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  1. Résultat n°1
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

    2 lots 2 medias

    Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    2Q217

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Créances nationales, déclaration et liquidation des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    2 lots 2 medias

    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Date

    1790-an XII

    Cote

    2Q223

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

    2 lots 2 medias

    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    2Q224

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    2Q228

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Municipalité de la Croix-Rousse.

    2 lots 2 medias

    Municipalité de la Croix-Rousse.

    Date

    1791-an II

    Cote

    2Q230

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Croix-Rousse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Bureau Geors.

    Date

    1791-25 messidor an XII

    Cote

    2Q140

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Bureau Geors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Recettes de rachat de droits féodaux.

    2 lots 2 medias

    Recettes de rachat de droits féodaux.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    2Q133

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Recettes de rachat de droits féodaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

    Date

    1791-an III

    Cote

    2Q132

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    2 lots 2 medias

    30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    Date

    30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Cote

    2Q233

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    27 novembre 1791-4 fructidor an IV

    Cote

    2Q235

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    28 novembre 1791-28 juin 1793

    Cote

    2Q139

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    2 lots 2 medias

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    Date

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Cote

    2Q234

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Bureau Blachier.

    Date

    19 décembre 1791-5è complémentaire an IV

    Cote

    2Q236

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Blachier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    2Q179

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Bureau Cisterne.

    2 lots 2 medias

    Bureau Cisterne.

    Date

    1792-an IV

    Cote

    2Q202

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Cisterne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    1792-an II

    Cote

    2Q174

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Bureau Fion.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q201

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Fion.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.

    Date

    1792-an X

    Cote

    2Q214

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Correspondance relative à la collecte, à la conservation...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    2 lots 2 medias

    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    Date

    4 septembre 1792-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q197

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    Bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Bureau Geors.

    Date

    20 septembre 1792-6 pluviôse an VII

    Cote

    2Q195

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Geors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    3 décembre 1792-25 messidor an V

    Cote

    2Q196

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  23. Résultat n°23
    Biens de seconde origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de seconde origine.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    2Q225

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de seconde origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    Bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Bureau Blachier.

    Date

    1793

    Cote

    2Q173

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Etats de consistance des biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Etats de consistance des biens de première origine.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q167

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    Bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Bureau Geors.

    Date

    1793

    Cote

    2Q172

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Geors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    Etats de consistance des biens des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Etats de consistance des biens des émigrés.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    2Q168

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  28. Résultat n°28
    Gestion du séquestre.

    2 lots 2 medias

    Gestion du séquestre.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    2Q180

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Gestion du séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

    Date

    1793

    Cote

    2Q218

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    Biens de seconde origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de seconde origine.

    Date

    an II-an X

    Cote

    2Q227

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de seconde origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  31. Résultat n°31
    Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

    2 lots 2 medias

    Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q219

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  32. Résultat n°32
    Canton de l'Egalité.

    2 lots 2 medias

    Canton de l'Egalité.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q169

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires...
    • Canton de l'Egalité.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  33. Résultat n°33
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  34. Résultat n°34
    Municipalité de Vaise.

    2 lots 2 medias

    Municipalité de Vaise.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q231

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de Vaise.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  35. Résultat n°35
    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    2 lots 2 medias

    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Date

    an II

    Cote

    2Q220

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36
    Canton Chalier.

    2 lots 2 medias

    Canton Chalier.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q171

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires...
    • Canton Chalier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  37. Résultat n°37
    Biens de seconde origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de seconde origine.

    Date

    an II-an X

    Cote

    2Q229

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de seconde origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  38. Résultat n°38
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    Etat de consistance des biens des condamnés : bureaux Ferrand et Menoux.

    2 lots 2 medias

    Etat de consistance des biens des condamnés : bureaux Ferrand et Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q177

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etat de consistance des biens des condamnés : bureaux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    Canton des Sans-Culottes.

    2 lots 2 medias

    Canton des Sans-Culottes.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q170

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires...
    • Canton des Sans-Culottes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  41. Résultat n°41
    Correspondance diverse relative aux adjudications.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux adjudications.

    Date

    an II-1810

    Cote

    2Q149

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Correspondance diverse relative aux adjudications.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  42. Résultat n°42
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q206

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  43. Résultat n°43
    Bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Bureau Menoux.

    Date

    an II

    Cote

    2Q175

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Menoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  44. Résultat n°44
    8 nivôse-28 floréal an II.

    2 lots 2 medias

    8 nivôse-28 floréal an II.

    Date

    8 nivôse an II-28 floréal an II

    Cote

    2Q204

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Geors.
    • 8 nivôse-28 floréal an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  45. Résultat n°45
    Bureau Cisterne.

    2 lots 2 medias

    Bureau Cisterne.

    Date

    2 pluviôse an II-28 ventôse an VII

    Cote

    2Q182

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Bureau Cisterne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  46. Résultat n°46
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    29 ventôse an II-16 nivôse an V

    Cote

    2Q193

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens confisqués.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  47. Résultat n°47
    Bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Bureau Menoux.

    Date

    18 germinal an II-5e jour complémentaire an VI

    Cote

    2Q203

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Menoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  48. Résultat n°48
    29 floréal an II-23 ventôse an III.

    2 lots 2 medias

    29 floréal an II-23 ventôse an III.

    Date

    29 floréal an II-23 ventôse an III

    Cote

    2Q205

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Geors.
    • 29 floréal an II-23 ventôse an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  49. Résultat n°49
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  50. Résultat n°50
    Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.

    Date

    6 messidor an II-15 vendémiaire an XIII

    Cote

    2Q216

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  51. Résultat n°51
    Bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Bureau Geors.

    Date

    9 messidor an II-10 frimaire an IV

    Cote

    2Q191

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Geors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  52. Résultat n°52
    Bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Bureau Menoux.

    Date

    11 messidor an II-24 messidor an VI

    Cote

    2Q192

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Menoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  53. Résultat n°53
    Vachon-Zuphy.

    2 lots 2 medias

    Vachon-Zuphy.

    Date

    an III

    Cote

    2Q213

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Vachon-Zuphy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  54. Résultat n°54
    Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    2Q157

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Sommier de liquidation de sommes revenant à la république...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  55. Résultat n°55
    Laurent-Pelin.

    2 lots 2 medias

    Laurent-Pelin.

    Date

    an III

    Cote

    2Q211

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Laurent-Pelin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  56. Résultat n°56
    Achard-Chalamel-Bournet.

    2 lots 2 medias

    Achard-Chalamel-Bournet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q208

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Achard-Chalamel-Bournet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  57. Résultat n°57
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

    Date

    an III

    Cote

    2Q178

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  58. Résultat n°58
    Pelisson-Tripier.

    2 lots 2 medias

    Pelisson-Tripier.

    Date

    an III

    Cote

    2Q212

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Pelisson-Tripier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  59. Résultat n°59
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    an III-an VII

    Cote

    2Q134

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  60. Résultat n°60
    Municipalité de la Guillotière.

    2 lots 2 medias

    Municipalité de la Guillotière.

    Date

    an III-an XI

    Cote

    2Q232

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Guillotière.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  61. Résultat n°61
    Cadot-Duret.

    2 lots 2 medias

    Cadot-Duret.

    Date

    an III

    Cote

    2Q209

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Cadot-Duret.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  62. Résultat n°62
    an III-an IV.

    2 lots 2 medias

    an III-an IV.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    2Q145

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an III-an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  63. Résultat n°63
    Etats récapitulatifs des baux.

    2 lots 2 medias

    Etats récapitulatifs des baux.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q237

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Etats récapitulatifs des baux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  64. Résultat n°64
    Correspondance relative aux paiements.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative aux paiements.

    Date

    an III-1822

    Cote

    2Q165

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Correspondance relative aux paiements.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  65. Résultat n°65
    Erard-Laurencet.

    2 lots 2 medias

    Erard-Laurencet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q210

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Erard-Laurencet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  66. Résultat n°66
    Bureau Cisterne.

    2 lots 2 medias

    Bureau Cisterne.

    Date

    24 ventôse an III-19 floréal an V

    Cote

    2Q194

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens confisqués.
    • Bureau Cisterne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  67. Résultat n°67
    Liquidation des droits de rachat de rentes : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Liquidation des droits de rachat de rentes : bureau Menoux.

    Date

    29 prairial an III-28 thermidor an IV

    Cote

    2Q141

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Liquidation des droits de rachat de rentes : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  68. Résultat n°68
    Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres : bureau Menoux.

    Date

    7 messidor an III-5è complémentaire an VI

    Cote

    2Q142

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Recette des droits de rachat des rentes foncières et...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  69. Résultat n°69
    Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    2 lots 2 medias

    Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    2Q240

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  70. Résultat n°70
    Réparation aux domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Réparation aux domaines nationaux.

    Date

    an IV -an XI

    Cote

    2Q242

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Réparation aux domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  71. Résultat n°71
    Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.

    Date

    an IV

    Cote

    2Q166

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des domaines nationaux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  72. Résultat n°72
    an IV-an V.

    2 lots 2 medias

    an IV-an V.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    2Q146

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an IV-an V.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  73. Résultat n°73
    Décomptes des acquéreurs des domaines nationaux qui n'ont pas soldé au 1er nivôse an IV : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Décomptes des acquéreurs des domaines nationaux qui n'ont pas soldé au 1er nivôse an IV : bureau Menoux.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    2Q156

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs des domaines nationaux qui...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  74. Résultat n°74
    Contestations relatives aux baux.

    2 lots 2 medias

    Contestations relatives aux baux.

    Date

    an IV-an X

    Cote

    2Q241

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Contestations relatives aux baux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  75. Résultat n°75
    Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.

    2 lots 2 medias

    Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    2Q243

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens réservés. Service du culte, services administratifs...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  76. Résultat n°76
    Recette du prix des ventes des immeubles des émigrés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Recette du prix des ventes des immeubles des émigrés : bureau Ferrand.

    Date

    Entre le 23 vendémiaire an IV et le 30 nivôse an VI

    Cote

    2Q151

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Recette du prix des ventes des immeubles des émigrés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  77. Résultat n°77
    Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

    2 lots 2 medias

    Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

    Date

    2 floréal an IV-frimaire an V

    Cote

    2Q244

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  78. Résultat n°78
    24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV.

    2 lots 2 medias

    24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV.

    Date

    24 floréal an IV-15 thermidor an IV

    Cote

    2Q153

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Menoux.
    • 24 Floréal an IV-15 Thermidor an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  79. Résultat n°79
    27 prairial an IV-30 frimaire an V.

    2 lots 2 medias

    27 prairial an IV-30 frimaire an V.

    Date

    27 prairial an IV-30 frimaire an V

    Cote

    2Q185

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 27 prairial an IV-30 frimaire an V.

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    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  80. Résultat n°80
    Etat sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux en vertu de la loi du 28 ventôse an IV : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Etat sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux en vertu de la loi du 28 ventôse an IV : bureau Ferrand.

    Date

    16 messidor an IV-11 frimaire an V

    Cote

    2Q152

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Etat sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre