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  1. Résultat n°1
    Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    2Q148

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

    2 lots 2 medias

    Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

    Date

    19 messidor an V-31 mars 1828

    Cote

    2Q160

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Correspondance relative aux paiements.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative aux paiements.

    Date

    an III-1822

    Cote

    2Q165

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Correspondance relative aux paiements.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

    Date

    1820

    Cote

    2Q158

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

    Date

    1819

    Cote

    2Q252

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

    Date

    1819

    Cote

    2Q253

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux biens des communes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

    Date

    1816

    Cote

    2Q159

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Sommaire des décomptes des acquéreurs des domaines...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    Date

    1815

    Cote

    2Q250

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

    Date

    1815

    Cote

    2Q249

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Recette des revenus de la Caisse d'amortissement :...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

    Date

    17 février 1807-6 janvier 1815

    Cote

    2Q251

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    1806-1814.

    2 lots 2 medias

    1806-1814.

    Date

    1814

    Cote

    2Q138

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • 1806-1814.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    Date

    1813

    Cote

    2Q256

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Revenus : recettes.

    2 lots 2 medias

    Revenus : recettes.

    Date

    8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813

    Cote

    2Q258

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Revenus : recettes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Contentieux. Domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Contentieux. Domaines nationaux.

    Date

    1812

    Cote

    2Q245

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Contentieux. Domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

    Date

    1812

    Cote

    2Q255

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1812

    Cote

    2Q254

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Dépenses : journal.

    2 lots 2 medias

    Dépenses : journal.

    Date

    21 nivôse an XII-1812

    Cote

    2Q259

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
    • Légion d'honneur.
    • Dépenses : journal.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Bâtiments et usines.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments et usines.

    Date

    an XI-1811

    Cote

    2Q162

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
    • Bâtiments et usines.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Fonds ruraux.

    2 lots 2 medias

    Fonds ruraux.

    Date

    an XI-1811

    Cote

    2Q161

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des immeubles en vertu des...
    • Fonds ruraux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.

    Date

    1811

    Cote

    2Q144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Rachats des droits féodaux. Rentes.
    • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre