medias	Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII.	Cote 2Q189	Date 1er vendémiaire-30 frimaire an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des domaines nationaux de toutes... Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII.
Résultat n°51	2 lots 2 medias	Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.	Cote 2Q252	Date 1819	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Journal de recettes et dépenses des biens des communes...
Résultat n°52	2 lots 2 medias	Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.	Cote 2Q148	Date an XI-1830	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Adjudications. Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...
Résultat n°53	2 lots 2 medias	24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV.	Cote 2Q153	Date 24 floréal an IV-15 thermidor an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Décomptes des acquéreurs de biens nationaux. Bureau Menoux. 24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV.
Résultat n°54	2 lots 2 medias	Bureau Ferrand.	Cote 2Q155	Date an V-an VIII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Décomptes des acquéreurs de biens nationaux. Bureau Ferrand.
Résultat n°55	2 lots 2 medias	Recettes de rachat de droits féodaux.	Cote 2Q133	Date 1791-an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Recettes de rachat de droits féodaux.
Résultat n°56	2 lots 2 medias	Bureau Ferrand.	Cote 2Q134	Date an III-an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Sommier des pensions et rentes foncières constituées... Bureau Ferrand.
Résultat n°57	2 lots 2 medias	Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.	Cote 2Q224	Date 1790-an XI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division du Midi. Biens de première origine. Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...
Résultat n°58	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.	Cote 2Q166	Date an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens et revenus des domaines nationaux...
Résultat n°59	2 lots 2 medias	Sommier général des baux postérieurs au séquestre.	Cote 2Q220	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Résultat n°60	2 lots 2 medias	Municipalité de la Guillotière.	Cote 2Q232	Date an III-an XI	Lieu LA GUILLOTIERE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Municipalité de la Guillotière.
Résultat n°61	2 lots 2 medias	Bureau Blachier.	Cote 2Q173	Date 1793	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens et revenus des émigrés. Bureau Blachier.
Résultat n°62	2 lots 2 medias	Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.	Cote 2Q132	Date 1791-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Rachats des droits féodaux. Rentes. Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.
Résultat n°63	2 lots 2 medias	Etats de consistance des biens de première origine.	Cote 2Q167	Date 1793-an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Etats de consistance des biens de première origine.
Résultat n°64	2 lots 2 medias	8 nivôse-28 floréal an II.	Cote 2Q204	Date 8 nivôse an II-28 floréal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des biens des condamnés. Bureau Geors. 8 nivôse-28 floréal an II.
Résultat n°65	2 lots 2 medias	Cadot-Duret.	Cote 2Q209	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Cadot-Duret.
Résultat n°66	2 lots 2 medias	an IV-an V.	Cote 2Q146	Date an IV-an V	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Adjudications. Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la... an IV-an V.
Résultat n°67	2 lots 2 medias	Bureau Ferrand.	Cote 2Q235	Date 27 novembre 1791-4 fructidor an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes... Bureau Ferrand.
Résultat n°68	2 lots 2 medias	16 Thermidor an IV-12 Germinal an V.	Cote 2Q154	Date 16 thermidor an IV-12 germinal an V	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Décomptes des acquéreurs de biens nationaux. Bureau Menoux. 16 Thermidor an IV-12 Germinal an V.
Résultat n°69	2 lots 2 medias	Décomptes des acquéreurs des domaines nationaux qui n'ont pas soldé au 1er nivôse an IV : bureau Menoux.	Cote 2Q156	Date an IV-an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Décomptes des acquéreurs des domaines nationaux qui...
Résultat n°70	2 lots 2 medias	an III-an IV.	Cote 2Q145	Date an III-an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Adjudications. Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la... an III-an IV.
Résultat n°71	2 lots 2 medias	Etats récapitulatifs des baux.	Cote 2Q237	Date an III-an VIII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Etats récapitulatifs des baux.
Résultat n°72	2 lots 2 medias	Dédites.	Cote 2Q239	Date an VI-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Dédites.
Résultat n°73	2 lots 2 medias	Correspondance relative aux paiements.	Cote 2Q165	Date an III-1822	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Correspondance relative aux paiements.
Résultat n°74	2 lots 2 medias	Erard-Laurencet.	Cote 2Q210	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Erard-Laurencet.
Résultat n°75	2 lots 2 medias	Vente de chevaux de réforme.	Cote 2Q215	Date an VII-an IX	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Mobilier national. Vente de chevaux de réforme.
Résultat n°76	2 lots 2 medias	Bureau Menoux.	Cote 2Q192	Date 11 messidor an II-24 messidor an VI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des biens séquestrés. Bureau Menoux.
Résultat n°77	2 lots 2 medias	Contestations relatives aux baux.	Cote 2Q241	Date an IV-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Contestations relatives aux baux.
Résultat n°78	2 lots 2 medias	Canton Chalier.	Cote 2Q171	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON CHALIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires... Canton Chalier.
Résultat n°79	2 lots 2 medias	1er messidor an VI-30 frimaire an VII.	Cote 2Q188	Date 1er messidor an VI-30 frimaire an VII	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Recette des revenus des domaines nationaux de toutes... 1er messidor an VI-30 frimaire an VII.
Résultat n°80	2 lots 2 medias	Bureau Geors.	Cote 2Q172	Date 1793	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens et revenus des émigrés. Bureau Geors.

Résultats de la recherche

Biens de première origine.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Vachon-Zuphy.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Biens de seconde origine.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Contentieux. Domaines nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Laurent-Pelin.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

27 prairial an IV-30 frimaire an V.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bureau Geors.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bureau Menoux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bureau Blachier.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1er nivôse-19 messidor an V.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales : bureau Blachier.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V : bureau Geors.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

30 juillet 1791-24 novembre 1791.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Achard-Chalamel-Bournet.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1806-1814.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Revenus : recettes.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Biens de seconde origine.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bureau Blachier.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Réparation aux domaines nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Canton de l'Egalité.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bureau Ferrand.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Municipalité de la Croix-Rousse.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bureau Geors.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

4 prairial an X-6 mars 1809.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.