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  1. Résultat n°1
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

    2 lots 2 medias

    Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    2Q217

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Créances nationales, déclaration et liquidation des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    2 lots 2 medias

    Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Date

    1790-an XII

    Cote

    2Q223

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

    2 lots 2 medias

    Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    2Q224

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Midi.
    • Biens de première origine.
    • Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    2Q228

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Municipalité de la Croix-Rousse.

    2 lots 2 medias

    Municipalité de la Croix-Rousse.

    Date

    1791-an II

    Cote

    2Q230

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Municipalité de la Croix-Rousse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Bureau Geors.

    2 lots 2 medias

    Bureau Geors.

    Date

    1791-25 messidor an XII

    Cote

    2Q140

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Bureau Geors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Recettes de rachat de droits féodaux.

    2 lots 2 medias

    Recettes de rachat de droits féodaux.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    2Q133

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Recettes de rachat de droits féodaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

    Date

    1791-an III

    Cote

    2Q132

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    2 lots 2 medias

    30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    Date

    30 juillet 1791-24 novembre 1791

    Cote

    2Q233

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 30 juillet 1791-24 novembre 1791.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    27 novembre 1791-4 fructidor an IV

    Cote

    2Q235

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    28 novembre 1791-28 juin 1793

    Cote

    2Q139

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    2 lots 2 medias

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    Date

    9 décembre 1791-9 nivôse an IV

    Cote

    2Q234

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Geors.
    • 9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Bureau Blachier.

    Date

    19 décembre 1791-5è complémentaire an IV

    Cote

    2Q236

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Blachier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    2Q179

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Bureau Cisterne.

    2 lots 2 medias

    Bureau Cisterne.

    Date

    1792-an IV

    Cote

    2Q202

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Cisterne.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Bureau Ferrand.

    Date

    1792-an II

    Cote

    2Q174

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Ferrand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Bureau Fion.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q201

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Fion.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.

    Date

    1792-an X

    Cote

    2Q214

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Correspondance relative à la collecte, à la conservation...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    2 lots 2 medias

    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    Date

    4 septembre 1792-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q197

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre