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  1. Résultat n°1
    Dépenses : journal.

    2 lots 2 medias

    Dépenses : journal.

    Date

    21 nivôse an XII-1812

    Cote

    2Q259

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Dépenses : journal.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Revenus : recettes.

    2 lots 2 medias

    Revenus : recettes.

    Date

    8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813

    Cote

    2Q258

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : recettes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

    2 lots 2 medias

    Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

    Date

    an XII

    Cote

    2Q257

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    Date

    1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

    Date

    1812

    Cote

    2Q255

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1812

    Cote

    2Q254

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

    Date

    1819

    Cote

    2Q253

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux biens des communes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

    Date

    1819

    Cote

    2Q252

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

    Date

    17 février 1807-6 janvier 1815

    Cote

    2Q251

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    Date

    1815

    Cote

    2Q250

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    Date

    1815

    Cote

    2Q249

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Recette des revenus de la Caisse d'amortissement :...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

    Date

    octobre 1808-mai 1809

    Cote

    2Q248

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

    Date

    18 septembre 1807-9 février 1808

    Cote

    2Q247

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

    Date

    25 novembre 1806-30 mai 1810

    Cote

    2Q246

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Contentieux. Domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Contentieux. Domaines nationaux.

    Date

    1812

    Cote

    2Q245

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Contentieux. Domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

    2 lots 2 medias

    Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois nationaux.

    Date

    2 floréal an IV-frimaire an V

    Cote

    2Q244

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Bois et forêts, recette du prix des ventes de bois...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.

    2 lots 2 medias

    Biens réservés. Service du culte, services administratifs et judiciaires, service de l'armée, etc.

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    2Q243

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens réservés. Service du culte, services administratifs...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Réparation aux domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Réparation aux domaines nationaux.

    Date

    an IV -an XI

    Cote

    2Q242

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Réparation aux domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Contestations relatives aux baux.

    2 lots 2 medias

    Contestations relatives aux baux.

    Date

    an IV-an X

    Cote

    2Q241

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Contestations relatives aux baux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    2 lots 2 medias

    Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    2Q240

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    Dédites.

    2 lots 2 medias

    Dédites.

    Date

    an VI-an X

    Cote

    2Q239

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Dédites.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    Estimations de valeur locative.

    2 lots 2 medias

    Estimations de valeur locative.

    Date

    an V-an X

    Cote

    2Q238

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Estimations de valeur locative.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  23. Résultat n°23
    Etats récapitulatifs des baux.

    2 lots 2 medias

    Etats récapitulatifs des baux.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q237

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Etats récapitulatifs des baux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    Bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Bureau Blachier.

    Date

    19 décembre 1791-5è complémentaire an IV

    Cote

    2Q236

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Blachier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    27 novembre 1791-4 fructidor an IV

    Cote

    2Q235

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    2 lots 2 medias

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    Date

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Cote

    2Q234

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    2 lots 2 medias

    30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    Date

    30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Cote

    2Q233

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  28. Résultat n°28
    Municipalité de la Guillotière.

    2 lots 2 medias

    Municipalité de la Guillotière.

    Date

    an III-an XI

    Cote

    2Q232

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Guillotière.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Municipalité de Vaise.

    2 lots 2 medias

    Municipalité de Vaise.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q231

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de Vaise.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    Municipalité de la Croix-Rousse.

    2 lots 2 medias

    Municipalité de la Croix-Rousse.

    Date

    1791-an II

    Cote

    2Q230

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Croix-Rousse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  31. Résultat n°31
    Biens de seconde origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de seconde origine.

    Date

    an II-an X

    Cote

    2Q229

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de seconde origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  32. Résultat n°32
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    2Q228

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  33. Résultat n°33
    Biens de seconde origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de seconde origine.

    Date

    an II-an X

    Cote

    2Q227

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de seconde origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  34. Résultat n°34
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  35. Résultat n°35
    Biens de seconde origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de seconde origine.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    2Q225

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de seconde origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36
    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

    2 lots 2 medias

    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    2Q224

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  37. Résultat n°37
    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    2 lots 2 medias

    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Date

    1790-an XII

    Cote

    2Q223

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  38. Résultat n°38
    Etat des locataires des domaines nationaux : bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Etat des locataires des domaines nationaux : bureau Blachier.

    Date

    an VIII

    Cote

    2Q222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Etat des locataires des domaines nationaux : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    Sommier des locations de domaines nationaux : bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Sommier des locations de domaines nationaux : bureau Blachier.

    Date

    an V-an VII

    Cote

    2Q221

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des locations de domaines nationaux : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    2 lots 2 medias

    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Date

    an II

    Cote

    2Q220

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  41. Résultat n°41
    Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

    2 lots 2 medias

    Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q219

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  42. Résultat n°42
    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

    Date

    1793

    Cote

    2Q218

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  43. Résultat n°43
    Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

    2 lots 2 medias

    Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    2Q217

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Créances nationales, déclaration et liquidation des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  44. Résultat n°44
    Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts nationaux.

    Date

    6 messidor an II-15 vendémiaire an XIII

    Cote

    2Q216

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Recette des épaves qui se trouvent dans les dépôts...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  45. Résultat n°45
    Vente de chevaux de réforme.

    2 lots 2 medias

    Vente de chevaux de réforme.

    Date

    an VII-an IX

    Cote

    2Q215

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Vente de chevaux de réforme.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  46. Résultat n°46
    Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.

    Date

    1792-an X

    Cote

    2Q214

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Correspondance relative à la collecte, à la conservation...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  47. Résultat n°47
    Vachon-Zuphy.

    2 lots 2 medias

    Vachon-Zuphy.

    Date

    an III

    Cote

    2Q213

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Vachon-Zuphy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  48. Résultat n°48
    Pelisson-Tripier.

    2 lots 2 medias

    Pelisson-Tripier.

    Date

    an III

    Cote

    2Q212

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Pelisson-Tripier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  49. Résultat n°49
    Laurent-Pelin.

    2 lots 2 medias

    Laurent-Pelin.

    Date

    an III

    Cote

    2Q211

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Laurent-Pelin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  50. Résultat n°50
    Erard-Laurencet.

    2 lots 2 medias

    Erard-Laurencet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q210

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Erard-Laurencet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  51. Résultat n°51
    Cadot-Duret.

    2 lots 2 medias

    Cadot-Duret.

    Date

    an III

    Cote

    2Q209

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Cadot-Duret.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  52. Résultat n°52
    Achard-Chalamel-Bournet.

    2 lots 2 medias

    Achard-Chalamel-Bournet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q208

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Achard-Chalamel-Bournet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  53. Résultat n°53
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  54. Résultat n°54
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q206

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  55. Résultat n°55
    29 floréal an II-23 ventôse an III.

    2 lots 2 medias

    29 floréal an II-23 ventôse an III.

    Date

    29 floréal an II-23 ventôse an III

    Cote

    2Q205

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Geors.
    • 29 floréal an II-23 ventôse an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  56. Résultat n°56
    8 nivôse-28 floréal an II.

    2 lots 2 medias

    8 nivôse-28 floréal an II.

    Date

    8 nivôse an II-28 floréal an II

    Cote

    2Q204

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Geors.
    • 8 nivôse-28 floréal an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  57. Résultat n°57
    Bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Bureau Menoux.

    Date

    18 germinal an II-5e jour complémentaire an VI

    Cote

    2Q203

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens des condamnés.
    • Bureau Menoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  58. Résultat n°58
    Bureau Cisterne.

    2 lots 2 medias

    Bureau Cisterne.

    Date

    1792-an IV

    Cote

    2Q202

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Cisterne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  59. Résultat n°59
    Bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Bureau Fion.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q201

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Fion.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  60. Résultat n°60
    4 prairial an X-6 mars 1809.

    2 lots 2 medias

    4 prairial an X-6 mars 1809.

    Date

    Entre le 24 mai 1802 et le 06 mars 1809

    Cote

    2Q200

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 prairial an X-6 mars 1809.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  61. Résultat n°61
    2 vendémiaire an IX-30 floréal an X.

    2 lots 2 medias

    2 vendémiaire an IX-30 floréal an X.

    Date

    2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Cote

    2Q199

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  62. Résultat n°62
    6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII.

    2 lots 2 medias

    6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII.

    Date

    6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII

    Cote

    2Q198

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  63. Résultat n°63
    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    2 lots 2 medias

    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    Date

    4 septembre 1792-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q197

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  64. Résultat n°64
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    3 décembre 1792-25 messidor an V

    Cote

    2Q196

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  65. Résultat n°65
    Bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Bureau Geors.

    Date

    20 septembre 1792-6 pluviôse an VII

    Cote

    2Q195

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Geors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  66. Résultat n°66
    Bureau Cisterne.

    2 lots 2 medias

    Bureau Cisterne.

    Date

    24 ventôse an III-19 floréal an V

    Cote

    2Q194

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens confisqués.
    • Bureau Cisterne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  67. Résultat n°67
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    29 ventôse an II-16 nivôse an V

    Cote

    2Q193

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens confisqués.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  68. Résultat n°68
    Bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Bureau Menoux.

    Date

    11 messidor an II-24 messidor an VI

    Cote

    2Q192

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Menoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  69. Résultat n°69
    Bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Bureau Geors.

    Date

    9 messidor an II-10 frimaire an IV

    Cote

    2Q191

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Geors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  70. Résultat n°70
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  71. Résultat n°71
    Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII.

    2 lots 2 medias

    Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII.

    Date

    1er vendémiaire-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q189

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • Récapitulatif. 1er vendémiaire-30 frimaire an VII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  72. Résultat n°72
    1er messidor an VI-30 frimaire an VII.

    2 lots 2 medias

    1er messidor an VI-30 frimaire an VII.

    Date

    1er messidor an VI-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q188

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 1er messidor an VI-30 frimaire an VII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  73. Résultat n°73
    19 messidor an V-30 germinal an VI.

    2 lots 2 medias

    19 messidor an V-30 germinal an VI.

    Date

    19 messidor an V-30 germinal an VI

    Cote

    2Q187

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 19 messidor an V-30 germinal an VI.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  74. Résultat n°74
    1er nivôse-19 messidor an V.

    2 lots 2 medias

    1er nivôse-19 messidor an V.

    Date

    1er nivôse-19 messidor an V

    Cote

    2Q186

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 1er nivôse-19 messidor an V.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  75. Résultat n°75
    27 prairial an IV-30 frimaire an V.

    2 lots 2 medias

    27 prairial an IV-30 frimaire an V.

    Date

    27 prairial an IV-30 frimaire an V

    Cote

    2Q185

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des domaines nationaux de toutes...
    • 27 prairial an IV-30 frimaire an V.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  76. Résultat n°76
    Bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Bureau Blachier.

    Date

    1er germinal an VII-24 prairial an VII

    Cote

    2Q184

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Bureau Blachier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  77. Résultat n°77
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    1er fructidor an IV-29 frimaire an VII

    Cote

    2Q183

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  78. Résultat n°78
    Bureau Cisterne.

    2 lots 2 medias

    Bureau Cisterne.

    Date

    2 pluviôse an II-28 ventôse an VII

    Cote

    2Q182

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Bureau Cisterne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  79. Résultat n°79
    Mainlevées de séquestre.

    2 lots 2 medias

    Mainlevées de séquestre.

    Date

    an V-an XI

    Cote

    2Q181

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevées de séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  80. Résultat n°80
    Gestion du séquestre.

    2 lots 2 medias

    Gestion du séquestre.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    2Q180

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Gestion du séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre