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128 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°2
Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

2 lots 2 medias

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.
Cote
2Q217
 Date
1790-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Créances nationales, déclaration et liquidation des...
Résultat n°3
Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

2 lots 2 medias

Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.
Cote
2Q223
 Date
1790-an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de première origine.
  • Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.
Résultat n°4
Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

2 lots 2 medias

Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.
Cote
2Q224
 Date
1790-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de première origine.
  • Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...
Résultat n°5
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q228
 Date
1790-an IX
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Nord.
  • Biens de première origine.
Résultat n°6
Municipalité de la Croix-Rousse.

2 lots 2 medias

Municipalité de la Croix-Rousse.
Cote
2Q230
 Date
1791-an II
 Lieu
LA CROIX-ROUSSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Municipalité de la Croix-Rousse.
Résultat n°7
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.
Cote
2Q140
 Date
1791-25 messidor an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Bureau Geors.
Résultat n°8
Recettes de rachat de droits féodaux.

2 lots 2 medias

Recettes de rachat de droits féodaux.
Cote
2Q133
 Date
1791-an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Recettes de rachat de droits féodaux.
Résultat n°9
Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.
Cote
2Q132
 Date
1791-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Liquidation en rachat de droits féodaux : bureau Ferrand.
Résultat n°10
30 juillet 1791-24 novembre 1791.

2 lots 2 medias

30 juillet 1791-24 novembre 1791.
Cote
2Q233
 Date
30 juillet 1791-24 novembre 1791
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Geors.
  • 30 juillet 1791-24 novembre 1791.
Résultat n°11
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q235
 Date
27 novembre 1791-4 fructidor an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°12
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q139
 Date
28 novembre 1791-28 juin 1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Rachats des droits féodaux. Rentes.
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°13
9 décembre 1791-9 nivôse an IV.

2 lots 2 medias

9 décembre 1791-9 nivôse an IV.
Cote
2Q234
 Date
9 décembre 1791-9 nivôse an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Geors.
  • 9 décembre 1791-9 nivôse an IV.
Résultat n°14
Bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Bureau Blachier.
Cote
2Q236
 Date
19 décembre 1791-5è complémentaire an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Blachier.
Résultat n°15
Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés.
Cote
2Q179
 Date
1792-an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre sur les biens des émigrés...
Résultat n°16
Bureau Cisterne.

2 lots 2 medias

Bureau Cisterne.
Cote
2Q202
 Date
1792-an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Cisterne.
Résultat n°17
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q174
 Date
1792-an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°18
Bureau Fion.

2 lots 2 medias

Bureau Fion.
Cote
2Q201
 Date
1792-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Fion.
Résultat n°19
Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.

2 lots 2 medias

Correspondance relative à la collecte, à la conservation et à la vente.
Cote
2Q214
 Date
1792-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Correspondance relative à la collecte, à la conservation...
Résultat n°20
4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.

2 lots 2 medias

4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.
Cote
2Q197
 Date
4 septembre 1792-30 frimaire an VII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier (classé par date).
  • 4 Septembre 1792-30 frimaire an VII.